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Sommaire

1. Préambule
2. 1. Article premier
   2. Article 2
3. ANNEX
4. ANNEXE 1)2)3)
5. ANNEXE 1) a)
6. ANNEXE 1)2) a)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques, et notamment son article 15, paragraphe 1, son article 15, paragraphe 2, quatrième alinéa, et son article 31, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1) Le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil prévoit une classification harmonisée des substances comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sur la base d'une évaluation scientifique réalisée par le comité d'évaluation des risques (CER) de l'Agence européenne des produits chimiques. Les substances sont classées comme CMR de catégorie 1 A, CMR de catégorie 1B ou CMR de catégorie 2 en fonction du niveau de preuve disponible concernant leurs propriétés CMR.

(2) L'article 15 du règlement (CE) no 1223/2009 dispose que l'utilisation de substances classées comme CMR de catégorie 1 A, 1B ou 2 conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 (substances CMR) est interdite dans les produits cosmétiques. Une substance CMR peut toutefois être utilisée dans les produits cosmétiques lorsque les conditions prévues à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies. Le présent règlement met en œuvre le règlement (CE) no 1223/2009. Seule la cour de justice de l'Union européenne est habilitée à interpréter le droit de l'Union, y compris l'article 15 du règlement (CE) no 1223/2009.

(3) Afin d'assurer la mise en œuvre uniforme de l'interdiction des substances CMR au sein du marché intérieur, de garantir la sécurité juridique, notamment pour les opérateurs économiques et les autorités nationales compétentes, et de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine, il convient d'inclure toutes les substances CMR dans la liste des substances interdites de l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 et, s'il y a lieu, de les supprimer de la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou de la liste des substances admises figurant respectivement aux annexes III et V dudit règlement. Lorsque les conditions énoncées à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies, la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou la liste des substances admises des annexes III et V dudit règlement devraient être modifiées en conséquence.

(4) Le présent règlement couvre les substances classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008 au 1er décembre 2018, date à laquelle le règlement (UE) 2017/776 de la Commission est devenu applicable.

(5) En ce qui concerne certaines substances CMR pour lesquelles une demande d'utilisation à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques a été déposée, il n'a pas été établi que toutes les conditions prévues à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, ou à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 sont remplies. Il s'agit du quaternium-15, du chloracétamide, du chlorure de méthylène, du formaldéhyde, et des composés de l'acide perborique et du perborate de sodium.

(6) La substance chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantane, appelée quaternium-15 selon la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI), figure actuellement à la ligne 31 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise à une concentration maximale de 0,2 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le quaternium-15 est un mélange d'isomères cis et trans dont l'isomère-cis a été classé comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (CE) no 790/2009 de la Commission. La classification est devenue applicable le 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si elle a été évaluée par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) et si celui-ci l'a jugée sûre pour l'utilisation dans les produits cosmétiques. Les 13 et 14 décembre 2011, le CSSC a rendu un avis scientifique concernant le quaternium-15 (isomère-cis), dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, il ne pouvait être établi que le quaternium-15 est sûr pour une utilisation dans les produits cosmétiques. Compte tenu de la classification de l'isomère-cis présent dans le quaternium-15 comme substance CMR de catégorie 2 et compte tenu de l'avis du CSSC, le quaternium-15 devrait être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(7) La substance chloracétamide, appelée chloroacetamide selon l'INCI, figure actuellement à la ligne 41 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise à une concentration maximale de 0,3 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le chloracétamide a été classé comme substance CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010, date à laquelle les titres II, III et IV du règlement (CE) no 1272/2008 sont devenus applicables pour les substances. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si le CSSC l'a évaluée et l'a jugée sûre pour l'utilisation dans de tels produits. Le 22 mars 2011, le CSSC a rendu un avis scientifique sur le chloracétamide dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, l'utilisation de cette substance dans les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,3 % n'est pas sûre pour les consommateurs. Compte tenu de la classification du chloracétamide comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, le chloracétamide devrait être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(8) La substance chlorure de méthylène figure actuellement à la ligne 7 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits cosmétiques à une concentration maximale de 35 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Le chlorure de méthylène a été classé comme substance CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans les produits cosmétiques si le CSSC l'a évaluée et l'a jugée sûre pour l'utilisation dans de tels produits. Le 11 décembre 2012, le CSSC a rendu un avis scientifique sur le chlorure de méthylène. Le 25 mars 2015, il a rendu un nouvel avis, qui a été révisé le 28 octobre 2015. Dans cet avis révisé, le CSSC a conclu que l'utilisation du chlorure de méthylène à une concentration maximale de 35 % dans les laques pour cheveux, et de manière générale son utilisation dans les formulations en spray, n'était pas considérée comme sûre pour les consommateurs. Compte tenu de la classification du chlorure de méthylène comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, et puisqu'aucun autre usage du chlorure de méthylène dans les produits cosmétiques n'est connu ni n'a été examiné dans l'avis du CSSC, cette substance devrait être supprimée de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutée à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(9) La substance formaldéhyde figure actuellement à la ligne 13 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits pour durcir les ongles à une concentration maximale de 5 % dans les préparations prêtes à l'emploi. Elle figure aussi actuellement à la ligne 5 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 comme étant admise dans les produits bucco-dentaires à une concentration maximale de 0,1 % et dans d'autres produits à une concentration maximale de 0,2 %. Le formaldéhyde a été classé comme substance CMR de catégorie 1B par le règlement (UE) no 605/2014 de la Commission. La classification est devenue applicable le 1er janvier 2016. Conformément à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009, les substances classées comme CMR de catégorie 1 A ou 1B peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme CMR, certaines conditions sont remplies. Ces conditions exigent notamment qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées, qu'une demande soit faite pour un usage particulier de la catégorie de produits, avec une exposition déterminée, et que la substance ait été évaluée et jugée sûre par le CSSC. Dans son avis du 7 novembre 2014, le CSSC a conclu que les durcisseurs d'ongles contenant du formaldéhyde libre à une concentration maximale d'environ 2,2 % peuvent être utilisés en toute sécurité pour durcir ou renforcer les ongles. Cependant, comme il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour durcir les ongles, le formaldéhyde devrait être supprimé de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009. Aucune demande pour d'autres utilisations du formaldéhyde n'ayant été présentée, cette substance devrait être supprimée de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V dudit règlement. Le formaldéhyde devrait également être ajouté à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009.

(10) Les composés de l'acide perborique et du perborate de sodium sont inclus dans les substances libérant du peroxyde d'hydrogène figurant actuellement à la ligne 12 dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009. Ils ont été classés comme CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Une demande d'application de l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009 a été déposée en vue de l'utilisation de ces substances dans des formulations de teintures capillaires oxydantes. Dans son avis du 22 juin 2010, le CSSC a conclu que les restrictions générales applicables aux substances libérant du peroxyde d'hydrogène devraient s'appliquer au perborate de sodium et à l'acide perborique, et que l'utilisation des perborates de sodium comme ingrédients dans des formulations de teintures capillaires oxydantes à une concentration maximale appliquée sur la chevelure de 3 % ne présente pas de risque pour la santé des consommateurs. Cependant, étant donné qu'il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour l'oxydation capillaire, les composés de l'acide perborique et du perborate de sodium devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(11) En ce qui concerne certaines substances qui ont été classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008 et pour lesquelles une demande d'application de l'article 15, paragraphe 1, deuxième phrase, du règlement (CE) no 1223/2009 a été déposée, il a été établi que la condition prévue dans cette disposition était remplie. Cela concerne le trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide, le furfural et le polyaminopropyl biguanide.

(12) La substance oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine, appelée trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide (TPO) selon l'INCI, n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Le TPO a été classé comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (UE) no 618/2012 de la Commission. La classification est devenue applicable le 1er décembre 2013. Le 27 mars 2014, le CSSC a rendu un avis scientifique dans lequel il a conclu que le TPO est sûr lorsqu'il est utilisé en tant que produit de finition pour les ongles à une concentration maximale de 5,0 % mais qu'il s'agit cependant d'un sensibilisant cutané modéré. Étant donné les propriétés de sensibilisation cutanée du TPO et le risque élevé d'exposition par contact avec la peau en cas d'auto-application de produits pour les ongles, l'utilisation du TPO devrait être réservée aux professionnels. À la lumière de ces éléments, le TPO devrait être ajouté à la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être restreint à un usage professionnel dans les préparations pour ongles artificiels à une concentration maximale de 5 %.

