Décision de la Commission du 10 mai 2007 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2007) 1989] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2007/345/CE)
Note B
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Adresse https://gelex.eu/eli/EU/act/2007/345@2007-05-10/fr
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d’animaux et de produits d’aquaculture, et notamment ses articles 5 et 6,
considérant ce qui suit:
(1) La décision 2002/308/CE de la Commission établit les listes des zones agréées et des exploitations piscicoles agréées qui sont situées dans des zones non agréées, au regard de certaines maladies des poissons.
(2) L’Allemagne, la France et l’Italie ont soumis les documents justificatifs en vue de l’obtention, pour certaines exploitations situées sur leur territoire, du statut d’exploitations agréées situées dans des zones non agréées, au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) et de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l’article 6 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent prétendre, par conséquent, au statut d’exploitations agréées situées dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste de ces exploitations.
(3) L’Allemagne, la France et l’Italie ont soumis les documents justificatifs en vue de l’obtention, pour certaines zones situées sur leur territoire, du statut de zones agréées au regard de la SHV et de la NHI. Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l’article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent prétendre, par conséquent, au statut de zones agréées et il convient de les ajouter à la liste de ces zones.
(4) La Suède a soumis les documents justificatifs en vue de l’obtention, pour certaines zones littorales situées sur son territoire, du statut de zones agréées au regard de la SHV. Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l’article 5 de la directive 91/67/CEE. Il convient donc d’agréer la totalité du territoire suédois au regard de la SHV et de la NHI.
(5) L’Allemagne a notifié la présence de la NHI dans une zone considérée jusque-là comme indemne de cette maladie. Il convient donc que cette zone ne figure plus dans la décision 2002/308/CE comme étant indemne de la NHI. Cependant, au terme de la réorganisation de cette zone, certaines parties de celle-ci demeurent indemnes de la SHV et de la NHI, tandis que les autres doivent uniquement être considérées comme indemnes de la SHV. Il convient dès lors de modifier la liste des zones agréées en conséquence.
(6) Le Danemark a annoncé qu’une exploitation agréée au regard de la SHV et de la NHI ne satisfaisait pas aux prescriptions relatives au maintien de l’agrément pour être considérée comme indemne au regard de la SHV. Il convient dès lors que cette exploitation ne figure plus comme indemne de la SHV.
(7) La Finlande a annoncé la finalisation de son programme relatif au statut indemne de SHV approuvé par la décision 2003/634/CE de la Commission du 28 août 2003 approuvant des programmes visant à obtenir le statut de zones agréées et de fermes d’élevage agréées situées dans des zones non agréées au regard des maladies des poissons que sont la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Les documents fournis par la Finlande démontrent que toutes les zones littorales situées sur son territoire, à l’exception des zones concernées par les mesures spéciales d’éradication, peuvent prétendre au statut de zones agréées et qu’il convient dès lors de les ajouter à la liste de ces zones dans la décision 2002/308/CE.
(8) L’Italie a indiqué qu’un programme relatif au statut indemne de SHV et de NHI approuvé par la décision 2003/634/CE a été finalisé. La zone concernée peut prétendre, par conséquent, au statut de zones agréées et il convient de l’ajouter à la liste de ces zones.
(9) Pour la France, il convient de réorganiser les zones agréées et les exploitations agréées situées dans des zones non agréées afin de mieux refléter la géographie et la situation administrative de cet État membre.
(10) Il convient dès lors de modifier la décision 2002/308/CE en conséquence.
(11) Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
La décision 2002/308/CE est modifiée comme suit:
1) L’annexe I est remplacée par le texte figurant à l’annexe I de la présente décision.
2) L’annexe II est remplacée par le texte figurant à l’annexe II de la présente décision.
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 10 mai 2007. Par la Commission Markos Kyprianou Membre de la Commission
ANNEX
ANNEXE I
ANNEXE I ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)
1.A. ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV Les bassins versants et les zones littorales qui sont rattachés aux zones suivantes:
Hansted Å
Hovmølle Å
Grenå
Treå
Alling Å
Kastbjerg
Villestrup Å
Korup Å
Sæby Å
Elling Å
Uggerby Å
Lindenborg Å
Øster Å
Hasseris Å
Binderup Å
Vidkær Å
Dybvad Å
Bjørnsholm Å
Trend Å
Lerkenfeld Å
Vester Å
Lønnerup med tilløb
Slette Å
Bredkær Bæk
Vandløb til Kilen
Resenkær Å
Klostermølle Å
Hvidbjerg Å
Knidals Å
Spang Å
Simested Å
Skals Å
Jordbro Å
Fåremølle Å
Flynder Å
Damhus Å
Karup Å
Gudenåen
Halkær Å
Storåen
Århus Å
Bygholm Å
Grejs Å
Ørum Å
1.B. ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire danois.
2.A. ZONES D’ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
2.A.
2.A.1. BADE-WURTEMBERG
Le bassin versant de l’Isenburger Tal, de la source au point d’évacuation de l’exploitation Falkenstein,
le bassin versant de l’Eyach et de ses affluents, de leur source jusqu’au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch,
le bassin versant du Lauchert et de ses affluents, de leurs sources jusqu’au barrage de la turbine située près de Sigmaringendorf,
le bassin versant de la Grosse Lauter et de ses affluents, de leurs sources jusqu’au barrage de la chute, près de Lauterach,
le bassin versant du Wolfegger Ach et de ses affluents, de leurs sources jusqu’au barrage de la chute située près de Baienfurth,
le bassin versant de l’Enz, constitué de l’Eyach, depuis sa source jusqu’à la structure d’entrée d’eau de l’exploitation piscicole Eyachtal,
le bassin versant de l’Erms, depuis sa source jusqu’au barrage à 200 m en aval de l’exploitation Strobel, Anlage Seeburg,
le bassin versant de l’Obere Nagold, depuis sa source jusqu’au barrage près de Neumühle.
2.A.2. BAVIÈRE
Zone Saussbach: les bassins versants du Schauerbach, du Riecher Muhlbach et du Ziegelstadelbach, de leurs sources jusqu’à la centrale électrique de Fischerhausl.
2.B. ZONES D’ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
2.B.
2.B.1. BADE-WURTEMBERG
Le bassin versant de l’Andelsbach et de ses affluents, de leurs sources jusqu’au barrage de la turbine située près de la ville de Krauchenwies,
le bassin versant de l’Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l’Eyach, depuis leurs sources, et de l’Eyach, depuis la structure d’entrée d’eau de l’exploitation piscicole Eyachtal, au centre de Neuenbürg.
