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Sommaire

1. Préambule
2. 1. Article premier
   2. Article 2
3. ANNEX
4. ANNEXE Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) (**) Diméthomorphe (somme des isomères) (+)(+) Indoxacarbe (somme de l'indoxacarbe et de son énantiomère R) (L) (+)(+)(+)(+)f)(+)iii) Pyraclostrobine (L) (+)(+)ii)(+)1.i)ii)iii)iv)v)a)b)c)d)vi)a)b)c)2.i)a)b)c)ii)iii)a)b)c)d)e)iv)a)b)c)d)v)a)b)c)d)e)f)vi)vii)viii)ix)3.4.i)ii)5.6.i)ii)iii)a)b)c)d)iv)v)7.8.i)ii)iii)iv)v)vi)vii)9.10.i)a)b)c)d)e)f)g)ii)iii)iv)v)vi)vii)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diméthomorphe, d'indoxacarbe et de pyraclostrobine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2) Dans le contexte d'une procédure engagée en vue d'obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active diméthomorphe sur les graines d'épices (à l'exception de la noix muscade) et sur les fruits de carvi, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3) En ce qui concerne l’indoxacarbe, une demande similaire a été introduite pour une utilisation sur le cresson, le cresson de terre, la moutarde brune, les laitues et autres salades, le pourpier, les feuilles de bettes et les autres épinards et similaires (feuilles). La pyraclostrobine, quant à elle, a fait l’objet d’une demande similaire pour une utilisation sur les topinambours.

(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’Autorité) a évalué les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

(6) Pour toutes les demandes, l’Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les prescriptions en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications de LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

(7) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences pertinentes de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(8) En ce qui concerne le diméthomorphe, l’indoxacarbe et la pyraclostrobine, des LMR ont été fixées pour plusieurs denrées par le règlement (UE) no 668/2013 de la Commission du 12 juillet 2013. Ce règlement s’appliquant à partir du 2 février 2014, il est approprié que les LMR prévues par le présent règlement s’appliquent à partir de la même date.

(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Il s’applique à partir du 2 février 2014.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 20 janvier 2014. Par la Commission Le président José Manuel Barroso

ANNEX

ANNEXE Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) (**) Diméthomorphe (somme des isomères) (+)(+) Indoxacarbe (somme de l'indoxacarbe et de son énantiomère R) (L) (+)(+)(+)(+)f)(+)iii) Pyraclostrobine (L) (+)(+)ii)(+)1.i)ii)iii)iv)v)a)b)c)d)vi)a)b)c)2.i)a)b)c)ii)iii)a)b)c)d)e)iv)a)b)c)d)v)a)b)c)d)e)f)vi)vii)viii)ix)3.4.i)ii)5.6.i)ii)iii)a)b)c)d)iv)v)7.8.i)ii)iii)iv)v)vi)vii)9.10.i)a)b)c)d)e)f)g)ii)iii)iv)v)vi)vii)