(13) La substance 2-furaldéhyde, appelée furfural selon l'INCI, est utilisée comme ingrédient parfumant ou aromatisant dans les produits cosmétiques et n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Elle a été classée comme CMR de catégorie 2 conformément au règlement (CE) no 1272/2008. La classification est devenue applicable avant le 1er décembre 2010. Dans son avis du 27 mars 2012, le CSSC a conclu que l'utilisation de furfural à une concentration maximale de 10 ppm (0,001 %) dans les préparations prêtes à l'emploi, y compris dans les produits bucco-dentaires, ne présente pas de risque pour la santé des consommateurs. Compte tenu de la classification du furfural comme substance CMR de catégorie 2 et de l'avis du CSSC, le furfural devrait être ajouté à la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, avec indication d'une concentration maximale de 0,001 %.

(14) La substance α, ω-bis [[[(Aminoiminométhyl)amino]iminométhyl] amino]poly(méthylène), dichlorhydrate (PHMB), appelée polyaminopropyl biguanide selon l'INCI, figure actuellement en tant qu'agent conservateur à la ligne 28 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009, avec une concentration maximale de 0,3 %. Elle a été classée comme substance CMR de catégorie 2 par le règlement (UE) no 944/2013 de la Commission. La classification est devenue applicable le 1er janvier 2015. Le 18 juin 2014, le CSSC a adopté un avis dans lequel il a conclu que, sur la base des données disponibles, l'utilisation du PHMB comme agent conservateur dans l'ensemble des produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,3 % n'est pas sûre pour les consommateurs. Le CSSC a toutefois également conclu dans son avis qu'une utilisation sûre pourrait se baser sur une concentration plus faible et/ou sur des restrictions en ce qui concerne les catégories de produits cosmétiques, et que des études d'absorption cutanée portant sur des formulations cosmétiques représentatives supplémentaires étaient nécessaires. Le 7 avril 2017, le CSSC a adopté un nouvel avis, dans lequel il a conclu que, sur la base des données fournies, l'utilisation du PHMB en tant qu'agent conservateur dans tous les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,1 % est sûre, mais que son utilisation dans les formulations en spray n'est pas recommandée. Compte tenu de la classification du PHMB comme substance CMR de catégorie 2 et du nouvel avis du CSSC, le PHMB devrait être autorisé comme agent conservateur dans tous les produits cosmétiques, à l'exception des applications qui pourraient donner lieu à une exposition des poumons de l'utilisateur final, à une concentration maximale de 0,1 %. Les conditions fixées à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 devraient être adaptées en conséquence.

(15) En ce qui concerne un vaste groupe de substances classées comme CMR conformément au règlement (CE) no 1272/2008, aucune demande d'utilisation à titre exceptionnel dans des produits cosmétiques n'a été présentée. Ces substances devraient être inscrites dans la liste des substances interdites figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 et, s'il y a lieu, être supprimées de la liste des substances faisant l'objet de restrictions ou de la liste des substances admises figurant respectivement aux annexes III et V dudit règlement. Cela concerne, entre autres, certains composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009.

(16) Plusieurs composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, ainsi que l'hydrogénoborate de dibutylétain ont été classés comme substances CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Conformément à l'article 15, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1223/2009, les substances classées comme CMR de catégorie 1 A ou 1B peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme substances CMR, certaines conditions sont remplies. Le 22 juin 2010, le CSSC a rendu un avis dans lequel il a conclu que plusieurs composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III dudit règlement sont sûrs pour une utilisation dans les produits cosmétiques sous certaines conditions. Cependant, puisqu'aucune demande pour un usage particulier n'a été faite et qu'il n'a pas été établi qu'il n'existe pas de substances de substitution appropriées pour les usages concernés énumérés à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, ces composés du bore devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III dudit règlement et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II de ce même règlement. En ce qui concerne l'hydrogénoborate de dibutylétain, aucune demande pour un usage particulier n'a été faite et cette substance n'a pas été jugé sûre par le CSSC. Il convient dès lors qu'elle soit ajoutée à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009.

(17) L'article 31, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1223/2009 prévoit que lorsque l'utilisation de certaines substances dans les produits cosmétiques entraîne un risque potentiel pour la santé humaine qui nécessite une action au niveau communautaire, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier en conséquence les annexes II à VI dudit règlement. La Commission a consulté le CSSC concernant la sûreté de certaines substances qui s'apparentent, d'un point de vue chimique, aux substances classées comme CMR de catégorie 1 A, 1B ou 2. Cela concerne certains composés du bore ainsi que le paraformaldéhyde et le méthylène glycol.

(18) Certains composés du bore figurant actuellement aux lignes 1a et 1b dans la liste de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, autres que ceux visés au considérant 16, n'ont pas été classés comme substances CMR. Le 12 décembre 2013, le CSSC a rendu un avis sur les borates, les tétraborates et les octaborates, dans lequel il a conclu que ces substances, ainsi que d'autres sels ou esters de l'acide borique, tels que le borate de MEA, le borate de MIPA, le borate de potassium, le borate de trioctyldodécyle et le borate de zinc se dégradent en acide borique en solutions aqueuses et que, par conséquent, les restrictions générales applicables à l'acide borique devraient s'appliquer à l'ensemble du groupe des borates, tétraborates et octaborates. L'acide borique a été classé comme substance CMR de catégorie 1B par le règlement (CE) no 790/2009. La classification est devenue applicable au 1er décembre 2010. Compte tenu de l'avis du CSSC, l'ensemble du groupe des borates, tétraborates et octaborates – à l'exception des substances de ce groupe qui ont été classées comme substances CMR –, ainsi que d'autres sels ou esters de l'acide borique, devraient être supprimés de la liste des substances faisant l'objet de restrictions figurant à l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(19) La substance paraformaldéhyde figure actuellement à la ligne 5 dans la liste de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 mais, contrairement au formaldéhyde, elle n'a pas été classée comme substance CMR. La substance méthylène glycol n'est pas inscrite actuellement dans les annexes du règlement (CE) no 1223/2009. Les 26 et 27 juin 2012, le CSSC a adopté un avis sur le méthylène glycol dans lequel il a établi que le méthylène glycol peut être rapidement converti dans diverses conditions en formaldéhyde dans une solution aqueuse et que le paraformaldéhyde peut être dépolymérisé en formaldéhyde par chauffage ou séchage. Compte tenu de l'avis du CSSC, l'utilisation de ces substances dans les produits cosmétiques présente un risque potentiel pour la santé humaine. Le paraformaldéhyde devrait donc être supprimé de la liste des agents conservateurs admis dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009, et le paraformaldéhyde ainsi que le méthylène glycol devraient être ajoutés à la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques figurant à l'annexe II dudit règlement.

(20) Il convient dès lors de modifier en conséquence le règlement (CE) no 1223/2009.

(21) Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 22 mai 2019. Par la Commission Le président Jean-Claude Juncker

ANNEX

ANNEXE 1)2)3)

L'annexe II est modifiée comme suit: L'annexe III est modifiée comme suit: L'annexe V est modifiée comme suit:

ANNEXE 1) a)

les lignes suivantes sont ajoutées: Numéro d'ordre Identification de la substance Nom chimique/DCI Numéro CAS Numéro CE a b c d 1385 Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (cis-CTAC) 51229-78-8 426-020-3 1386 Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (cis-CTAC), quaternium-15 51229-78-8 426-020-3 1387 2-Chloroacétamide 79-07-2 201-174-2 1388 Octaméthylcyclotétrasiloxane 556-67-2 209-136-7 1389 Dichlorométhane; chlorure de méthylène 75-09-2 200-838-9 1390 2,2′-[(3,3′,5,5′-Tétraméthyl-(1,1′-biphényl)-4,4′-diyl)-bis(oxyméthylène)]-bis-oxiranne 85954-11-6 413-900-7 1391 Acétaldéhyde; éthanal 75-07-0 200-836-8 1392 Acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique 93107-30-3 413-760-7 1393 N-Méthyl-2-pyrrolidone; 1-méthyl-2-pyrrolidone 872-50-4 212-828-1 1394 Trioxyde de dibore; oxyde borique 1303-86-2 215-125-8 1395 Acide borique [1] Acide borique [2] 10043-35-3 [1] 11113-50-1 [2] 233-139-2 [1] 234-343-4 [2] 1396 Borates, tétraborates, octaborates, ainsi que sels et esters de l'acide borique, y compris: Octaborate de disodium tétrahydraté [1] 12280-03-4 [1] 234-541-0 [1] 2-Aminoéthanol, monoester avec l'acide borique [2] 10377-81-8 [2] 233-829-3 [2] Dihydrogénoorthoborate de (2-hydroxypropyl)ammonium [3] 68003-13-4 [3] 268-109-8 [3] Borate de potassium; acide borique, sel de potassium [4] 12712-38-8 [4] 603-184-6 [4] Borate de trioctyldodécyle [5] [5] — [5] Borate de zinc [6] 1332-07-6 [6] 215-566-6 [6] Borate de sodium, tétraborate de disodium, anhydre; acide borique, sel de sodium [7] 1330-43-4 [7] 215-540-4 [7] Heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydraté [8] 12267-73-1 [8] 235-541-3 [8] Acide orthoborique, sel de sodium [9] 13840-56-7 [9] 237-560-2 [9] Tétraborate de disodium décahydraté; borax décahydraté [10] 1303-96-4 [10] 215-540-4 [10] Tétraborate de disodium pentahydraté; borax pentahydraté [11] 12179-04-3 [11] 215-540-4 [11] 1397 Perborate de sodium [1] Peroxométaborate de sodium; peroxoborate de sodium [2] 15120-21-5 [1] 239-172-9 [1] 7632-04-4 [2] 10332-33-9 [2] 10486-00-7 [2] 231-556-4 [2] 1398 Acide perborique (H3BO2(O2)], sel de monosodium, trihydraté [1] 13517-20-9 [1] 239-172-9 [1] Acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté [2] 37244-98-7 [2] 234-390-0 [2] Acide perborique (HBO(O2)], sel de sodium, tétrahydraté, peroxoborate de sodium hexahydraté [3] 10486-00-7 [3] 231-556-4 [3] 1399 Acide perborique, sel de sodium [1] 11138-47-9 [1] 234-390-0 [1] Acide perborique, sel de sodium, monohydraté [2] 12040-72-1 [2] 234-390-0 [2] Acide perborique (HBO(O2)], sel de sodium, monohydraté [3] 10332-33-9 [3] 231-556-4 [3] 1400 Hydrogénoborate de dibutylétain 75113-37-0 401-040-5 1401 Bis(tétrafluoroborate) de nickel 14708-14-6 238-753-4 1402 Mancozèbe (ISO); complexe (polymérisé) d'éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse avec sel de zinc 8018-01-7 616-995-5 1403 Manèbe (ISO); éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse (polymérisé) 12427-38-2 235-654-8 1404 Benfuracarbe (ISO); N-[2,3-dihydro-2,2-diméthylbenzofuran-7-yloxycarbonyl(méthyl)aminothio]-N-isopropyl-β-alaninate d'éthyle 82560-54-1 617-356-3 1405 N-Éthoxycarbonylthiocarbamate de O-isobutyle 103122-66-3 434-350-4 1406 Chlorprophame (ISO); 3-chlorocarbanilate d'isopropyle 101-21-3 202-925-7 1407 N-éthoxycarbonylthiocarbamate de O-hexyle 109202-58-6 432-750-3 1408 Nitrate d'hydroxylammonium 13465-08-2 236-691-2 1409 (4-Éthoxyphényl)(3-(4-fluoro-3-phénoxyphényl)propyl)diméthylsilane 105024-66-6 405-020-7 1410 Phoxime (ISO); α-(diéthoxy-phosphinothioylimino)phénylacétonitrile 14816-18-3 238-887-3 1411 Glufosinate d'ammonium (ISO); 2-amino-4-(hydroxyméthylphosphinyl)butyrate d'ammonium 77182-82-2 278-636-5 1412 Masse de réaction de: (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diméthyle; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diéthyle; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de méthyléthyle — 435-960-3 1413 Acide (4-phénylbutyl)phosphinique 86552-32-1 420-450-5 1414 Masse de réaction de: 4,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol; 4,8-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol; 5,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11-undécanedithiol 170016-25-8 427-050-1 1415 Oxyde de potassium et de titane (K2Ti6O13) 12056-51-8 432-240-0 1416 Di(acétate) de cobalt 71-48-7 200-755-8 1417 Dinitrate de cobalt 10141-05-6 233-402-1 1418 Carbonate de cobalt 513-79-1 208-169-4 1419 Dichlorure de nickel 7718-54-9 231-743-0 1420 Dinitrate de nickel [1] 13138-45-9 [1] 236-068-5 [1] Acide nitrique, sel de nickel [2] 14216-75-2 [2] 238-076-4 [2] 1421 Matte de nickel 69012-50-6 273-749-6 1422 Boues et sédiments, d'affinage électrolytique du cuivre, décuivrés, contenant du sulfate de nickel 92129-57-2 295-859-3 1423 Boues et sédiments, d'affinage électrolytique du cuivre, décuivrés 94551-87-8 305-433-1 1424 Diperchlorate de nickel; acide perchlorique, sel de nickel(II) 13637-71-3 237-124-1 1425 Bis(sulfate) de nickel et de dipotassium [1] 13842-46-1 [1] 237-563-9 [1] Bis(sulfate) de diammonium et de nickel [2] 15699-18-0 [2] 239-793-2 [2] 1426 Bis(sulfamidate) de nickel; sulfamate de nickel 13770-89-3 237-396-1 1427 Bis(tétrafluoroborate) de nickel 14708-14-6 238-753-4 1428 Diformiate de nickel [1] 3349-06-2 [1] 222-101-0 [1] Acide formique, sel de nickel [2] 15843-02-4 [2] 239-946-6 [2] Acide formique, sel de cuivre et de nickel [3] 68134-59-8 [3] 268-755-0 [3] 1429 Di(acétate) de nickel [1] 373-02-4 [1] 206-761-7 [1] Acétate de nickel [2] 14998-37-9 [2] 239-086-1 [2] 1430 Dibenzoate de nickel 553-71-9 209-046-8 1431 Bis(4-cyclohexylbutyrate) de nickel 3906-55-6 223-463-2 1432 Stéarate de nickel(II); octadécanoate de nickel(II) 2223-95-2 218-744-1 1433 Dilactate de nickel 16039-61-5 — 1434 Octanoate de nickel(II) 4995-91-9 225-656-7 1435 Difluorure de nickel [1] 10028-18-9 [1] 233-071-3 [1] Dibromure de nickel [2] 13462-88-9 [2] 236-665-0 [2] Diiodure de nickel [3] 13462-90-3 [3] 236-666-6 [3] Fluorure de nickel et de potassium [4] 11132-10-8 [4] — [4] 1436 Hexafluorosilicate de nickel 26043-11-8 247-430-7 1437 Sélénate de nickel 15060-62-5 239-125-2 1438 Hydrogénophosphate de nickel [1] 14332-34-4 [1] 238-278-2 [1] Bis(dihydrogénophosphate) de nickel [2] 18718-11-1 [2] 242-522-3 [2] Bis(orthophosphate) de trinickel [3] 10381-36-9 [3] 233-844-5 [3] Diphosphate de dinickel [4] 14448-18-1 [4] 238-426-6 [4] Bis(phosphinate) de nickel [5] 14507-36-9 [5] 238-511-8 [5] Phosphinate de nickel [6] 36026-88-7 [6] 252-840-4 [6] Acide phosphorique, sel de calcium et de nickel [7] 17169-61-8 [7] — [7] Acide diphosphorique, sel de nickel(II) [8] 19372-20-4 [8] — [8] 1439 Hexacyanoferrate de diammonium et de nickel 74195-78-1 — 1440 Dicyanure de nickel 557-19-7 209-160-8 1441 Chromate de nickel 14721-18-7 238-766-5 1442 Silicate de nickel(II) [1] 21784-78-1 [1] 244-578-4 [1] Orthosilicate de dinickel [2] 