3. ZONES D’ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.
3.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES
Tous les bassins versants des Asturies.
Toute la côte des Asturies.
3.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE
Les bassins versants de Galice:
y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source, dans la province de León), Miño (de sa source au barrage de Frieira) et Limia (de sa source au barrage de Das Conchas),
à l’exception du bassin versant de la Tamega.
La zone littorale de la Galice, de l’embouchure de l’Eo (Isla Pancha) jusqu’à Punta Picos (embouchure du Miño).
3.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D’ARAGON
3.3. Zones continentales
Les autres cours d’eau de la communauté d’Aragon sont considérés comme une zone tampon.
Le bassin versant de l’Èbre, depuis ses sources jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon,
l’Isuela, de sa source au barrage d’Arguis,
le Flumen, de sa source au barrage de Santa María de Belsué,
la Guatizalema, de sa source au barrage de Vadiello,
la Cinca, de sa source au barrage de Grado,
l’Esera, de sa source jusqu’au barrage de Barasona,
la Noguera Ribagorzana, de sa source au barrage de Santa Ana,
la Matarraña, depuis sa source jusqu’au barrage d’Aguas de Pena,
la Pena, de sa source au barrage de Pena,
la Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu’au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence,
la Mijares, depuis sa source jusqu’au barrage d’Arenós, dans la province de Castellón.
3.4. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE
3.4. Zones continentales
Les autres cours d’eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.
Le bassin versant de l’Èbre, depuis ses sources jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon,
la Bidasoa, de sa source à son embouchure,
le Leizarán, depuis sa source jusqu’au barrage de Leizarán (Muga).
3.5. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LEÓN
3.5. Zones continentales
Les autres cours d’eau de la communauté autonome de Castille-León sont considérés comme une zone tampon.
Le bassin versant de l’Èbre, depuis ses sources jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon,
le Duero, depuis sa source jusqu’au barrage d’Aldeávila,
le Sil,
le Tiétar, depuis sa source jusqu’au barrage de Rosarito,
l’Alberche, depuis sa source jusqu’au barrage de Burguillo.
3.6. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE
3.6. Zones continentales
Les bassins versants des cours d’eau Gandarillas, Escudo, Miera et Campiazo sont considérés comme une zone tampon.
Le bassin versant de l’Èbre, depuis ses sources jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon,
les bassins versants des cours d’eau suivants, de leur source à la mer:
Deva,
Nansa,
Saja-Besaya,
Pas-Pisueña,
Asón,
Agüera.
Toute la côte de Cantabrique, de l’embouchure de la Deva à la crique d’Ontón.
3.7. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA
3.7. Zones continentales
Le bassin versant de l’Èbre, depuis ses sources jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon.
3.8. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE
Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu’au barrage d’Estremera,
le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu’au barrage de La Tajera,
le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu’au barrage de La Toba,
le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu’au barrage de Bujioso.
4.A. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.A.
4.A.1. ADOUR-GARONNE
Le bassin de la Charente,
le bassin de la Seudre,
les bassins versant des rivières littorales de l’estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime,
les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques),
le bassin des Forges (Landes),
le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu’au barrage des Églisottes, à Monfourat (Dordogne),
le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu’au barrage de Faye (Dordogne),
le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu’au barrage de l’Étang des Roches-Noires (Dordogne),
le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu’au barrage de Grand Forge (Gironde),
le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne),
le bassin de la Petite Leyre, depuis les sources jusqu’au barrage du Pont-de-l’Espine, à Argelouse (Landes),
le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu’au barrage de la Pave (Landes),
le bassin de l’Escource, depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes),
le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu’au barrage de la D38, à Saint-Martin-d’Oney (Landes),
le bassin de l’Estrigon, depuis les sources jusqu’au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes),
le bassin de l’Estampon, depuis les sources jusqu’au barrage de l’ancienne minoterie, à Roquefort (Landes),
le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu’au barrage en aval du point de confluence Gélise-L’Osse (Landes et Lot-et-Garonne),
le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu’à l’embouchure (Landes),
le bassin des Luys, depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-d’Oro (Pyrénées-Atlantiques),
le bassin du Neez, depuis les sources jusqu’au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques),
le bassin du Beez, depuis les sources jusqu’au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques),
le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu’au barrage Calypso de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées),
le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu’au barrage de la Forge,
le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu’au barrage de Maillières,
le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu’au barrage de Susselgue,
le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu’au barrage de l’exploitation piscicole de Laluque,
le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu’au barrage de l’Étang de la Glacière, à Saint-Vincent-de-Paul,
le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre,
le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu’au barrage de Rancez,
le bassin de l’Eyre, depuis les sources jusqu’à son estuaire d’Arcachon,
le bassin de l’Onesse, depuis ses sources jusqu’à son estuaire de Courant de Contis.
le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu’au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon,
le bassin du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu’au barrage de Vabres-l’Abbaye.
le bassin du Dadou, depuis sa source jusqu’au barrage de La Prade, situé dans la commune de Lacaze (Tarn),
le bassin du Gijou, depuis sa source jusqu’au barrage du Moulin de Courrech dans la commune de Vabre (Tarn),
le bassin du Haut Agout, depuis sa source jusqu’au barrage d’Anselme, situé dans la commune des Salvages (Tarn),
le bassin du ruisseau des Agres, depuis sa source jusqu’au barrage de Sagne de Secun (Tarn),
le bassin de la Durenque, depuis sa source jusqu’au barrage du Pont du Grel, situé dans la commune de Noailhac (Tarn),
le bassin de l’Arn — la partie amont — depuis sa source jusqu’au barrage de St-Peyres (Tarn),
le bassin du Dadounet, depuis sa source jusqu’au barrage de Peyrolles (Tarn).
L’ensemble de la côte Atlantique située entre la limite septentrionale du littoral du département de la Vendée et la limite méridionale du littoral du département de la Charente-Maritime.
4.A.2. LOIRE-BRETAGNE
L’ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l’exception des bassins suivants:
Vilaine,
l’aval du bassin de l’Élorn,
le bassin de la Sèvre-Niortaise,
le bassin du Lay,
le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:
le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu’au barrage de Châtellerault (département de la Vienne),
le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu’au barrage de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne),
le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu’au barrage de Bénavent (Indre),
le bassin du Suin, depuis les sources jusqu’au barrage de Douadic (Indre),
le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu’au barrage de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),
le bassin des ruisseaux de Velleches et des Trois-Moulins, depuis les sources jusqu’au barrage des Trois-Moulins (département de la Vienne),
les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée),
la zone continentale de la Couze Pavin, depuis ses sources jusqu’au barrage de Besse-en-Chandesse.