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au diméthomorphe, à l’indoxacarbe et à la pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant: Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. (L) liposoluble L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 0153010 Mûres 0153030 Framboises [Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 0840040 Raifort L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 0130010 Pommes (pommettes) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 0241010 Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 0241020 Choux-fleurs 0251060 Roquette, rucola [Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] 0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave] La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 0840040 Raifort L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 1016000 Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons 1016010 Muscle 1016020 Graisse 1016030 Foie 1016040 Reins 1016050 Abats comestibles 1016990 Autres L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 1030000 Œufs d’oiseaux 1030010 Poules 1030020 Canes 1030030 Oies 1030040 Cailles 1030990 Autres L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 0151010 Raisins de table 0270030 Céleris L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 0620000 Grains de café La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 0840040 Raifort Code Groupes et exemples de produits individuels auxquels les LMR s'appliquent Diméthomorphe (somme des isomères) Indoxacarbe (somme de l'indoxacarbe et de son énantiomère R) (L) Pyraclostrobine (L) (1) (2) (3) (4) (5) 0100000 FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX 0110000 Agrumes 0,02 0110010 Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) 0,01 1 0110020 Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) 0,8 2 0110030 Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) 0,01 1 0110040 Limettes 0,01 1 0110050 Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)) 0,01 1 0110990 Autres 0,01 1 0120000 Noix 0,02 0,02 0120010 Amandes 0,02 0120020 Noix du Brésil 0,02 0120030 Noix de cajou 0,02 0120040 Châtaignes 0,02 0120050 Noix de coco 0,02 0120060 Noisettes (Avelines) 0,02 0120070 Noix de Queensland 0,02 0120080 Noix de pécan 0,02 0120090 Pignons 0,02 0120100 Pistaches 1 0120110 Noix communes 0,02 0120990 Autres 0,02 0130000 Fruits à pépins 0,01 0,5 0130010 Pommes (Pommettes) 0,5 (+) 0130020 Poires (Poires asiatiques (nashis)) 0,5 0130030 Coings 0,02 0130040 Nèfles 0,02 0130050 Nèfles du Japon 0,02 0130990 Autres 0,02 0140000 Fruits à noyau 0,01 1 0140010 Abricots 1 0140020 Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) 3 0140030 Pêches (Nectarines et hybrides similaires) 0,3 0140040 Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) 0,8 0140990 Autres 0,02 0150000 Baies et petits fruits 0151000 Raisins de table et raisins de cuve 3 2 0151010 Raisins de table 1 (+) 0151020 Raisins de cuve 2 0152000 Fraises 0,7 0,6 1,5 0153000 Fruits de ronces 0153010 Mûres 0,05 (+) 0,5 3 0153020 Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) 0,01 0,02 2 0153030 Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)) 0,05 (+) 0,6 3 0153990 Autres 0,01 0,02 2 0154000 Autres baies et petits fruits 0,01 0154010 Myrtilles (Myrtilles européennes) 0,8 4 0154020 Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) 1 3 0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) 0,8 3 0154040 Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) 0,8 3 0154050 Cynorrhodons 0,8 3 0154060 Mûres (Arbouses) 0,8 3 0154070 Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) 0,8 3 0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) 0,8 3 0154990 Autres 0,8 3 0160000 Fruits divers 0,01 0161000 Peau comestible 0,02 0,02 0161010 Dattes 0161020 Figues 0161030 Olives de table 0161040 Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) 0161050 Caramboles (Bilimbis) 0161060 Kakis 0161070 Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) 0161990 Autres 0162000 Peau non comestible, petite taille 0,02 0,02 0162010 Kiwis 0162020 Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) 0162030 Fruits de la passion 0162040 Figues de Barbarie (figues de cactus) 0162050 Caïmites 0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) 0162990 Autres 0163000 Peau non comestible, grande taille 0163010 Avocats 0,02 0,02 0163020 Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) 0,2 0,02 0163030 Mangues 0,02 0,05 0163040 Papayes 0,02 0,07 0163050 Grenades 0,02 0,02 0163060 Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) 0,02 0,02 0163070 Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) 0,02 0,02 0163080 Ananas 0,02 0,02 0163090 Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) 0,02 0,02 0163100 Durions 0,02 0,02 0163110 Corossols (cachiment hérissé) 0,02 0,02 0163990 Autres 0,02 0,02 0200000 LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ 0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0211000 Pommes de terre 0,05 0,02 0,02 0212000 