13775-54-7 [2] 237-411-1 [2] Silicate de nickel (3:4) [3] 31748-25-1 [3] 250-788-7 [3] Acide silicique, sel de nickel [4] 37321-15-6 [4] 253-461-7 [4] Hydroxybis[orthosilicato(4-)]trinickelate(3-) de trihydrogène [5] 12519-85-6 [5] 235-688-3 [5] 1443 Hexacyanoferrate de dinickel 14874-78-3 238-946-3 1444 Bis(arsénate) de trinickel; arsénate de nickel(II) 13477-70-8 236-771-7 1445 Oxalate de nickel [1] 547-67-1 [1] 208-933-7 [1] Acide oxalique, sel de nickel [2] 20543-06-0 [2] 243-867-2 [2] 1446 Tellurure de nickel 12142-88-0 235-260-6 1447 Tétrasulfure de trinickel 12137-12-1 — 1448 Bis(arsénite) de trinickel 74646-29-0 — 1449 Périclase grise de cobalt et de nickel; pigment C.I. Noir 25; C.I. 77332 [1] 68186-89-0 [1] 269-051-6 [1] Dioxyde de cobalt et de nickel [2] 58591-45-0 [2] 261-346-8 [2] Oxyde de cobalt et de nickel [3] 12737-30-3 [3] 620-395-9 [3] 1450 Trioxyde de nickel et d'étain; stannate de nickel 12035-38-0 234-824-9 1451 Décaoxyde de nickel et de triuranium 15780-33-3 239-876-6 1452 Dithiocyanate de nickel 13689-92-4 237-205-1 1453 Dichromate de nickel 15586-38-6 239-646-5 1454 Sélénite de nickel(II) 10101-96-9 233-263-7 1455 Séléniure de nickel 1314-05-2 215-216-2 1456 Acide silicique, sel de plomb et de nickel 68130-19-8 — 1457 Diarséniure de nickel [1] 12068-61-0 [1] 235-103-1 [1] Arséniure de nickel [2] 27016-75-7 [2] 248-169-1 [2] 1458 Pridérite jaune clair de nickel, de baryum et de titane; pigment C.I. Jaune 157; C.I. 77900 68610-24-2 271-853-6 1459 Dichlorate de nickel [1] 67952-43-6 [1] 267-897-0 [1] Dibromate de nickel [2] 14550-87-9 [2] 238-596-1 [2] Hydrogénosulfate d'éthyle, sel de nickel(II) [3] 71720-48-4 [3] 275-897-7 [3] 1460 Trifluoroacétate de nickel(II) [1] 16083-14-0 [1] 240-235-8 [1] Propionate de nickel(II) [2] 3349-08-4 [2] 222-102-6 [2] Bis(benzènesulfonate) de nickel [3] 39819-65-3 [3] 254-642-3 [3] Hydrogénocitrate de nickel(II) [4] 18721-51-2 [4] 242-533-3 [4] Acide citrique, sel d'ammonium et de nickel [5] 18283-82-4 [5] 242-161-1 [5] Acide citrique, sel de nickel [6] 22605-92-1 [6] 245-119-0 [6] Bis(2-éthylhexanoate) de nickel [7] 4454-16-4 [7] 224-699-9 [7] Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel [8] 7580-31-6 [8] 231-480-1 [8] Acide diméthylhexanoïque, sel de nickel [9] 93983-68-7 [9] 301-323-2 [9] Isooctanoate de nickel(II) [10] 29317-63-3 [10] 249-555-2 [10] Isooctanoate de nickel [11] 27637-46-3 [11] 248-585-3 [11] Bis(isononanoate) de nickel [12] 84852-37-9 [12] 284-349-6 [12] Néononanoate de nickel(II) [13] 93920-10-6 [13] 300-094-6 [13] Isodécanoate de nickel(II) [14] 85508-43-6 [14] 287-468-1 [14] Néodécanoate de nickel(II) [15] 85508-44-7 [15] 287-469-7 [15] Acide néodécanoïque, sel de nickel [16] 51818-56-5 [16] 257-447-1 [16] Néoundécanoate de nickel(II) [17] 93920-09-3 [17] 300-093-0 [17] Bis(D-gluconato-O1,O2)nickel [18] 71957-07-8 [18] 276-205-6 [18] 5-Bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de nickel (1:2) [19] 52625-25-9 [19] 258-051-1 [19] Palmitate de nickel(II) [20] 13654-40-5 [20] 237-138-8 [20] (2-Éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel [21] 85508-45-8 [21] 287-470-2 [21] (Isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel [22] 85508-46-9 [22] 287-471-8 [22] (Isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [23] 84852-35-7 [23] 284-347-5 [23] (2-Éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel [24] 84852-39-1 [24] 284-351-7 [24] (2-Éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [25] 85135-77-9 [25] 285-698-7 [25] (Isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel [26] 85166-19-4 [26] 285-909-2 [26] (Isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel [27] 84852-36-8 [27] 284-348-0 [27] (Isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel [28] 85551-28-6 [28] 287-592-6 [28] Acides gras, ramifiés en C6-19, sels de nickel [29] 91697-41-5 [29] 294-302-1 [29] Acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel [30] 84776-45-4 [30] 283-972-0 [30] Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, sel de nickel(II) [31] 72319-19-8 [31] [31] 1461 Sulfite de nickel(II) [1] 7757-95-1 [1] 231-827-7 [1] Trioxyde de nickel et de tellure [2] 15851-52-2 [2] 239-967-0 [2] Tétraoxyde de nickel et de tellure [3] 15852-21-8 [3] 239-974-9 [3] Phosphate-hydroxyde-oxyde de molybdène et de nickel [4] 68130-36-9 [4] 268-585-7 [4] 1462 Borure de nickel (NiB) [1] 12007-00-0 [1] 234-493-0 [1] Borure de dinickel [2] 12007-01-1 [2] 234-494-6 [2] Borure de trinickel [3] 12007-02-2 [3] 234-495-1 [3] Borure de nickel [4] 12619-90-8 [4] 235-723-2 [4] Siliciure de dinickel [5] 12059-14-2 [5] 235-033-1 [5] Sisiliciure de nickel [6] 12201-89-7 [6] 235-379-3 [6] Phosphure de dinickel [7] 12035-64-2 [7] 234-828-0 [7] Phosphure de nickel et de bore [8] 65229-23-4 [8] - [8] 1463 Tétraoxyde de dialuminium et de nickel [1] 12004-35-2 [1] 234-454-8 [1] Trioxyde de nickel et de titane [2] 12035-39-1 [2] 234-825-4 [2] Oxyde de nickel et de titane [3] 12653-76-8 [3] 235-752-0 [3] Hexaoxyde de nickel et de divanadium [4] 52502-12-2 [4] 257-970-5 [4] Octaoxyde de cobalt, de dimolybdène et de nickel [5] 68016-03-5 [5] 268-169-5 [5] Trioxyde de nickel et de zirkonium [6] 70692-93-2 [6] 274-755-1 [6] Tétraoxyde de molybdène et de nickel [7] 14177-55-0 [7] 238-034-5 [7] Tétraoxyde de nickel et de tungstène [8] 14177-51-6 [8] 238-032-4 [8] Olivine, vert de nickel [9] 68515-84-4 [9] 271-112-7 [9] Dioxyde de lithium et de nickel [10] 12031-65-1 [10] 620-400-4 [10] Oxyde de molybdène et de nickel [11] 12673-58-4 [11] - [11] 1464 Oxyde de cobalt, de lithium et de nickel — 442-750-5 1465 Trioxyde de molybdène 1313-27-5 215-204-7 1466 Dichlorure de dibutylétain; (DBTC) 683-18-1 211-670-0 1467 4,4′-Bis(N-carbamoyl-4-méthylbenzènesulfonamide)diphénylméthane 151882-81-4 418-770-5 1468 Alcool furfurylique 98-00-0 202-626-1 1469 1,2-Époxy-4-époxyéthylcyclohexane; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène 106-87-6 203-437-7 1470 Oxyméthyloxirane de 6-glycidyloxynapht-1-yle 27610-48-6 429-960-2 1471 2-(2-Aminoéthylamino)éthanol; (AEEA) 111-41-1 203-867-5 1472 1,2-Diéthoxyéthane 629-14-1 211-076-1 1473 Chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium; chlorure de glycidyl-triméthylammonium 3033-77-0 221-221-0 1474 Chlorhydrate de 1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoro-1,1-éthanediol 214353-17-0 433-580-2 1475 (E)-3-[1-[4-[2-(Diméthylamino)éthoxy]phényl]-2-phénylbut-1-ényl]phénol 82413-20-5 428-010-4 1476 4,4′-(1,3-Phénylène-bis(1-méthyléthylidène)]bis-phénol 13595-25-0 428-970-4 1477 2-Chloro-6-fluoro-phénol 2040-90-6 433-890-8 1478 2-Méthyl-5-tert-butylthiophénol — 444-970-7 1479 2-Butyryl-3-hydroxy-5-thiocyclohexan-3-yl-cyclohex-2-én-1-one 94723-86-1 425-150-8 1480 Profoxydime (ISO); 2-{(EZ)-1-[(2RS)-2-(4-chlorophénoxy)propoxyimino]butyl}-3-hydroxy-5-(thian-3-yl)cyclohex-2-én-1-one 139001-49-3 604-105-8 1481 Tépraloxydime (ISO); (RS)-(EZ)-2-{1-[(2E)-3-chloroallyloxyimino]propyl}-3-hydroxy-5-perhydropyran-4-ylcyclohex-2-én-1-one 149979-41-9 604-715-4 1482 3-(1,2-Éthanediylacétal)-estra-5(10),9(11)-diène-3,17-dione, cyclique 5571-36-8 427-230-8 1483 Androsta-1,4,9(11)-triène-3,17-dione 15375-21-0 433-560-3 1484 Masse de réaction de: salicylates de calcium (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30); phénates de calcium (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30); phénates de calcium sulfurés (ramifiés en C10-14 et alkylés en C18-30) — 415-930-6 1485 Acide 1,2-benzènedicarboxylique; esters de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7 71888-89-6 276-158-1 1486 Masse de réaction de: diester de 4,4′-méthylènebis[2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1:2); triester de 4,4′-méthylènebis[2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1:3) — 427-140-9 1487 1-Hydroxy-2-(4-(4-carboxyphénylazo)-2,5-diméthoxyphénylazo)-7-amino-3-naphtalènesulfonate de diammonium 150202-11-2 422-670-7 1488 Acide-3-oxoandrost-4-ène-17-β-carboxylique 302-97-6 414-990-0 1489 Acide (Z)-2-méthoxymino-2-[2-(tritylamino)thiazol-4-yl]acétique 64485-90-1 431-520-1 1490 Nitrilotriacétate de trisodium 5064-31-3 225-768-6 1491 2-Éthylhexyl-2-éthylhexanoate 7425-14-1 231-057-1 1492 Phtalate de diisobutyle 84-69-5 201-553-2 1493 Acide perfluorooctanesulfonique; acide heptadécafluorooctane-1-sulfonique [1] 1763-23-1 [1] 217-179-8 [1] Perfluorooctanesulfonate de potassium; heptadécafluorooctane-1-sulfonate de potassium [2] 2795-39-3 [2] 220-527-1 [2] Perfluorooctanesulfonate de diéthanolamine [3] 70225-14-8 [3] 274-460-8 [3] Perfluorooctanesulfonate d'ammonium; heptadécafluorooctanesulfonate d'ammonium [4] 29081-56-9 [4] 249-415-0 [4] Perfluorooctanesulfonate de lithium; heptadécafluorooctanesulfonate de lithium [5] 29457-72-5 [5] 249-644-6 [5] 1494 1-(2,4-dichlorophényl)5-(trichlorométhyl)-1H-1,2,4-triazol-3-carboxylate d'éthyle 103112-35-2 401-290-5 1495 Propionate de 1-bromo-2-méthylpropyle 158894-67-8 422-900-6 1496 Carbonate de chloro-1-éthylcyclohexyle 99464-83-2 444-950-8 1497 6,6′-Bis(diazo-5,5′,6,6′-tétrahydro-5,5′-dioxo)[méthylène-bis(5-(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-1-naphtylsulfonyloxy)-6-méthyl-2-phénylène]di(naphtalène-1-sulfonate) — 441-550-5 1498 Trifluraline (ISO) α,α,α-trifluoro-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-p-toluidine; 2,6-dinitro-N,N-dipropyl-4-trifluorométhylaniline; N,N-dipropyl-2,6-dinitro-4-trifluorométhylaniline 1582-09-8 216-428-8 1499 4-Mésyl-2-nitrotoluène 1671-49-4 430-550-0 1500 4-[4-[7-(4-Carboxylatoanilino)-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtylazo]-2,5-diméthoxyphénylazo]benzoate de triammonium 221354-37-6 432-270-4 1501 Masse de réaction de: 6-amino-3-[(2,5-diéthoxy-4-(3-phosphonophényl)azo)phényl)azo-4-hydroxy-2-naphtalènesulfonate de triammonium; 3-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-naphtalén-2-yl)azo)-2,5-diéthoxyphényl)azo)benzoate de diammonium 163879-69-4 438-310-7 1502 N,N′-Diacétylbenzidine 613-35-4 210-338-2 1503 Cyclohexylamine 108-91-8 203-629-0 1504 Pipérazine 110-85-0 203-808-3 1505 Hydroxylamine 7803-49-8 232-259-2 1506 Chlorure d'hydroxylammonium; chlorhydrate d'hydroxylamine [1] 5470-11-1 [1] 226-798-2 [1] Sulfate de bis(hydroxylammonium); sulfate d'hydroxylamine (2:1) [2] 10039-54-0 [2] 233-118-8 [2] 1507 Méthyl-phénylènediamine; diaminotoluène — — 1508 Mépanipyrim; 4-méthyl-N-phényl-6-(1-propynyl)-2-pyrimidinamine 110235-47-7 600-951-7 1509 Hydrogénosulfate d'hydroxylammonium; sulfate d'hydroxylamine (1:1) [1] 10046-00-1 [1] 233-154-4 [1] Phosphate d'hydroxylamine [2] 20845-01-6 [2] 244-077-0 [2] Dihydrogénophosphate d'hydroxylamine [3] 19098-16-9 [3] 242-818-2 [3] 4-Méthylbenzènesulfonate d'hydroxylamine [4] 53933-48-5 [4] 258-872-5 [4] 1510 Chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium 3327-22-8 222-048-3 1511 Biphényl-3,3′,4,4′-tétrayltétraamine; diaminobenzidine 91-95-2 202-110-6 1512 Chlorhydrate de pipérazine [1] 6094-40-2 [1] 228-042-7 [1] Dichlorhydrate de pipérazine [2] 142-64-3 [2] 205-551-2 [2] Phosphate de pipérazine [3] 1951-97-9 [3] 217-775-8 [3] 1513 Chlorhydrate de 3-(pipérazin-1-yl)-benzo[d]isothiazole 87691-88-1 421-310-6 1514 Chlorhydrate de 2-éthylphénylhydrazine 19398-06-2 421-460-2 1515 Chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium 40722-80-3 429-740-6 1516 Dichlorhydrate de 4-[(3-chlorophényl)(1H-imidazol-1-yl)méthyl]-1,2-benzènediamine 159939-85-2 425-030-5 1517 Chlorure de chloro-N,N-diméthylformiminium 3724-43-4 425-970-6 1518 7-Méthoxy-6-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-3H-quinazolin-4-one; 199327-61-2 429-400-7 1519 Produits de réaction de diisopropanolamine avec formaldéhyde (1:4) 220444-73-5 432-440-8 1520 3-Chloro-4-(3-fluorobenzyloxy)aniline 202197-26-0 445-590-4 1521 Bromure d'éthidium; bromure de 3,8-diamino-1-éthyl-6-phénylphénantridinium 1239-45-8 214-984-6 1522 (R,S)-2-Amino-3,3-diméthylbutanamide 144177-62-8 447-860-7 1523 3-Amino-9-éthylcarbazole; 9-éthylcarbazol-3-ylamine 132-32-1 205-057-7 1524 Iodure de (6R-trans)-1-[(7-ammonio-2-carboxylato-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo-[4.2.0]oct-2-én-3-yle)méthyl)pyridinium 100988-63-4 423-260-0 1525 Forchlorfénuron (ISO); 1-(2-chloro-4-pyridyl)-3-phénylurée 68157-60-8 614-346-0 1526 Tétrahydro-1,3-diméthyl-1H-pyrimidin-2-one; diméthylpropylèneurée 7226-23-5 230-625-6 1527 Quinoléine 91-22-5 202-051-6 1528 Kétoconazole; 1-[4-[4-[[(2SR,4RS)-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(imidazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-4-yl]méthoxy]phényl]pipérazin-1-yl]éthanone 65277-42-1 265-667-4 1529 Metconazole (ISO); (1RS,5RS;1RS,5SR)-5-(4-chlorobenzyl)-2,2-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol 125116-23-6 603-031-3 1530 1-Méthyl-3-morpholinocarbonyl-4-[3-(1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-5-oxo-2-pyrazolin-4-ylidène)-1-propényl]pyrazol-5-olate de potassium 183196-57-8 418-260-2 1531 N,N′,N″-Tris(2-méthyl-2,3-époxypropyl)-perhydro-2,4,6-oxo-1,3,5-triazine 26157-73-3 435-010-8 1532 Tri(3-aziridinylpropanoate) de triméthylopropane; (TAZ) 52234-82-9 257-765-0 1533 Diisocyanate de 4,4′-méthylènediphényle; diphénylméthane-4,4′-diisocyanate [1] 101-68-8 [1] 202-966-0 [1] Diisocyanate de 2,2′-méthylènediphényle; diphénylméthane-2,2′-diisocyanate [2] 2536-05-2 [2] 219-799-4 [2] Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle; diphénylméthane-2,4′-diisocyanate [3] 5873-54-1 [3] 227-534-9 [3] Diisocyanate de méthylènediphényle [4] 26447-40-5 [4] 247-714-0 [4] 1534 Cinidon-éthyle (ISO); (Z)-2-chloro-3-[2-chloro-5-(cyclohex-1-ène-1,2-dicarboximido)phényl]acrylate d'éthyle 142891-20-1 604-318-6 1535 N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide 84245-12-5 424-550-1 1536 Dimoxystrobine (ISO); (E)-2-(méthoxyimino)-N-méthyl-2-[α-(2,5-xylyloxy)-o-tolyl]acétamide 149961-52-4 604-712-8 1537 Chlorhydrate de