Règlement d’exécution (UE) 2020/1170 de la Commission du 16 juillet 2020 relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d’essai applicables aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Note B
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Adresse https://gelex.eu/eli/EU/act/2020/1170@2020-07-16/fr
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE du Conseil, et notamment son article 35, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) La Commission est habilitée à indiquer par des actes d’exécution les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins relevant du champ d’application de la directive 2014/90/UE, ainsi que les dates à partir desquelles les normes d’essai s’appliquent. Ces exigences et ces normes sont prévues par les instruments internationaux visés par la directive 2014/90/UE.
(2) La liste des instruments internationaux devrait être régulièrement mise à jour pour intégrer les dernières modifications. Afin de fournir une liste complète de tous les produits entrant dans le champ d’application de la directive 2014/90/UE, le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 de la Commission devrait être abrogé.
(3) Les équipements marins nouvellement couverts par les exigences harmonisées de l’Union dans le cadre de la directive 2014/90/UE devraient être explicitement désignés comme nouvel article dans la colonne 1 de l’annexe du présent règlement.
(4) Il est raisonnable et proportionné d’autoriser qu’un nouvel article conforme aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur dans un État membre avant l’entrée en vigueur du présent règlement puisse continuer, pendant une période transitoire de durée raisonnable, à être mis sur le marché et installé à bord d’un navire de l’Union.
(5) Afin d’assurer la mise en œuvre harmonisée, rapide et simple de la directive 2014/90/UE, il convient que les actes d’exécution adoptés en vertu de cette dernière revêtent la forme de règlements d’exécution.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai prévues par les instruments internationaux visés dans la directive 2014/90/UE s’appliquent à chaque article d’équipement marin, comme indiqué en annexe.
Article 2
Le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 est abrogé.
Article 3
1. Les équipements marins désignés comme nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2018/773 dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 19 juin 2018 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 19 juin 2021.
2. Les équipements marins désignés comme nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 3 octobre 2019 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 3 octobre 2022.
3. Les équipements marins désignés comme nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170 dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 1er septembre 2020 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 1er septembre 2023.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 16 juillet 2020. Par la Commission La présidente Ursula VON DER LEYEN
ANNEX
ANNEXE Sigles et abréviations
A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388:2007 Circ.: circulaire COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI EN: norme européenne ETSI: Institut européen de normalisation des télécommunications Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie Recueil FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques OACI: Organisation de l’aviation civile internationale CEI: Commission électrotechnique internationale IGC: recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac OMI: Organisation maritime internationale ISO: Organisation internationale de normalisation UIT Union internationale des télécommunications LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires MED: directive relative aux équipements marins MEPC: comité de la protection du milieu marin MSC: comité de la sécurité maritime NOx: oxydes d’azote Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer SOx: oxydes de soufre Règ.: règle Rés.: résolution
Remarques concernant l’ensemble de la présente annexe
a)
Généralités: l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) est subordonné non seulement aux normes d’essai spécifiquement visées dans la présente annexe, mais également au respect des dispositions applicables des conventions internationales et des résolutions et circulaires en vigueur de l’OMI, comme le prévoient les modules pour l’évaluation de la conformité définis dans la directive 2014/90/UE.
b)
Colonne 3: lorsque deux séries de normes d’essai sont séparées par la conjonction ou, chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, il suffit de soumettre à essai une seule des deux séries pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (tels qu’une virgule) sont utilisés, toutes les références mentionnées s’appliquent.
c)
Colonne 6: afin de tenir compte des calendriers pour la construction navale, en fonction des caractéristiques de l’équipement marin en question, on entend par installation à bord (comme indiqué entre parenthèses après les dates): I première installation à bord de l’équipement dans sa position fonctionnelle à bord d’un navire de l’Union; II première installation à bord de l’équipement dans sa position fonctionnelle ou d’arrimage à bord d’un navire de l’Union; III livraison de l’équipement au chantier naval si elle a lieu dans les 30 mois qui précèdent la première installation de l’équipement dans sa position fonctionnelle.
d)
Lorsqu’il y a deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.12), la deuxième entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans la première entrée.
e)
Dans les cas visés au point d), si aucune date ne figure dans les colonnes 5 et 6, cela signifie qu’il n’y a pas eu de changement dans les normes d’essai et que l’équipement marin en question doit satisfaire aux exigences indiquées dans la deuxième entrée.
f)
Lorsqu’il y a plus de deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.51 a), la dernière entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans les premières entrées.