L’ensemble de la côte bretonne, à l’exception des parties suivantes:
rade de Brest,
anse de Camaret,
la zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l’embouchure de la Laïta,
la zone littorale comprise entre l’embouchure du Tohon et la limite départementale.
4.A.3. SEINE-NORMANDIE
Le bassin de la Sélune.
4.A.4. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE
La zone continentale des étangs de la Dombes (Ain).
4.A.5. ARTOIS-PICARDIE
La zone continentale du bassin versant de la Selle, depuis sa source dans la rivière la Poix jusqu’au confluent de celle-ci avec la rivière des Evoissons,
le bassin versant de la Ternoise, depuis sa source jusqu’au barrage d’Auchy-lès-Hesdin (Pas-de-Calais),
le bassin du Scardon, depuis sa source jusqu’au barrage situé juste en aval de l’exploitation piscicole du Scardon (Somme).
4.B. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
4.B.
4.B.1. LOIRE-BRETAGNE
La partie du bassin versant de la Loire comprenant l’amont du bassin de l’Huisne, depuis la source des cours d’eau jusqu’au barrage de la Ferté-Bernard.
4.C. ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
4.C.
4.C.1. LOIRE-BRETAGNE
Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:
le bassin de l’Anglin, depuis les sources jusqu’aux barrages de:
Châtellerault, sur la Vienne (barrage EDF), dans le département de la Vienne,
Saint-Pierre-de-Maillé, sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,
Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l’Indre,
Douadic, sur le Suin, dans le département de l’Indre,
Bossay-sur-Claise, sur la Claise, dans le département de l’Indre-et-Loire.
5.A. ZONES D’IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais, à l’exception de l’île de Cape Clear.
5.B. ZONES D’IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais.
6.A. ZONES D’ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.
6.A.1. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zona Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l’Avisio, depuis les sources jusqu’au barrage de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo,
Zona Valle della Sorna: bassin versant de la Sorna, depuis la source jusqu’au barrage constitué par la centrale hydro-électrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l’Adige,
Zona Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu’au barrage situé à 200 mètres en aval de l’élevage Troticoltura Giovanelli, dans la commune de La Zinquantina,
Zona Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu’au barrage formé par la centrale hydroélectrique située à Centrale, dans la commune de Molina di Ledro,
Zona Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu’au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno,
Zona Val del Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu’au barrage de Ponte Alto,
Zona Valle del Cismon e del Vanoi: bassins versants du Cismon et du Vanoi, depuis leurs sources jusqu’au barrage de Ponte Serra, à Moline, dans la municipalité de Lamon-Sovramonte (BL),
Zona Torrente Adanà: depuis la source du torrent Adana jusqu’au barrage artificiel situé dans la région de Fontanella, dans la commune de Lardaro,
Zone Val Banale: depuis la source de l’Ambies jusqu’au barrage constitué par la centrale hydro-électrique de Nembia, située dans la commune de San Lorenzo di Banale,
Zona Val di Sole e Val di Non: bassin versant de la Noce, depuis ses sources jusqu’au barrage de Rocchetta, situé sur le territoire des communes de Ton et Spormaggiore,
Zona Torrente Leno: bassin versant de la Leno, depuis sa source jusqu’à la chute de Santa Maria, dans la commune de Rovereto.
6.A.2. RÉGION LOMBARDIE
Zona Ogliolo: bassin versant, depuis la source de l’Ogliolo jusqu’au barrage situé en aval de l’exploitation piscicole Adamello, au confluent de l’Ogliolo et de l’Oglio (province de Brescia),
Zona Fiume Caffaro: bassin versant qui s’étend des sources du Cafarro jusqu’au barrage situé à 1 km en aval de l’exploitation (province de Brescia),
Zona Val Brembana: bassin versant du Brembo, depuis sa source jusqu’au barrage situé dans la commune de Ponte San Pietro (province de Brescia),
Zona Valle del torrente Venina: bassin versant de la Venina, depuis ses sources jusque, à l’ouest, la vallée de Livrio, au sud, les Alpes d’Orobie, du Col Publino jusqu’au pic de Redorta et, à l’est, les vallées d’Armisa et d’Armisola (province de Sondrio).
6.A.3. RÉGION OMBRIE
Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu’au barrage situé en aval de l’exploitation piscicole Ditta Mountain Fish, au confluent de la Terrìa et de la Nera.
6.A.4. RÉGION VÉNÉTIE
Zona Belluno: bassin versant de la province de Belluno, qui s’étend de la source du cours d’eau Ardo jusqu’au barrage situé en aval (avant que l’Ardo ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l’exploitation Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno,
Bacino del torrente Tegorzo: bassin versant de la rivière Tegorzo, depuis ses sources jusqu’au barrage situé au pont de la rivière Tegorzo, dans le village de Faveri.
6.A.5. RÉGION TOSCANE
Zona Valle del fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu’au barrage de Piaggione,
Bacino del torrente Lucido: bassin versant de la rivière Lucido, depuis ses sources jusqu’au barrage de Ponte del Bertoli,
Bacino del torrente Osca: bassin versant de la rivière Osca, depuis ses sources jusqu’au barrage situé en aval de l’exploitation Il Giardino,
Bacino del fiume Staggia: bassin versant de la rivière Staggia, depuis les sources jusqu’au barrage de Calcinaia.
6.A.6. RÉGION PIÉMONT
Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana, depuis les sources de Cavo C et Canale del Molino della Gerbala jusqu’au barrage en aval de l’exploitation Azienda Agricola Canali Cavour S.S.,
Bacino del Besante: le bassin versant de la rivière Besante, depuis ses sources jusqu’au barrage situé à 500 m en aval de l’exploitation Pastorino Giovanni,
Valle di Duggia: la rivière Duggia, depuis ses sources jusqu’au barrage situé à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno enjambe la rivière,
Zona del Rio Vardigoja: le ruisseau Vardigoja, depuis ses sources jusqu’à l’endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia, en amont du barrage de la zone agréée Valle di Duggia,
Zona Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio, depuis ses sources jusqu’au barrage situé en aval de l’exploitation Azienda dei Paschi,
Zona Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande, depuis ses sources jusqu’au barrage situé en aval de l’exploitation piscicole Troticoltura delle Sorgenti,
Valle Elvo: le bassin versant de la rivière Elvo, depuis ses sources jusqu’au barrage de Tintoria Europa, dans la commune d’Occhieppo Inferiore,
Valle Strona: le bassin versant de la rivière Strona, depuis ses sources dans la municipalité de Camandona jusqu’au barrage situé près de Vallemosso, dans la localité de Rovella,
Valle Cervo: le bassin versant de la rivière Cervo, depuis ses sources, dans la municipalité de Sagliano Micca, jusqu’au barrage situé près du pont de la route provinciale SS n.142, dans la municipalité de Biella,
Zona Lanca del Boschetto: la partie de la rivière Toce, depuis les sources situées dans les locaux de l’exploitation Mittage Feerico, jusqu’au barrage situé en aval de l’exploitation Moretti Renzo.