N,N-(diméthylamino)thioacétamide 27366-72-9 435-470-1 1538 Masse de réaction de: 2,2′-[(3,3′-dichloro[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)]-3-oxo-butanamide; 2-[[3,3′-dichloro-4′-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-méthylphényl)-3-oxo-butanamide; 2-[[3,3′-dichloro-4′-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-carboxylphényl)-3-oxo-butanamide 434-330-5 1539 Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de benzène 85536-20-5 85536-19-2 90641-12-6 90989-38-1 91995-20-9 92062-36-7 91995-61-8 101316-63-6 93821-38-6 90641-02-4 101316-62-5 90641-03-5 65996-79-4 101794-90-5 90640-87-2 84650-03-3 65996-82-9 90641-01-3 65996-87-4 90640-99-6 68391-11-7 92062-33-4 91082-52-9 68937-63-3 92062-28-7 92062-27-6 91082-53-0 91995-31-2 91995-35-6 91995-66-3 122070-79-5 122070-80-8 65996-78-3 94114-52-0 94114-53-1 94114-54-2 94114-56-4 94114-57-5 90641-11-5 8006-61-9 8030-30-6 8032-32-4 64741-41-9 64741-42-0 64741-46-4 64742-89-8 68410-05-9 68514-15-8 68606-11-1 68783-12-0 68921-08-4 101631-20-3 64741-64-6 64741-65-7 64741-66-8 64741-70-4 64741-84-0 64741-92-0 68410-71-9 68425-35-4 68527-27-5 91995-53-8 92045-49-3 92045-55-1 92045-58-4 92045-64-2 101316-67-0 64741-54-4 64741-55-5 68476-46-0 68783-09-5 91995-50-5 92045-50-6 92045-59-5 92128-94-4 101794-97-2 101896-28-0 64741-63-5 64741-68-0 68475-79-6 68476-47-1 68478-15-9 68513-03-1 68513-63-3 68514-79-4 68919-37-9 68955-35-1 85116-58-1 91995-18-5 93571-75-6 93572-29-3 93572-35-1 93572-36-2 64741-74-8 64741-83-9 67891-79-6 67891-80-9 68425-29-6 68475-70-7 68603-00-9 68603-01-0 68603-03-2 68955-29-3 92045-65-3 64742-48-9 64742-49-0 64742-73-0 68410-96-8 68410-97-9 68410-98-0 68512-78-7 85116-60-5 85116-61-6 92045-51-7 92045-52-8 92045-57-3 92045-61-9 92062-15-2 93165-55-0 93763-33-8 93763-34-9 64741-47-5 64741-48-6 64741-69-1 64741-78-2 64741-87-3 64742-15-0 64742-22-9 64742-23-0 64742-66-1 64742-83-2 64742-95-6 68131-49-7 68477-34-9 68477-50-9 68477-53-2 68477-55-4 68477-61-2 68477-89-4 68478-12-6 68478-16-0 68513-02-0 68516-20-1 68527-21-9 68527-22-0 68527-23-1 68527-26-4 68603-08-7 68606-10-0 68783-66-4 68919-39-1 68921-09-5 85116-59-2 86290-81-5 90989-42-7 91995-38-9 91995-41-4 91995-68-5 92045-53-9 92045-60-8 92045-62-0 92045-63-1 92201-97-3 93165-19-6 94114-03-1 95009-23-7 97926-43-7 98219-46-6 98219-47-7 101316-56-7 101316-66-9 101316-76-1 101795-01-1 102110-14-5 68476-50-6 68476-55-1 90989-39-2 287-502-5 287-500-4 292-636-2 292-694-9 295-281-1 295-551-9 295-323-9 309-868-8 298-725-2 292-625-2 309-867-2 292-626-8 266-013-0 309-971-8 292-609-5 283-483-2 266-016-7 292-624-7 266-021-4 292-622-6 269-929-9 295-548-2 293-766-2 273-077-3 295-543-5 295-541-4 293-767-8 295-292-1 295-295-8 295-329-1 310-170-0 310-171-6 266-012-5 302-688-0 302-689-6 302-690-1 302-692-2 302-693-8 292-635-7 232-349-1 232-443-2 232-453-7 265-041-0 265-042-6 265-046-8 265-192-2 270-077-5 271-025-4 271-727-0 272-186-3 272-931-2 309-945-6 265-066-7 265-067-2 265-068-8 265-073-5 265-086-6 265-095-5 270-088-5 270-349-3 271-267-0 295-315-5 295-430-0 295-436-3 295-440-5 295-446-8 309-871-4 265-055-7 265-056-2 270-686-6 272-185-8 295-311-3 295-431-6 295-441-0 295-794-0 309-974-4 309-987-5 265-065-1 265-070-9 270-660-4 270-687-1 270-794-3 270-993-5 271-008-1 271-058-4 272-895-8 273-271-8 285-509-8 295-279-0 297-401-8 297-458-9 297-465-7 297-466-2 265-075-6 265-085-0 267-563-4 267-565-5 270-344-6 270-658-3 271-631-9 271-632-4 271-634-5 273-266-0 295-447-3 265-150-3 265-151-9 265-178-6 270-092-7 270-093-2 270-094-8 270-988-8 285-511-9 285-512-4 295-432-1 295-433-7 295-438-4 295-443-1 295-529-9 296-942-7 297-852-0 297-853-6 265-047-3 265-048-9 265-071-4 265-079-8 265-089-2 265-115-2 265-122-0 265-123-6 265-170-2 265-187-5 265-199-0 268-618-5 270-725-7 270-735-1 270-736-7 270-738-8 270-741-4 270-771-8 270-791-7 270-795-9 270-991-4 271-138-9 271-262-3 271-263-9 271-264-4 271-266-5 271-635-0 271-726-5 272-206-0 272-896-3 272-932-8 285-510-3 289-220-8 292-698-0 295-298-4 295-302-4 295-331-2 295-434-2 295-442-6 295-444-7 295-445-2 296-028-8 296-903-4 302-639-3 305-750-5 308-261-5 308-713-1 308-714-7 309-862-5 309-870-9 309-879-8 309-976-5 310-012-0 270-690-8 270-695-5 292-695-4 1540 Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène 90640-85-0 92061-93-3 90640-84-9 61789-28-4 70321-79-8 122384-77-4 70321-80-1 292-606-9 295-506-3 292-605-3 263-047-8 274-565-9 310-189-4 274-566-4 1541 Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de benzène ou s'ils contiennent ≥ 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène 85029-51-2 84650-04-4 84989-09-3 91995-49-2 121620-47-1 121620-48-2 90640-90-7 90641-04-6 101896-27-9 101794-91-6 91995-48-1 90641-05-7 84989-12-8 121620-46-0 90640-81-6 90640-82-7 92061-92-2 91995-15-2 91995-16-3 91995-17-4 101316-87-4 122384-78-5 84988-93-2 90640-88-3 65996-83-0 90640-89-4 90641-06-8 65996-85-2 101316-86-3 92062-22-1 96690-55-0 84989-04-8 84989-05-9 84989-06-0 84989-03-7 84989-07-1 68477-23-6 68555-24-8 91079-47-9 92062-26-5 94114-29-1 90641-00-2 68513-87-1 70321-67-4 92062-29-8 100801-63-6 100801-65-8 100801-66-9 73665-18-6 68815-21-4 65996-86-3 65996-84-1 285-076-5 283-484-8 284-898-1 295-310-8 310-166-9 310-167-4 292-612-1 292-627-3 309-985-4 309-972-3 295-309-2 292-628-9 284-901-6 310-165-3 292-603-2 292-604-8 295-505-8 295-275-9 295-276-4 295-278-5 309-889-2 310-191-5 284-881-9 292-610-0 266-017-2 292-611-6 292-629-4 266-019-3 309-888-7 295-536-7 306-251-5 284-892-9 284-893-4 284-895-5 284-891-3 284-896-0 270-713-1 271-418-0 293-435-2 295-540-9 302-662-9 292-623-1 271-020-7 274-560-1 295-544-0 309-745-9 309-748-5 309-749-0 277-567-8 272-361-4 266-020-9 266-018-8 1542 Pétrole, charbon, goudron et gaz naturel, ainsi que leurs dérivés obtenus par distillation et/ou d'autres procédés de traitement s'ils contiennent ≥ 0,1 % p/p de 1,3-butadiène 68607-11-4 68783-06-2 68814-67-5 68814-90-4 68911-58-0 68911-59-1 68919-01-7 68919-02-8 68919-03-9 68919-04-0 68919-07-3 68919-08-4 68919-11-9 68919-12-0 68952-79-4 68952-80-7 68955-33-9 68989-88-8 92045-15-3 92045-16-4 92045-17-5 92045-18-6 92045-19-7 92045-20-0 68131-75-9 68307-98-2 68307-99-3 68308-00-9 68308-01-0 68308-10-1 68308-03-2 68308-04-3 68308-05-4 68308-06-5 68308-07-6 68308-09-8 68308-11-2 68308-12-3 68409-99-4 68475-57-0 68475-58-1 68475-59-2 68475-60-5 68476-26-6 68476-29-9 68476-40-4 68476-42-6 68476-49-3 68476-85-7 68476-86-8 68477-33-8 68477-35-0 68477-69-0 68477-70-3 68477-71-4 68477-72-5 68308-08-7 271-750-6 272-182-1 272-338-9 272-343-6 272-775-5 272-776-0 272-873-8 272-874-3 272-875-9 272-876-4 272-880-6 272-881-1 272-884-8 272-885-3 273-173-5 273-174-0 273-269-7 273-563-5 295-397-2 295-398-8 295-399-3 295-400-7 295-401-2 295-402-8 268-629-5 269-617-2 269-618-8 269-619-3 269-620-9 269-630-3 269-623-5 269-624-0 269-625-6 269-626-1 269-627-7 269-629-8 269-631-9 269-632-4 270-071-2 270-651-5 270-652-0 270-653-6 270-654-1 270-667-2 270-670-9 270-681-9 270-682-4 