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 0,02 0,02 0212010 Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) 0212020 Patates douces 0212030 Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) 0212040 Arrowroots 0212990 Autres 0213000 Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière 0213010 Betteraves 0,01 0,02 0,1 0213020 Carottes 0,01 0,02 0,5 0213030 Céleris-raves 0,01 0,02 0,3 0213040 Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) 0,01 0,02 0,3 0213050 Topinambours (Crosnes du Japon) 0,01 0,02 0,06 0213060 Panais 0,01 0,02 0,3 0213070 Persil à grosse racine 0,01 0,02 0,1 0213080 Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) 1,5 0,3 0,5 0213090 Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) 0,01 0,02 0,1 0213100 Rutabagas 0,01 0,02 0,02 0213110 Navets 0,01 0,02 0,02 0213990 Autres 0,01 0,02 0,02 0220000 Légumes-bulbes 0,02 0220010 Aulx 0,6 0,3 0220020 Oignons (Autres oignons oignons argentés) 0,6 1,5 0220030 Échalotes 0,6 0,3 0220040 Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) 0,2 1,5 0220990 Autres 0,15 0,02 0230000 Légumes-fruits 0231000 Solanacées 1 0231010 Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) 0,5 0,3 0231020 Piments et poivrons (Chilis) 0,3 0,5 0231030 Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) 0,5 0,3 0231040 Gombos (camboux) 0,02 0,02 0231990 Autres 0,02 0,02 0232000 Cucurbitacées à peau comestible 0,5 0,5 0,5 0232010 Concombres 0232020 Cornichons 0232030 Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) 0232990 Autres 0233000 Cucurbitacées à peau non comestible 0,5 0,5 0,5 0233010 Melons (Kiwanos) 0233020 Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) 0233030 Pastèques 0233990 Autres 0234000 Maïs doux (Maïs nain) 0,01 0,02 0,02 0239000 Autres légumes-fruits 0,01 0,02 0,02 0240000 Brassicées 0241000 Choux (développement de l’inflorescence) 0,3 0,1 0241010 Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 5 (+) 0241020 Choux-fleurs 0,05 (+) 0241990 Autres 0,01 0242000 Choux pommés 0242010 Choux de Bruxelles 0,01 0,06 0,3 0242020 Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) 6 0,2 0,2 0242990 Autres 0,01 0,02 0,02 0243000 Choux feuilles 3 1,5 0243010 Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) 3 0243020 Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) 0,4 0243990 Autres 0,4 0244000 Choux-raves 0,02 0,02 0,02 0250000 Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais 0251000 Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises 0251010 Mâche (Laitues italiennes) 10 30 10 0251020 Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) 15 2 2 0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) 6 1 0,4 0251040 Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) 10 1 10 0251050 Cresson de terre 10 1 10 0251060 Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) 10 2 (+) 10 0251070 Moutarde brune 10 1 10 0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) 10 2 (+) 10 0251990 Autres 10 1 10 0252000 Épinards et similaires (feuilles) 0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) 1 2 0,5 0252020 Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) 0,01 1 0,02 0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) 1 1 0,5 0252990 Autres 0,01 1 0,02 0253000 Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) 0,01 0,02 0,02 0254000 Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau) 0,01 0,02 0,02 0255000 Endives/Chicons 0,05 0,02 0,02 0256000 Fines herbes 10 2 0256010 Cerfeuil 2 0256020 Ciboulette 2 0256030 Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) 2 0256040 Persil (Feuilles de persil à grosse racine) 2 0256050 Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) 2 0256060 Romarin 2 0256070 Thym (Marjolaine, origan) 2 0256080 Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) 15 0256090 Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) 2 0256100 Estragon (Hysope) 2 0256990 Autres 2 0260000 Légumineuses potagères (à l’état frais) 0,02 0260010 Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) 0,01 0,3 0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 0,04 0,02 0260030 Pois (non écossés) (Pois mange-tout) 0,01 0,02 0260040 Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) 0,1 0,02 0260050 Lentilles 0,01 0,02 0260990 Autres 0,01 0,02 0270000 Légumes-tiges (à l’état frais) 0270010 Asperges 0,01 0,02 0,02 0270020 Cardons (Tiges de Borago officinalis) 0,01 3 0,02 0270030 Céleris 15 2 0,02 (+) 0270040 Fenouil 0,01 3 0,02 0270050 Artichauts (Fleurs de bananier) 2 0,2 2 0270060 Poireaux 1,5 0,02 0,7 0270070 Rhubarbe 0,01 3 0,02 0270080 Pousses de bambou 0,01 0,02 0,02 0270090 Cœurs de palmier 0,01 0,02 0,02 0270990 Autres 0,01 0,02 0,02 0280000 Champignons 0,01 0,02 0,02 0280010 Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) 0280020 Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) 0280990 Autres 0290000 Algues 0,01 0,02 0,02 0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) 0,2 0,3 0300020 Lentilles 0,01 0,5 0300030 Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) 0,2 0,3 0300040 Lupins 