6.A.7. RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE
Bacino Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno, depuis leurs sources jusqu’au barrage situé à 100 m en aval de l’exploitation S.V.A. s.r.l. fish farm.
6.A.8. RÉGION LIGURIE
Le bassin versant de la rivière Penna, depuis ses sources jusqu’au barrage situé au confluent de la Penna et de la Borzone.
6.B. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
6.B.
6.B.1. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zona Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu’au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydro-électrique de la commune de Torbole.
6.C. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
6.C.
6.C.1. RÉGION OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE
Zone Lac Trasimeno: le lac Trasimeno.
6.C.2. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zona Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu’au barrage d’Oltresarca, dans la commune de Villa Rendena.
6.C.3. RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zona Torrente Adanà: le bassin versant de l’Adanà, depuis la source jusqu’aux barrages situés en aval de l’exploitation Armani Cornelio-Lardaro.
7.A. ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire suédois.
8.A. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L’ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne, à l’exclusion:
des bassins versants de la rivière Ouse, depuis ses sources jusqu’à la hauteur limite normale de la marée, à Naburn Lock et Weir,
d’une zone tampon constituée des eaux de l’estuaire Humber, depuis les hauteurs limites normales de la marée au barrage de Barmby, à Naburn Lock et Weir, au pont de chemin de fer à Ulleskelf, à Chapel Haddlesey Weir et à Long Sandall Lock, jusqu’à une ligne partant directement du nord de la jetée de Whitgift,
toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’Irlande du Nord,
toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,
toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’île de Man.
8.B. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L’ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne,
toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’Irlande du Nord,
toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,
toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’île de Man.
9.A. ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire:
à l’exclusion de la province d’Åland et des municipalités de Pyhtää, Uusikaupunki, Pyhäranta et Rauma.
9.B. ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire
10. ZONES DE CHYPRE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
Toutes les zones continentales situées sur son territoire.
ANNEXE II
ANNEXE II EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET/OU DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)
1. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI 1. La Fontaine aux truites B-6769 Gérouville
2. EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI 1. Egebæk Dambrug DK-6880 Tarm 2. Bækkelund Dambrug DK-6950 Ringkøbing 3. Borups Geddeopdræt DK-6950 Ringkøbing 4. Bornholms Lakseklækkeri DK-3730 Nexø 5. Langes Dambrug DK-6940 Lem St. 6. Brænderigårdens Dambrug DK-6971 Spjald 7. Siglund Fiskeopdræt DK-4780 Stege 8. Ravning Fiskeri DK-7182 Bredsten 9. Ravnkær Dambrug DK-7182 Bredsten 10. Hulsig Dambrug DK-7183 Randbøl 11. Ligård Fiskeri DK-7183 Randbøl 12. Grønbjerglund Dambrug DK-7183 Randbøl 13. Danish Aquaculture DK-6040 Egtved 14. Abild Dambrug DK-6920 Videbæk 15. Tvilho Fiskeri DK-6800 Varde
3.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.A.
3.A.1. BASSE-SAXE 1. Jochen Moeller Fischzucht Harkenbleck D-30966 Hemmingen-Harkenbleck 2. Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen (hatchery only) D-37586 Dassel 3. Dr. R. Rosengarten Forellenzucht Sieben Quellen D-49124 Georgsmarienhütte 4. Klaus Kröger Fischzucht Klaus Kröger D-21256 Handeloh Wörme 5. Ingeborg Riggert-Schlumbohm Forellenzucht W. Riggert D-29465 Schnega 6. Volker Buchtmann Fischzucht Nordbach D-21441 Garstedt 7. Sven Kramer Forellenzucht Kaierde D-31073 Delligsen 8. Hans-Peter Klusak Fischzucht Grönegau D-49328 Melle 9. F. Feuerhake Forellenzucht Rheden D-31039 Rheden 10. Horst Pöpke Fischzucht Pöpke Hauptstraße 14 D-21745 Hemmoor
3.A.2. THURINGE 1. Firma Tautenhahn D-98646 Trostadt 2. Fischzucht Salza GmbH D-99734 Nordhausen-Salza 3. Fischzucht Kindelbrück GmbH D-99638 Kindelbrück 4. Reinhardt Strecker Forellenzucht Orgelmühle D-37351 Dingelstadt
3.A.3. BADE-WURTEMBERG 1. Walter Dietmayer Forellenzucht Walter Dietmayer Hettingen D-72501 Gammertingen 2. Heiner Feldmann Bergatreute D-88630 Pfullendorf 3. Oliver Fricke Anlage Wuchzenhofen Boschenmühle D-87764 Mariasteinbach-Legau 1312 4. Peter Schmaus Fischzucht Schmaus, Steinental D-88410 Steinental/Hauerz 5. Josef Schnetz Fenkenmühle D-88263 Horgenzell 6. Falko Steinhart Quellwasseranlage Steinhart Hettingen D-72513 Hettingen 7. Hugo Strobel Quellwasseranlage Otterswang Sägmühle D-72505 Hausen am Andelsbach 8. Reinhard Lenz Forsthaus Gaimühle D-64759 Sensbachtal 9. Stephan Hofer Sulzbach D-78727 Aisteig/Oberndorf 10. Stephan Hofer Oberer Lautenbach D-78727 Aisteig/Oberndorf 11. Stephan Hofer Unterer Lautenbach D-78727 Aisteig/Oberndorf 12. Stephan Hofer Schelklingen D-78727 Aistaig/Oberndorf 13. Stephan Schuppert Brutanlage: Obere Fischzucht Mastanlage: Untere Fischzucht D-88454 Unteressendorf 14. Anton Jung Brunnentobel D-88299 Leutkirch/Hebrazhofen 15. Peter Störk Wagenhausen D-88348 Saulgau 16. Erwin Steinhart Geislingen/St. D-73312 Geislingen/St. 17. Joachim Schindler Forellenzucht Lohmühle D-72275 Alpirsbach 18. Georg Sohnius Forellenzucht Sohnius D-72160 Horb-Diessen 19. Claus Lehr Forellenzucht Reinerzau D-72275 Alpirsbach-Reinerzau 20. Hugo Hager Bruthausanlage D-88639 Walbertsweiler 21. Hugo Hager Waldanlage D-88639 Walbertsweiler 22. Gumpper und Stoll GmbH Forellenhof Rössle Honau D-72805 Liechtenstein 23. Hans Schmutz Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage) D-89155 Erbach 24. Wilhelm Drafehn Obersimonswald D-77960 Seelbach 25. Wilhelm Drafehn Brutanlage Seelbach D-77960 Seelbach 26. Franz Schwarz Oberharmersbach D-77784 Oberharmersbach 27. Meinrad Nuber Langenenslingen D-88515 Langenenslingen 28. Walter Dietmayer Höhmühle D-88353 Kißleg 29. Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg Argenweg 50 D-88085 Langenargen Anlage Osterhofen 30. Kreissportfischereiverein Biberach Warthausen D-88400 Biberach 31. Hans Schmutz Gossenzugen D-89155 Erbach 32. Reinhard Rösch Haigerach D-77723 Gengenbach 33. RainerTress Unterlauchringen D-79787 Unterlauchringen 34. Andreas Tröndle Tiefenstein D-79774 Albbruck 35. Andreas Tröndle Unteralpfen D-79774 Unteralpfen 36. Stephan Hofer Schenkenbach D-78727 Aisteig/Oberndorf 37. Heiner Feldmann Bainders D-88630 Pfullendorf 38. Andreas Zordel Fischzucht Im Gänsebrunnen D-75305 Neuenbürg 39. Thomas Fischböck Forellenzucht am Kocherursprung D-73447 Oberkochen 40. Reinhold Bihler Dorfstraße 22 D-88430 Rot a. d. Rot Haslach Anlage: Einöde 41. Josef Dürr Forrelenzucht Igersheim D-97980 Bad Mergentheim 42. Andreas Zordel Anlage Berneck Eyachtalstr. 1 D-75305 Neuenbürg 43. Fischzucht Anton Jung Anlage Rohrsee D-88353 Kißlegg 44. Staatliches Forstamt Ravensburg Anlage Karsee D-88239 Wangen i. A. 45. Simon Phillipson Anlage Weissenbronnen D-88364 Wolfegg 46. Hans Klaiber Anlage Bad Wildbad D-75337 Enzklösterle 47. Josef Hönig Forellenzucht Hönig D-76646 Bruchsal-Heidelsheim 48. Werner Baur Blitzenreute D-88273 Fronreute-Blitzenreute 49. Gerhard Weihmann Mägerkingen D-72574 Bad Urach-Seeburg 50. Hubert Belser GBR Anlage Dettingen D-72401 Haigerloch-Gruol 51. Staatliche Forstämter Ravensburg and Wangen Altdorfer Wald D-88214 Ravensburg 52. Anton Jung Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher und Häcklerweiher D-88353 Kißlegg 53. Hildegart Litke Holzweiher D-88480 Achstetten 54. Werner Wägele Ellerazhofer Weiher D-88319 Aitrach 55. Ernst Graf Hatzenweiler Osterbergstr. 8 D-88239 Wangen-Hatzenweiler 56. Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg Argenweg 50 D-88085 Langenargen Anlage Obereisenbach 57. Forellenzucht Kunzmann Heinz Kunzmann Unterer Steinweg 64 D-75438 Knittlingen 58. Meinrad Nuber Ochsenhausen Obere Wiesen 1 D-88416 Ochsenhausen 59. Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V. Anlage Kentheim Jürgen Gaul, Schlossstr. 6 D-72218 Wildberg 60. Bernd und Volker Fähnrich Neumühle D-88260 Ratzenried-Argenbühl 61. Klaiber An der Tierwiese Hans Klaiber Rathausweg 7 D-75377 Enzklösterle 62. Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach Klaus Parey Mörikeweg 17 D-75331 Engelsbran 2 63. Farm Sauter Anlage Pflegelberg Gerhard Sauter D-88239 Wangen-Pflegelberg 6 64. Krattenmacher Anlage Osterhofen Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus D-88339 Bad Waldsee 65. Fähnrich Anlage Argenmühle D-88260 Ratzenried-Argenmühle Bernd und Volker Fähnrich Von Rütistraße D-88339 Bad Waldsee 66. Gumpper und Stoll Anlage Unterhausen Gumpper und Stoll GmbH und Co.KG Heerstr. 20 D-72805 Lichtenstein-Honau 67. Durach Anlage Altann Antonie Durach Panoramastr. 23 D-88346 Wolfegg-Altann 68. Städler Anlage Raunsmühle Paul Städler Raunsmühle D-88499 Riedlingen-Pfummern 69. König Anlage Erisdorf Sigfried König Helfenstr. 2/1 D-88499 Riedlingen-Neufra 70. Forellenzucht Drafehn Anlage Wittelbach Wilhelm Drafehn Schuttertalsstraße 1 D-77960 Seelbach-Wittelbach 71. Wirth Anlage Dengelshofen Günther Wirth D-88316 Isny-Dengelshofen 219 72. Muffler Anlage Eigeltingen Emil Muffler Brielholzer Hof D-78253 Eigeltingen 73. Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth Karl Uhl Fischzucht D-91614 Mönchsroth 74. Krattenmacher Anlage Dietmans Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus D-88339 Bad Waldsee 75. Bruthaus Fischzucht Anselm-Schneider Dagmar Anselm-Schneider Grabenköpfel 1 D-77743 Neuried 76. Matthias Grassmann Fischzucht Grassmann Königsbach-Stein 77. Forellenzucht Hurrle Karl Hurrle Russelstr. 45 D-76571 Gaggenau-Hörden 78. Fischzucht Christophstal, D-72250 Freudenstadt-Christophstal Dipl. Ing. Joachim Schindler Am Lohmuhlbach 88 D-72275 Alpirsbach-Ehlenbogen
3.A.4. RHÉNANIE-DU-NORD-WESTPHALIE 1. Wolfgang Lindhorst-Emme Hirschquelle D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock 2. Wolfgang Lindhorst-Emme Am Oelbach D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock 3. Hugo Rameil und Söhne Sauerländer Forellenzucht D-57368 Lennestadt-Gleierbrück 4. Peter Horres Ovenhausen, Jätzer Mühle D-37671 Höxter 5. Wolfgang Middendorf Fischzuchtbetrieb Middendorf D-46348 Raesfeld 6. Michael und Guido Kamp Lambachtalstr. 58 D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen Lambacher Forellenzucht und Räucherei 7. Thomas Rameil Saalhauser Str. 8 D-57368 Lennestadt Brutanlage Am Gensenberg 8. Ignaz Brands Völmeder Str. 110 D-59590 Geseke Forellenzucht Brands
3.A.5. BAVIÈRE 1. Werner Ruf Fischzucht Wildbad D-86925 Fuchstal-Leeder 2. Rogg Fisch Rogg D-87751 Heimertingen 3. Fischzucht Graf Anlage D-87737 Reichau Fischzucht Graf GbR Engishausen 64 D-87743 Egg an der Günz 4. Fischzucht Graf Anlage D-87727 Klosterbeuren Fischzucht Graf GbR Engishausen 64 D-87743 Egg an der Günz 5. Fischzucht Graf Anlage D-87743 Egg an der Günz Fischzucht Graf GbR Engishausen 64 D-87743 Egg an der Günz 6. Anlage Am Grossen Dürrmaul D-95671 Bärnau Andreas Rösch Am großen Dürrmaul 2 D-95671 Bärnau 7. Andreas Hofer Anlage D-84524 Mitterhausen Andreas Hofer Vils 6 D-84149 Velden 8. Fischzucht Graf Anlage D-87743 Engihausen I Fischzucht Graf GbR Engishausen 64 D-87743 Egg an der Günz 9. Fischzucht Graf Anlage D-87743 Engihausen II Fischzucht Graf GbR Engishausen 64 D-87743 Egg an der Günz 10. Fischzucht Grünmühl Anlage D-94379 Thomas Flohr Grünmühl 3 D-94379 Sankt Englmar