1. Engins de sauvetage Colonne 2: la circulaire MSC/Circ. 980 de l’OMI s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 2. Numéro et nom de l’article Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI Normes d’essai Modules pour l’évaluation de la conformité Première mise sur le marché Dernière installation à bord 1 2 3 4 5 6 MED/1.1 Bouées de sauvetage Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.2 a Feux de localisation pour engins de sauvetage: pour embarcations de sauvetage et canots de secours. Entrée 1 sur 3 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 13.9.2022 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.2 a Feux de localisation pour engins de sauvetage: pour embarcations de sauvetage et canots de secours. Entrée 2 sur 3 Exigences pour l’approbation de type Ou: B+D B+E B+F 13.9.2019 12.8.2023 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.2 a Feux de localisation pour engins de sauvetage: pour embarcations de sauvetage et canots de secours. Entrée 3 sur 3 (NOUVELLE ENTRÉE) Exigences pour l’approbation de type Ou: B+D B+E B+F 12.8.2020 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.2 b Feux de localisation pour engins de sauvetage: pour bouées de sauvetage. Entrée 1 sur 3 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 13.9.2022 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.2 b Feux de localisation pour engins de sauvetage: pour bouées de sauvetage. Entrée 2 sur 3 Exigences pour l’approbation de type Ou: B+D B+E B+F 13.9.2019 12.8.2023 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.2 b Feux de localisation pour engins de sauvetage: pour bouées de sauvetage. Entrée 3 sur 3 (NOUVELLE ENTRÉE) Exigences pour l’approbation de type Ou: B+D B+E B+F 12.8.2020 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.2 c Feux de localisation pour engins de sauvetage: pour brassières de sauvetage. Entrée 1 sur 3 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 13.9.2022 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.2 c Feux de localisation pour engins de sauvetage: pour brassières de sauvetage. Entrée 2 sur 3 Exigences pour l’approbation de type Ou: B+D B+E B+F 13.9.2019 12.8.2023 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.2 c Feux de localisation pour engins de sauvetage: pour brassières de sauvetage. Entrée 3 sur 3 (NOUVELLE ENTRÉE) Exigences pour l’approbation de type Ou: B+D B+E B+F 12.8.2020 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.3 Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage Entrée 1 sur 2 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 12.8.2023 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.3 Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 12.8.2020 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.4 Brassières de sauvetage Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.5 a Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage: combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.5 b Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage: combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.5 c Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage: combinaisons de protection contre les éléments. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.6 a Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage: combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.6 b Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage: combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.6 c Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage combinaisons de protection contre les éléments. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.7 Moyens de protection thermique Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.8 Fusées à parachutes (pyrotechnie) Entrée 1 sur 2 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 12.8.2023 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.8 Fusées à parachutes (pyrotechnie) Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 12.8.2020 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.9 Feux à main (pyrotechnie) Entrée 1 sur 2 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 12.8.2023 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.9 Feux à main (pyrotechnie) Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 12.8.2020 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.10 Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie) Entrée 1 sur 2 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 12.8.2023 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.10 Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie) Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 12.8.2020 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.11 Appareils lance-amarres Entrée 1 sur 2 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 12.8.2023 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.11 Appareils lance-amarres Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 12.8.2020 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.12 Radeaux de sauvetage gonflables Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type Et pour la périodicité allongée des visites: B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.13 Radeaux de sauvetage rigides Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.14 a Radeaux de sauvetage à redressement automatique: gonflables. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type Et pour la périodicité allongée des visites: B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.14 b Radeaux de sauvetage à redressement automatique: rigides. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type Et pour la périodicité allongée des visites: B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.15 Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type Et pour la périodicité allongée des visites: B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.16 Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.17 a Embarcations de sauvetage Embarcations de sauvetage sous bossoirs: Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.17 b Embarcations de sauvetage Embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.18 Canots de secours rigides Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.19 Canots de secours gonflés Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.20 a Canots de secours rapides: gonflés. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.20 b Canots de secours rapides: rigides. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.20 c Canots de secours rapides: rigides-gonflés. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.21 Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs) Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Article MED/1.22, Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage – Transféré à l’article MED/9/1.3. MED/1.23 Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.24 Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.25 Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides (bossoirs) Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.26 a Dispositifs de largage pour: embarcations de sauvetage et canots de secours (mis à l’eau par un ou plusieurs garants). Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.26 b Dispositifs de largage pour: radeaux de sauvetage (mis à l’eau par un ou plusieurs garants). Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.26 c Dispositifs de largage pour: embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.27 Dispositifs d’évacuation en mer Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.28 Moyens de secours Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.29 Échelles d’embarquement Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.30 Matériaux rétroréfléchissants Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Article MED/1.31, Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage – Transféré à l’article MED/5.17 et à l’article MED/5.18. Article MED/1.32, Transpondeur radar 9 GHz (SART) – Transféré à l’article MED/4.18. MED/1.33 Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours (passif) Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type Ou: Ou: Ou: B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Article MED/1.34, Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours — Transféré à l’article MED/4.23. Article MED/1.35, Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours — Transféré à l’article MED/3.38. MED/1.36 Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.37 Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.38 Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours Entrée 1 sur 2 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 13.9.2022 (II) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.38 Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours Entrée 2 sur 2 Exigences pour l’approbation de type Ou: B+D B+E B+F 13.9.2019 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.39 Radeaux de sauvetage réversibles ouverts Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type Et pour la périodicité allongée des visites: B+D B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Article MED/1.40, Appareils de hissage du pilote mécaniques – Transféré à l’article MED/4.48. MED/1.41 a Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours: embarcations de sauvetage sous bossoirs. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.41 b Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours: embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.41 c Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours: radeaux de sauvetage. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.41 d Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours: canots de secours. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/1.41 e Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours: canots de secours rapides. Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Article MED/1.42, Échelle de pilote – Transféré à l’article MED/4.49. MED/1.43 Canots de secours rigides-gonflés Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
ISO 24408:2005.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
ISO 24408:2005.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
ISO 24408:2005.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
ISO 24408:2005.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
ISO 24408:2005.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
ISO 24408:2005.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
ISO 15736:2006.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.922 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1470 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
ISO 15736:2006.
Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
ISO 15736:2006.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
ISO 15736:2006.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/18 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VII,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
ISO 15736:2006.
Règ. III/18 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VII,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
partiellement fermées,
complètement fermées.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.
Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.
Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.
Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
ISO 15372:2000.
Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
ISO 15372:2000.
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,
Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,
Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI,
ISO 15372:2000.
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,
Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/12 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/15 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
Circulaire MSC/Circ.810 de l’OMI.
Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
ISO 5489:2008.
Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000),
Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. A.658(16) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
EN ISO 8729:1998,
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
EN ISO 8729:1998,
CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
ISO 8729-1:2010,
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
ISO 8729-1:2010,
CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. A.384(X) de l’OMI,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Rés. MSC.164(78) de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11.
Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,
Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI,
ISO 15372:2000.
Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
2.a)b) Prévention de la pollution marine Numéro et nom de l’article Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI Normes d’essai Modules pour l’évaluation de la conformité Première mise sur le marché Dernière installation à bord 1 2 3 4 5 6 MED/2.1 Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/2.2 Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F MED/2.3 Détecteurs d’hydrocarbures Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Article MED/2.4, Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) — Intentionnellement blanc MED/2.5 Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/2.6 Installations de traitement des eaux usées Entrée 1 sur 2 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F 1.1.2018 (III) MED/2.6 Installations de traitement des eaux usées Entrée 2 sur 2 Exigences pour l’approbation de type y compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires à passagers dans toutes les zones, y compris une zone spéciale relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL), non compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires autres que les navires à passagers, dans toutes les zones, et par les navires à passagers en dehors des zones spéciales relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL). B+D B+E B+F G 16.3.2017 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/2.7 Incinérateurs de bord Entrée 1 sur 2 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G 1.1.2018 (III) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/2.7 Incinérateurs de bord (Installations d’incinération d’une capacité maximale de 4000 kW) Entrée 2 sur 2 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G 16.3.2017 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/2.8 Analyseurs de NOx se trouvant en permanence à bord et à utiliser à bord conformément au Code technique sur les NOx de 2008 Entrée 1 sur 1 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Article MED/2.9, Équipement utilisant des méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx — Transféré à l’article MED/9/2.4. MED/2.10 Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d’échappement Entrée 1 sur 2 Exigences pour l’approbation de type B+D B+E B+F G 15.5.2018 (III) Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement MED/2.10 Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d’échappement Entrée 2 sur 2 Exigences pour l’approbation de type Régime A: B+F G Régime B: G 19.6.2018 Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
Rés. MEPC.107(49) de l’OMI, telle que modifiée,
Circulaire MEPC.1/Circ. 643.
MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14,
Circulaire MEPC.1/Circ. 643.
MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 32.
Rés. MEPC.5(XIII) de l’OMI.
MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
Rés. MEPC.107(49) de l’OMI, telle que modifiée,
Circulaire MEPC.1/Circ. 643.
MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14,
Circulaire MEPC.1/Circ. 643.
MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31,
Circulaire MEPC.1/Circ.858 de l’OMI.
Rés. MEPC.108(49) de l’OMI, telle que modifiée.
MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31.
MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9. Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
Rés. MEPC.227(64) de l’OMI.
MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
Rés. MEPC.227(64) de l’OMI, telle que modifiée.
MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.
Rés. MEPC.76(40) de l’OMI.
MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16,
Circulaire MEPC.1/Circ.793 de l’OMI.
MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.
Rés. MEPC.244(66) de l’OMI.
MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.
Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13).
Rés. MEPC.177(58) de l’OMI — (Code technique sur les NOx, 2008), telle que modifiée.
Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13),
Rés. MEPC.177(58) de l’OMI — (Code technique sur les NOx, 2008),
Rés. MEPC.198(62) de l’OMI.
Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),
Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.
Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.
Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).
Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),
Rés. MEPC.259(68) de l’OMI.
Rés. MEPC.259(68) de l’OMI.
Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 4.
EN 3-7:2004, y compris A1:2007,
EN 3-8:2006, y compris AC:2007,
EN 3-9:2006, y compris AC:2007,
EN 3-10:2009.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
Rés. A.951(23) de l’OMI,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.1275 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
EN 469:2005, y compris A1:2006 et AC:2006.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
EN 1486:2007.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
ISO 15538:2001.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
EN 15090:2012.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,
MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11,
Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
EN 659:2003, y compris A1:2008 et AC:2009.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,
MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11,
Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
EN 443:2008.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,
MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11,
Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11,
Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1555 de l’OMI.
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Remarque: Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.
EN 14593-1:2005.
EN 14594:2005, y compris AC:2005.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Remarque: Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.
EN 14593-1:2018.
EN 14594:2018.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 8.
Rés. A.800(19) de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.44(65) de l’OMI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,
Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ. 1556.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.
Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l’OMI.
Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l’OMI.
Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.
3. a)
Soupapes de décharge:
Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
EN ISO 16852:2010,
ISO 15364:2016.
b)
Pare-flammes:
Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
EN ISO 16852:2010.
c)
Pare-flammes à détonation:
Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
EN ISO 16852:2010.
d)
Soupapes de dégagement à grande vitesse:
Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
EN ISO 16852:2010,
ISO 15364:2016.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.
a)
Soupapes de décharge:
Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
EN ISO 16852:2016,
ISO 15364:2016.
b)
Pare-flammes:
Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
EN ISO 16852:2016.
c)
Pare-flammes à détonation:
Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
EN ISO 16852:2016.
d)
Soupapes de dégagement à grande vitesse:
Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,
EN ISO 16852:2016,
ISO 15364:2016.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. A.753(18) de l’OMI, telle que modifiée,
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
EN ISO 10497:2010.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
EN ISO 15540:2001,
EN ISO 15541:2001.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
ISO 15540:2016,
ISO 15541:2016.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
ISO 19921:2005,
ISO 19922:2005.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.1527 de l’OMI.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l’OMI.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Circulaire MSC.1/Circ.1511 de l’OMI.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Meubles capitonnés
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 3,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l’OMI.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l’OMI.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l’OMI.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
ISO 6182-1:2014.