0,01 0,05 0300990 Autres 0,01 0,3 0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 0,02 0401000 Graines oléagineuses 0401010 Graines de lin 0,02 0,2 0401020 Arachides 0,02 0,04 0401030 Graines de pavot 0,02 0,2 0401040 Graines de sésame 0,02 0,2 0401050 Graines de tournesol 0,02 0,3 0401060 Graines de colza (Navette sauvage, navettes) 0,04 0,2 0401070 Fèves de soja 0,5 0,05 0401080 Graines de moutarde 0,02 0,2 0401090 Graines de coton 1 0,3 0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) 0,02 0,02 0401110 Carthame 0,02 0,2 0401120 Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) 0,02 0,2 0401130 Cameline 0,02 0,2 0401140 Chènevis 0,02 0,02 0401150 Ricin 0,02 0,2 0401990 Autres 0,02 0,02 0402000 Fruits oléagineux 0,02 0,02 0402010 Olives à huile 0402020 Noix de palme (palmistes) 0402030 Fruits du palmier à huile 0402040 Kapoks 0402990 Autres 0500000 CÉRÉALES 0,01 0,01 0500010 Orge 1 0500020 Sarrasin (Amarante, quinoa) 0,02 0500030 Maïs 0,02 0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) 0,02 0500050 Avoine 1 0500060 Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) 0,02 0500070 Seigle 0,2 0500080 Sorgho 0,5 0500090 Froments (blé) (Épeautre, triticale) 0,2 0500990 Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) 0,02 0600000 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 0,05 0610000 Thé 0,1 0620000 Grains de café 0,3 (+) 0630000 Infusions (séchées) 0,1 0631000 Fleurs 0631010 Fleurs de camomille 0631020 Fleurs d’hibiscus 0631030 Pétales de rose 0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) 0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0631990 Autres 0632000 Feuilles 0632010 Feuilles de fraisier 0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) 0632030 Maté 0632990 Autres 0633000 Racines 0633010 Racines de valériane 0633020 Racines de ginseng 0633990 Autres 0639000 Autres infusions 0640000 Cacao (fèves fermentées ou séchées) 0,1 0650000 Caroube (pain de Saint-Jean) 0,1 0700000 HOUBLON (séché) 80 0,05 15 0800000 ÉPICES 0810000 Graines 0,05 0,1 0810010 Anis 30 0810020 Carvi noir 30 0810030 Graines de céleri (Graines de livèche) 30 0810040 Graines de coriandre 30 0810050 Graines de cumin 30 0810060 Graines d’aneth 30 0810070 Graines de fenouil 30 0810080 Fenugrec 30 0810090 Noix muscade 0,05 0810990 Autres 30 0820000 Fruits et baies 0,05 0,1 0820010 Poivre de la Jamaïque 0,05 0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) 0,05 0820030 Carvi 30 0820040 Cardamome 0,05 0820050 Baies de genièvre 0,05 0820060 Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) 0,05 0820070 Gousses de vanille 0,05 0820080 Tamarin 0,05 0820990 Autres 0,05 0830000 Écorces 0,05 0,05 0,1 0830010 Cannelle (Cannelle de Chine) 0830990 Autres 0840000 Racines ou rhizomes 0840010 Réglisse 0,05 0,05 0,1 0840020 Gingembre 0,05 0,05 0,1 0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 0,05 0,1 0840040 Raifort (+) (+) (+) 0840990 Autres 0,05 0,05 0,1 0850000 Boutons 0,05 0,05 0,1 0850010 Clous de girofle 0850020 Câpres 0850990 Autres 0860000 Stigmates de fleurs 0,05 0,05 0,1 0860010 Safran 0860990 Autres 0870000 Arille 0,05 0,05 0,1 0870010 Macis 0870990 Autres 0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 0900010 Betteraves sucrières 0,1 0,2 0900020 Cannes à sucre 0,02 0,02 0900030 Racines de chicorée 0,02 0,02 0900990 Autres 0,02 0,02 1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES 1010000 Tissus 0,01 0,05 1011000 Porcins 1011010 Muscles 2 1011020 Graisse 2 1011030 Foie 0,05 1011040 Reins 0,05 1011050 Abats comestibles 0,05 1011990 Autres 0,05 1012000 Bovins 1012010 Muscles 2 1012020 Graisse 2 1012030 Foie 0,05 1012040 Reins 0,05 1012050 Abats comestibles 0,05 1012990 Autres 0,05 1013000 Ovins 1013010 Muscles 2 1013020 Graisse 2 1013030 Foie 0,05 1013040 Reins 0,05 1013050 Abats comestibles 0,05 1013990 Autres 0,05 1014000 Caprins 1014010 Muscles 2 1014020 Graisse 2 1014030 Foie 0,05 1014040 Reins 0,05 1014050 Abats comestibles 0,05 1014990 Autres 0,05 1015000 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière 1015010 Muscles 2 1015020 Graisse 2 1015030 Foie 0,05 1015040 Reins 0,05 1015050 Abats comestibles 0,05 1015990 Autres 0,05 1016000 Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons 0,01 (+) 1016010 Muscles 1016020 Graisse 1016030 Foie 1016040 Reins 1016050 Abats comestibles 1016990 Autres 1017000 Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés) 1017010 Muscles 2 1017020 Graisse 2 1017030 Foie 0,05 1017040 Reins 0,05 1017050 Abats comestibles 0,05 1017990 Autres 0,05 1020000 Lait 0,01 0,1 0,01 1020010 Bovins 1020020 Ovins 1020030 Caprins 1020040 Chevaux 1020990 Autres 1030000 Œufs d’oiseaux 0,01 0,02 (+) 0,05 1030010 Poules 1030020 Canes 1030030 Oies 1030040 Cailles 1030990 Autres 1040000 Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 0,05 0,05 1050000 Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01 0,01 0,05 1060000 Escargots 0,01 0,01 0,05 1070000 Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage) 0,01 0,01 0,05

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1. 2014-01-20