3.A.6. SAXE 1. Anglerverband Südsachsen Mulde/Elster e.V. Forellenanlage Schlettau D-09487 Schlettau 2. H. und G. Ermisch GbR Forellen- und Lachszucht D-01844 Langburkersdorf 3. Teichwirtschaft Weissig Helga Bräuer Am Teichhaus 1 D-01920 Ossling OT Weissig 4. Teichwirtschaft Zeisholz Hagen Haedicke Grüner Weg 39 D-01936 Schwepnitz OT Grüngräbchen 5. Forellenschenke Mannsgrabenweg 14 D-01855 Sebnitz Hans und Gunther Ermisch, Forellen und Lachszucht GbR Ermisch Anbau 3 D-01844 Hohwald OT Langburkersdorf
3.A.7. HESSE 1. Hermann Rameil Fischzuchtbetriebe Hermann Rameil D-34311 Naumburg OT Altendorf
3.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
3.B.
3.B.1. THURINGE 1. Thüringer Forstamt Leinefelde Fischzucht Worbis D-37327 Leinefelde
3.C. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
3.C.
3.C.1. BADE-WURTEMBERG 1. Heiner Feldmann Riedlingen/Neufra D-88630 Pfullendorf 2. Heiner Feldmann Bad Waldsee D-88630 Pfullendorf 3. Sascha Krämer Bad Teinach D-75385 Bad Teinach-Zavelstein
4. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.
4.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D’ARAGON 1. Truchas del Prado Alcalá de Ebro, provincia de Zaragoza (Aragón)
4.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D’ANDALOUSIE 1. Piscifactoría de Riodulce D. Julio Domezain Fran Piscifactoria De Sierra Nevada SL Camino De La Piscifactoria no 2 E-18313 Loja Granada 2. Piscifactoria Manzanil D. Julio Domezain Fran Piscifactoria De Sierra Nevada SL Camino De La Piscifactoria no 2 E-18313 Loja Granada
4.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE 1. Piscifactoria Rincón de Uña Junta de Comunidades de Castilla-La-Mancha S191100ID, Delegación de Medio Ambiente c/Colón, 2 E-16071 Cuenca V-16-219-094
5.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
5.A.
5.A.1. ADOUR-GARONNE 1. Pisciculture de Sarrance F-64490 Sarrence (Pyrénées-Atlantiques) 2. Pisciculture des Sources F-12540 Cornus (Aveyron) 3. Pisciculture de Pissos F-40410 Pissos (Landes) 4. Pisciculture de Tambareau F-40000 Mont de Marsan (Landes) 5. Pisciculture Les Fontaines d'Escot F-64490 Escot (Pyrénées Atlantiques) 6. Pisciculture de la Forge F-47700 Casteljaloux (Lot et Garonne) 7. SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d'Alevinage du Ruisseau Blanc Le Meysout F-40120 Aure 8. L'EPST-INRA Pisciculture à Lees Athas Saillet et Esquit F-64490 Lees Athas INRA — BP-3 F-64310 Saint-Pee-sur-Nivelle 9. Truites de haut Baretous Route de la Pierre Saint Martin F-64570 Arette reg 64040154 Mme Estournes Françoise Maison Ménin F-64570 Aramits 10. Pisciculture de Pêcher F-48400 Florac Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique. F-48400 Florac 11. Pisciculture de la source du Durzon SCEA Pisciculture du mas de pommiers F-12230 Nant 12. Ferme Aquacole de la source de Frézal Site Aquacole chemin de Fraissinet F-48500 La Canourgue Lycée d'Enseignement Général et Technologique Agricole Ministère de l'Agriculture de la Pêche et de l'Alimentation 13. Pisciculture de Sassis F-65120 Sassis Ministère de l'Environement 20 avenue Segur F-75007 Paris
5.A.2. ARTOIS-PICARDIE 1. Pisciculture du Moulin du Roy F-62156 Rémy (Pas-de-Calais) 2. Pisciculture du Bléquin F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais) 3. Pisciculture de Earls Feldmann F-76340 Hodeng-Au-Bosc F-80580 Bray-Les-Mareuil 4. Pisciculture Bonnelle à Ponthoile Bonnelle 80133 Ponthoile M. Sohier 26, rue George Deray F-80100 Abeville 5. Pisciculture Bretel à Gezaincourt Bretel 80600 Gezaincourt-Doulens M. Sohier 26, rue George Deray F-80100 Abeville 6. Pisciculture de Moulin Est Earl Pisciculture Gobert 18, rue Pierre à l'huile F-80150 Machiel
5.A.3. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE 1. Pisciculture Sources de la Fabrique 40, Chemin de Robinson F-26000 Valence 2. Pisciculture Font Rome F-26400 Beaufort sur Gervanne Pisciculture Font Rome Chemin des Iles — BP 25 F-07200 Aubenas 3. Pisciculture Charles Murgat Les Fontaines F-38270 Beaufort (Isère) 4. Centre Piscicole de Roquebiliere F-06450 Roquebilière Fédération des Alpes Maritimes pour la pêche et la protection du milieu Aquatique F-06450 Roquebilière 5. Pisciculture Fédérale de la Roche de Rame Pisciculture Fédérale F-05310 La Roche-de-Rame 6. Pisciculture Petit Ronjon M Dannancier Pascal F-01270 Cormoz 7. Gaec Piscicole de Teppe Gaec Piscicole de Teppe 731 Chemin de Jouffray F-01310 Polliat 8. Pisciculture Font Rome Chemin des Iles — BP 25 F-07200 Aubenas Pisciculture Font Rome Chemin des Iles — BP 25 F-07200 Aubenas 9. Pisciculture de la Sone F-38160 La Sone M. Paul Margerit, Pisciculture des Sources de la Fabrique, 40, chemin de Robinson F-26000 Valence
5.A.4. SEINE-NORMANDIE 1. Pisciculture des Godeliers F-27210 Le Torpt 2. Pisciculture fédérale de Sainte Gertrude F-76490 Maulevrier Fédération des Associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-Maritime F-76490 Maulevrier 3. Pisciculture du Vaucheron F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse) 4. Pisciculture Chateau du Gravier F-02140 Voulpaix (Aisne) Eurl du moulin de Voulpaix F-02140 Voulpaix
5.A.5. LOIRE-BRETAGNE 1. SCEA Truites du lac de Cartravers Bois-Boscher F-22460 Merleac (Côtes d'Armor) 2. Pisciculture du Thélohier F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine) 3. Pisciculture de Plainville F-28400 Marolles les Buis (Eure et Loir) 4. Pisciculture Rémon à Parné sur Roc SARL Remon 21, rue de la Véquerie F-53260 Parné-sur-Roc (de la Mayenne) 5. Esosiculture de Feins Etang aux Moines F-35440 FEINS AAPPMA 9, rue Kerautret Botmel F-35200 Rennes
5.A.6. RHIN-MEUSE 1. Pisciculture du ruisseau de Dompierre F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse) 2. Pisciculture de la source de la Deüe F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse)
5.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
5.B.