270-689-2 270-704-2 270-705-8 270-724-1 270-726-2 270-750-3 270-751-9 270-752-4 270-754-5 269-628-2 1543 Phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] 13674-87-8 237-159-2 1544 Phosphure d'indium 22398-80-7 244-959-5 1545 Phosphate de trixylyle 25155-23-1 246-677-8 1546 Hexabromocyclododécane [1] 25637-99-4 [1] 247-148-4 [1] 1,2,5,6,9,10-Hexabromocyclododécane [2] 3194-55-6 [2] 221-695-9 [2] 1547 Tétrahydrofurane 109-99-9 203-726-8 1548 Abamectine (combinaison d'avermectine B1a et d'avermectine B1b) (ISO) [1] 71751-41-2 [1] 615-339-5 [1] Avermectine B1a [2] 65195-55-3 [2] 265-610-3 [2] 1549 Acide 4-tert-butylbenzoïque 98-73-7 202-696-3 1550 Vert de leucomalachite; N,N,N′,N′-tétraméthyl-4,4′-benzylidènedianiline 129-73-7 204-961-9 1551 Fubéridazole (ISO); 2-(2-furyl)-1H-benzimidazole 3878-19-1 223-404-0 1552 Métazachlore (ISO); 2-chloro-N-(2,6-diméthylphényl)-N-(1H-pyrazol-1-ylméthyl)acétamide 67129-08-2 266-583-0 1553 Peroxyde de di-tert-butyle 110-05-4 203-733-6 1554 Trichlorométhylstannane 993-16-8 213-608-8 1555 10-Éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle 57583-34-3 260-828-5 1556 10-Éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle 15571-58-1 239-622-4 1557 Sulcotrione (ISO); 2-[2-chloro-4-(méthylsulfonyl)benzoyl]cyclohexane-1,3-dione 99105-77-8 619-394-6 1558 Bifenthrine (ISO); rel-(1R,3R)-3-[(1Z)-2-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-én-1-yl]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de (2-méthylbiphényl-3-yl)méthyle 82657-04-3 617-373-6 1559 Phtalate de dihexyle 84-75-3 201-559-5 1560 Pentadécafluorooctanoate d'ammonium 3825-26-1 223-320-4 1561 Acide perfluorooctanoïque 335-67-1 206-397-9 1562 N-Éthyl-2-pyrrolidone; 1-éthylpyrrolidin-2-one 2687-91-4 220-250-6 1563 Proquinazide (ISO); 6-iodo-2-propoxy-3-propylquinazolin-4(3H)-one 189278-12-4 606-168-7 1564 Arséniure de gallium 1303-00-0 215-114-8 1565 Acétate de vinyle 108-05-4 203-545-4 1566 Aclonifène (ISO); 2-chloro-6-nitro-3-phénoxyaniline 74070-46-5 277-704-1 1567 10-Éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle 57583-35-4 260-829-0 1568 Dichlorure de diméthylétain 753-73-1 212-039-2 1569 4-Vinylcyclohexène 100-40-3 202-848-9 1570 Tralkoxydime (ISO); 2-(N-éthoxypropanimidoyl)-3-hydroxy-5-mésitylcyclohex-2-én-1-one 87820-88-0 618-075-9 1571 Cycloxydime (ISO); 2-(N-éthoxybutanimidoyl)-3-hydroxy-5-(tétrahydro-2H-thiopyran-3-yl)cyclohex-2-én-1-one 101205-02-1 405-230-9 1572 Fluazinam (ISO); 3-chloro-N-[3-chloro-2,6-dinitro-4-(trifluorométhyl)phényl]-5-(trifluorométhyl)pyridin-2-amine 79622-59-6 616-712-5 1573 Penconazole (ISO); 1-[2-(2,4-dichlorophényl)pentyl]-1H-1,2,4-triazole 66246-88-6 266-275-6 1574 Fénoxycarbe (ISO); [2-(4-phénoxyphénoxy)éthyl]carbamate d'éthyle 72490-01-8 276-696-7 1575 Styrène 100-42-5 202-851-5 1576 Tétrahydro-2-furylméthanol; alcool tétrahydrofurfurylique 97-99-4 202-625-6 1577 Formaldéhyde 50-00-0 200-001-8 1578 Paraformaldéhyde 30525-89-4 608-494-5 1579 Méthanediol, méthylène glycol 463-57-0 207-339-5 1580 Cymoxanile (ISO); 2-cyano-N-[(éthylamino)carbonyl]-2-(méthoxyimino)acétamide 57966-95-7 261-043-0 1581 Composés de tributylétain — — 1582 Tembotrione (ISO); 2-{2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-3-[(2,2,2-trifluoroéthoxy)méthyl]benzoyl}cyclohexane-1,3-dione 335104-84-2 608-879-8 1583 Acide 1,2-benzènedicarboxylique, ester de dihexyle, ramifié et linéaire 68515-50-4 271-093-5 1584 Spirotétramate (ISO); carbonate de (5 s,8 s)-3-(2,5-diméthylphényl)-8-méthoxy-2-oxo-1-azaspiro[4,5]déc-3-én-4-yle et d'éthyle 203313-25-1 606-523-6 1585 Acétate de dodémorphe; acétate de 4-cyclododécyl-2,6-diméthylmorpholin-4-ium 31717-87-0 250-778-2 1586 Triflusulfuron-méthyle; 2-({[4-(diméthylamino)-6-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-1,3,5-triazin-2-yl]carbamoyl}sulfamoyl)-3-méthylbenzoate de méthyle 126535-15-7 603-146-9 1587 Imazalil (ISO); 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole 35554-44-0 252-615-0 1588 Dodémorphe (ISO); 4-cyclododécyl-2,6-diméthylmorpholine 1593-77-7 216-474-9 1589 Imidazole 288-32-4 206-019-2 1590 Lénacile (ISO); 3-cyclohexyl-6,7-dihydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidine-2,4(3H, 5H)-dione 01/08/2164 218-499-0 1591 Métosulam (ISO); N-(2,6-dichloro-3-méthylphényl)-5,7-diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-sulfonamide 139528-85-1 604-145-6 1592 2-Méthyl-1-(4-méthylthiophényl)-2-morpholino-propan-1-one 71868-10-5 400-600-6 1593 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle; méthacrylate de glycidyle 106-91-2 203-441-9 1594 Spiroxamine (ISO); 8-tert-butyl-1,4-dioxaspirol[4.5]décan-2-ylméthyl(éthyl)(propyl)amine 118134-30-8 601-505-4 1595 Cyanamide; carbanonitrile 420-04-2 206-992-3 1596 Cyproconazole (ISO); (2RS, 3RS,2RS,3SR)-2-(4-chlorophényl)-3-cyclopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol 94361-06-5 619-020-1 1597 Zéolite d'argent et de zinc 130328-20-0 603-404-0 1598 Carbonate de cadmium 513-78-0 208-168-9 1599 Hydroxyde de cadmium; dihydroxide de cadmium 21041-95-2 244-168-5 1600 Nitrate de cadmium; dinitrate de cadmium 10325-94-7 233-710-6 1601 Dilaurate de dibutylétain; dibutyl[bis(dodécanoyloxy)]stannane 77-58-7 201-039-8 1602 Clorofène; chlorophène; 2-benzyl-4-chlorophénol 120-32-1 204-385-8 1603 Anthraquinone 84-65-1 201-549-0 1604 Acide nonadécafluorodécanoïque [1] 335-76-2 [1] 206-400-3 [1] Nonadécafluorodécanoate d'ammonium [2] 3108-42-7 [2] 221-470-5 [2] [3] Nonadécafluorodécanoate de sodium [3] 3830-45-3 [3] 1605 N,N′-méthylènedimorpholine; N,N′-méthylènebismorpholine; [formaldéhyde libéré par N,N′-méthylènebismorpholine]; [MBM] si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p 5625-90-1 227-062-3 1606 Produits de réaction de paraformaldéhyde avec 2-hydroxypropylamine (3:2); [formaldéhyde libéré par 3,3′-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]; [formaldéhyde libéré par oxazolidine]; [MBO] si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p — — 1607 Produits de réaction de paraformaldéhyde avec 2-hydroxypropylamine (1:1); [formaldéhyde libéré par α,α,α-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol]; [HPT] si la concentration de formaldéhyde libérable maximale théorique, quelle qu'en soit la source, dans le mélange tel qu'il est mis sur le marché est ≥ à 0,1 % p/p — — 1608 Méthylhydrazine 60-34-4 200-471-4 1609 Triadimenol (ISO); (1RS,2RS,1RS,2SR)-1-4-chlorophénoxy)-3-3-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol; α-tert-butyl-β-(4-chlorophénoxy)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol 55219-65-3 259-537-6 1610 Thiaclopride (ISO); (Z)-3-(6-chloro-3-pyridyl-méhyl)-1-3-thiazolidin-2-ylidénécyanamide; {(2Z)-3-[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl]-1,-3-thiazolidin-2-ylidene}cyanamide 111988-49-9 601-147-9 1611 Carbetamide(ISO); (R)-1-(éthylcarbamoyl) éthyl-carbanilate; (2R)-1-(éthylamino)-1-oxopro-pan-2-yl-phénylcarbamate 16118-49-3 240-286-6;