5.B.1. ARTOIS-PICARDIE 1. Pisciculture de Sangheen F-62102 Calais (Pas-de-Calais)
6.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.
6.A.1. RÉGION FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE 1. Azienda ittica agricola Collavini Mario No I096UD005 Via Tiepolo 12 I-33032 Bertiolo (UD) 2. Impianto ittiogenico de Flambro de Talmassons Ente tutela pesca del Friuli Venezia Giulia Via Colugna 3 I-33100 Udine 3. Impianto ittiogenico di Forni di Sotto, Ente tutela pesca del Friuli Via Colugna 3 I-33100 Udine 4. Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese Ente tutela pesca del Friuli Via Colugna 3 I-33100 Udine 5. Impianto ittiogenico di Amaro Ente tutela pesca del Friuli Via Colugna 3 I-33100 Udine 6. Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico, Ente tutela pesca del Friuli Via Colugna 3 I-33100 Udine 7. S.A.I.S. srl Loc. Blasis Codropio (UD) Cod I027UD001 Mirella Fossaluzza Via Rot 6/2 I-33080 Zoppola (PN) 8. S.A.I.S. srl Poffabro-Frisanco (PN) Mirella Fossaluzza Via Rot 6/2 I-33080 Zoppola (PN) 9. Avanotteria Valbruna Loc. Valbruna I022PN002 Az. Agr. Salvador Pier Antonio 1 Claudio s.s. Sacile Via San Giovanni del Tempio 92 I-Sacile (PN) 10. Impianto ittiogenico Roste. Via Pieve, 58 Loc.Roste-Fontanafredda (PN) N. IT022PN143 Az.Agr. Caio di Savador Pier Antonio Sacile (PN) via San Giovanni del Tempio I-Sacile (PN) 11. Impianto ittiogenico di Maniago. Via Battiferri Loc. Maniago I-33085 (PN) Ente Tutela Pesca del Friuli Venezia Giulia Via Colugna 3 I-33100 Udine 12. Incubatorio di San Vito al Tagliamento. Via Sacconi Loc Savorgnano di San Vito al Tagliamento I-33078 (PN) Ente Tutela Pesca del Friuli Venezia Giulia Via Colugna 3 I-33100 Udine
6.A.2. PROVINCE AUTONOME DE TRENTE 1. Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine) Cavizzana 2. Troticoltura di Grossi Roberto N. 121TN010 Grossi Roberto Via Molini 11 Monoclassico (TN) 3. Campestrin Giovanni Telve Valsugana (Fontane) 4. Ittica Resenzola Serafini Grigno 5. Ittica Resenzola Selva Grigno 6. Leonardi F.lli Levico Terme (S. Giuliana) 7. Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana Grigno (Fontana Secca, Maso Puele) 8. Cappello Paolo Via Zacconi 21 Loc. Maso Fontane, Roncegno 9. Celva Remo Pomarolo 10. Margonar Domenico Ala (Pilcante) 11. Degiuli Pasquale Mattarello (Regole) 12. Tamanini Livio Vigolo Vattaro 13. Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A. S. Michele all'Adige 14. Ass. Pescatori Basso Sarca Ragoli (Pez) 15. Stab. Giudicariese La Mola Tione (Delizia d'Ombra) 16. Azienda Agricola La Sorgente s.s. Tione (Saone) 17. Fonti del Dal s.s. Lomaso (Dasindo) 18. Comfish S.r.l. (ex. Paletti) Preore (Molina) 19. Ass. Pescatori Basso Sarca Tenno (Pranzo) 20. Troticultura La Fiana Di Valenti Claudio (Bondo) 21. Troticultura Acquazzurra. Loc. Moliine di Reggia-San Lorenzo in Banale. IT 066 TN 027 Leopardi Marcello Via Cesena 14 Preore (TN) 22. Associazione Pescatori dilettanti Alto Chiese Condino (TN) IT 066 TN 027 Associazione Pescatori dilettanti Alto Chiese Condino (TN) 23. Associazione dilettanti pesca sportiva Molveno. Molveno (TN) IT 066 TN 027 Associazione dilettanti pesca sportiva Molveno. Molveno (TN)
6.A.3. RÉGION OMBRIE 1. Impianto Ittogenico provinciale Loc Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Impianto pubblico (Provincia di Perugia) 2. Ittica Tranquilli S.r.l. Cod. IT 035 PG 175 Ittica Tranquilli S.r.l. Resort Corone di Perci (PG)
6.A.4. RÉGION VÉNÉTIE 1. Centro Ittico Valdastico Valdastico (Veneto, Provincia di Vicenza) 2. Azienda Agricola Lietta Srl n. 052TV074 Via Rai 3 I-31010 Ormelle (TV) 3. Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo N. 091VI831 Massimo Grosselle Via Palmirona 18 Sandrigo (VI) 4. Polo Guerrino, Via S. Martino 51, Loc. Campese, I-36061 Bassano del Grappa , Polo Guerrino Via Tre Case 4 I-36056 Tezze sul Brenta 5. Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S. Davide Menozzi Via Mazzini 32 Bonferraro de Sorga 6. Stanzial Eneide Loc. Casotto Stanzial Eneide I-37063 Isola Della Scala VR 7. Vincheto di Celarda 021 BL 282 M.I.P.A. via Gregorio XVI, 8 I-32100 Belluno 8. Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini Via Molini 6 I-37020 Brentino Belluno 9. Azienda agricola Bassan Antonio Azienda agricola Bassan Antonio Via Roi 118 I-36031 Dueville (VI)