b)

la ligne 395 est remplacée par la ligne suivante: Numéro d'ordre Identification de la substance Nom chimique/DCI Numéro CAS Numéro CE 395 Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate 148-24-2 134-31-6 205-711-1 205-137-1.

ANNEXE 1)2) a)

les lignes 1 a, 1 b, 7, 13 et 51 sont supprimées;

b)a)a)b)b)c)c)d)d)e)e)e)e)f)f)f)f)

la ligne 12 est remplacée par la ligne suivante: Numéro d'ordre Identification des substances Restrictions Libellé des conditions d'emploi et des avertissements Nom chimique/DCI Dénomination commune du glossaire des ingrédients Numéro CAS Numéro CE Type de produit, parties du corps Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi Autres a b c d e f g h i 12 Peroxyde d'hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d'hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zinc, à l'exclusion des substances suivantes de l'annexe II: Hydrogen peroxide 7722-84-1 231-765-0 Produits pour les cheveux et la pilosité faciale 12 % de H2O2 (40 volumes), présent ou libéré a) f) Porter des gants appropriés. a), b), c) et e) Contient du peroxyde d'hydrogène. Éviter le contact avec les yeux. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. Produits pour la peau 4 % de H2O2, présent ou libéré Produits pour durcir les ongles 2 % de H2O2, présent ou libéré Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d'éclaircissement des dents ≤ 0,1 % de H2O2, présent ou libéré Produits de blanchiment ou d'éclaircissement des dents > 0,1 % et ≤ 6 % de H2O2, présent ou libéré Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire. Pour chaque cycle d'utilisation, la première utilisation doit être effectuée par des praticiens de l'art dentaire au sens de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil, ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d'utilisation. Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de 18 ans. Concentration de H2O2 présent ou libéré indiquée en pourcentage. Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de 18 ans. Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire. Pour chaque cycle d'utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l'art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d'utilisation. Produits destinés aux cils 2 % de H2O2, présent ou libéré Réservé aux professionnels Doit figurer sur l'étiquetage:

No 1397, 1398, 1399

Réservé aux professionnels.

Éviter le contact avec les yeux.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

Contient du peroxyde d'hydrogène

c)

les lignes suivantes sont ajoutées: Numéro d'ordre Identification de la substance Restrictions Libellé des conditions d'emploi et des avertissements Nom chimique/ DCI Dénomination commune du glossaire des ingrédients Numéro CAS Numéro CE Type de produit, parties du corps Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi Autres a b c d e f g h i 311 Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine Trimethylbenzoyl diphenylphosphine oxide 75980-60-8 278-355-8 Préparations pour ongles artificiels 5,0 % Usage professionnel Réservé aux professionnels Éviter le contact avec la peau Lire attentivement le mode d'emploi 312 2-Furaldéhyde Furfural 98-01-1 202-627-7 0,001 %

ANNEXE 1)2)3)

a)2. le point 2 du préambule est remplacé par le texte suivant: Tous les produits finis contenant des substances de la présente annexe et libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l'étiquetage la mention Contient du formaldéhyde, dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.

b)

les lignes 5, 31, 40 et 41 sont supprimées;

c)

la ligne 28 est remplacée par la ligne suivante: Numéro d'ordre Identification des substances Conditions Libellé des conditions d'emploi et des avertissements Nom chimique/DCI Dénomination commune du glossaire des ingrédients Numéro CAS Numéro CE Type de produit, parties du corps Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi Autres a b c d e f g h i 28 Chlorhydrate de polyhexaméthylène biguanide Polyaminopropyl biguanide 32289-58-0, 27083-27-8, 28757-47-3, 133029-32-0 608-723-9 608-042-7 0,1 % À ne pas utiliser dans des applications qui pourraient entraîner une exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation

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1. 2019-05-22