6.A.5. RÉGION VAL D’AOSTE 1. Stabilimento ittiogenico regionale Rue Mont Blanc 14, Morgex (AO)
6.A.6. RÉGION LOMBARDIE 1. Azienda Troticoltura Foglio A.s.s. Troticoltura Foglio Angelo.S.S. Piazza Marconi 3 I-25072 Bagolino 2. Azienda Agricola Pisani Dossi Cascina Oldani Cisliano (MI) Giorgio Peterlongo Via Veneto 20 Milano 3. Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondino Via Fiume 85 Sondrio 4. Ittica Acquasarga Allevamento Piscicoltura Valsassinese IT070LC087 Mirella Fossaluzza Via Rot 6/2 Zoppola (PN) 5. Incubatoio Ittico U.P.S.L.I 010BS070/l Giorgio Pezzarossi Via Cadutin 71 I-25070 Bagulino (BS) 6. Azienda agicola allevamento e commercio pesci 113PV03 Luigi Montagna Via Manfredi 1 I-27058 Voghera (PV)
6.A.7. RÉGION TOSCANE 1. Allevamento trote di Petrolini Marcello Petrolini Marcello Via Mulino Vecchio 229 Maresca — S.Marcello P.se (PT) 2. Azienda agricola Fratelli Ma scalchi Loc. Carda, Castel Focognano (AR) Cod. IT008AR003 Fratelli Mascalchi Loc. Carda, Castel Focognano (AR)
6.A.8. RÉGION LIGURIE 1. Incubatioio Ittico provinciale — Masone Loc. Rio Freddo Provincia di Genova Piazzale Mazzini 2 I-16100 Genova
6.A.9. RÉGION PIÉMONT 1. Incubatioio Ittico di valle di Peleussieres, Oulx (TO) Cod. 175 TO 802 Associazone Pescatori Valsusa Via Martiri della Libertà 1 I-10040 Caprie (TO) 2. Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano Lucio Fariano Via Marino 8 I-12044 Centallo (CN) 3. Troticoltura Marco Borroni Loc. Gerb Veldieri (CN) Cod. 233 CN 800 Marco Borroni Via Piave 39 I-12044 Centallo (CN) 4. Incubatoio ittico di valle Loc. Cascina Prelle Traversella (TO) 278 TO 802 5. Azienda Agricola San Biagio Fraz. S. Biagio I-12084 Mondovì Cod 130 CN 801 Revelli Delia Via Roma 36 I-12040 Margarita Cuneo 6. Azienda Agricola Ossolana A que I-051-VB-801 Paolo Buzzoni Via dei castani 3 I-28921 Verbania Pallanza (VB) 7. A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia Via S. Stefano IT144CN802 A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia Fraz. S. Biagio Mondavi (CN)
6.A.10. RÉGION ABRUZZES 1. Impianti ittiogenici di POPOLI (PE) Loc. S. Callisto Nouva Azzurro Spa Viale del Lavoro 45 S. Martino B.A. (VR) 2. Centro Ittiogenico Sperimentale Idrobiologia (CISI) Cod. IT 049 AQ I01 Provincia dell'Aquila S.S.17-bis Vetoio I-67100 l'Aquilla
6.A.11. RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE 1. Troticoltura Alta Val Secchia Srl (RE) Via Porali 1/A — Collagna (RE) Cod. 019RE050 Nicoletta Bestini Via Porali 1/A Collagna (RE)
6.A.12. RÉGION BASILICATE 1. Assunta Brancati Contrada Piano del Greco 1 I-85050 Tito (PZ) Cod. IT089PZ185/I Assunta Brancati Via Tirreno 19 I-85100 Potenza
6.A.13. RÉGION CAMPANIE 1. Ittica Fasanella Sant'Angelo a Fasanella Loc. Fiume (SA) Cod. 128SA077 Società cooperativa Ittica Fasanella Sant'Angelo a Fasanella Loc. Fiume (SA) 2. Ittico Tammaro S.a.s. di Silvana Di Mella ISTAT 044BN001 Ittico Tammaro S.a.s. di Silvana Di Mella Contrada Piana 63 Morcone (BN)
6.A.14. RÉGION MARCHES 1. Troticoltura Cherubini Snc IT010MC019 Troticoltura Cherubini Snc Valle di Castel Sant'Angelo sul Nera (MC)
6.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
6.B.
6.B.1. RÉGION FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE 1. SGM Srl SGM Srl Via Mulino del Cucco 38 Rivoli di Osoppo (UD)
6.B.2. RÉGION VÉNÉTIE 1. Azienda Troticoltura S Cristina Via Chiesa Vecchia 14 Loc. S. Cristina di Quinto Cod. 064TV015 Azienda Troticoltura S. Cristina, Via Chiesa Vecchia 14 2. Biasia Luigi N. 013VI831 Biasia Luigi Via Cà D'Oro 25 Bolzano Vicentino (VI)
7. EXPLOITATIONS PISCICOLES D’AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI 1. Alois Köttl Forellenzucht Alois Köttl A-4872 Neukirchen a. d. Vöckla 2. Herbert Böck Forellenhof Kaumberg Höfnergraben 1 A-2572 Kaumberg 3. Forellenzucht Glück Erick und Sylvia Glück Hammerweg 13 A-5270 Mauerkirchen 4. Forellenzuchtbetrieb St. Florian Martin Ebner St. Florian 20 A-5261 Uttendorf 5. Forellenzucht Jobst Alois Jobst Bruggen 25 A-9761 Greifenburg 6. Fischzuchtbetrieb Kölbl Erwin Kölbl A-8812 Maria Hof Standort Gemeinde St. Blasen 7. Forellenzucht Hartl Teichanlage Nöfing Peter Hartl Hagenau 12 A-4963 St. Peter a. Hart