EN 12259-1:1999, y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.44(65) de l’OMI,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,
Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1556 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
EN 14540:2014.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
a)
Catégorie 1: (zone de sécurité):
EN 50104:2010,
EN 60079-29-1:2016.
b)
Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):
EN 50104:2010,
EN 60079-29-1:2007,
EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
EN 60079-1:2014,
EN 60079-10-1:2015,
EN 60079-11:2012,
EN 60079-15:2010,
EN 60079-26:2015.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
a)
Catégorie 1: (zone de sécurité):
EN 50104:2010,
EN 60079-29-1:2016.
b)
Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):
EN 50104:2010,
EN 60079-29-1:2016,
EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
EN 60079-1:2014,
EN 60079-10-1:2015,
EN 60079-11:2012,
EN 60079-15:2010,
EN 60079-26:2015.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
a)
Catégorie 1: (zone de sécurité):
EN 50104:2010,
EN 60079-29-1:2016.
b)
Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):
EN 50104:2010,
EN 60079-29-1:2016,
EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
EN 60079-1:2014,
EN 60079-10-1:2015,
EN 60079-11:2012,
EN 60079-15:2010,
EN 60079-26:2015.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.
EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
a)
Catégorie 1: (zone de sécurité):
EN 50104:2010,
EN 60079-29-1:2016.
b)
Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):
EN 50104:2010,
EN 60079-29-1:2016,
EN CEI 60079-0:2018,
EN 60079-1:2014,
EN 60079-10-1:2015,
EN 60079-11:2012,
EN 60079-15:2010,
EN 60079-26:2015.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l’OMI.
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l’OMI.
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
EN 3-7:2004, y compris A1:2007,
EN 3-8:2006, y compris AC:2007,
EN 3-9:2006, y compris AC:2007,
EN 3-10:2009.
Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
Rés. A.951(23) de l’OMI,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,
Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.
Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1458 de l’OMI.
Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 11.
Rés. A.752(18) de l’OMI,
ISO 15370:2010.
Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,
Rés. A.752(18) de l’OMI,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 11.
Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.
ISO 23269-1:2008,
Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation:
EN 402:2003.
Pour appareils respiratoires autonomes à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l’évacuation:
EN 1146:2005.
Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé:
EN 13794:2002.
Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
Circulaire MSC/Circ.849 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.
Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Rés. A.567(14) de l’OMI,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Ventilateurs/souffleries à gaz inerte
Générateur de gaz inerte
Pompes à eau de mer pour laveur à eau
Joint hydraulique de pont
Clapets de non-retour
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.
Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Rés. A.567(14) de l’OMI,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI,
Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
ISO 15371:2009.
Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l’OMI.
Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
ISO 15371:2015.
Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3, telle que modifiée,
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3, telle que modifiée,
Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
ISO 23269-2:2011.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5.
Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5.
Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI, telle que modifiée.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
Circulaire MSC/Circ.670 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 6.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Circulaire MSC.1/Circ.1387 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.
Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI.
Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.
Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.
Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1.
Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.
Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.
Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI.
Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.
Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.
Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1.
Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006,
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1554 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
EN 54-5:2000, y compris A1:2002,
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-5:2000, y compris A1:2002,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-5:2017,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-5:2017, y compris A1:2018,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
EN 54-7:2000, y compris A1:2002 et A2:2006,
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
EN 54-7:2018,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
EN 54-10:2002, y compris A1:2005,
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-10:2002, y compris A1:2005,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-10:2002, y compris A1:2005,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-11:2001, y compris A1:2005,
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-11:2001, y compris A1:2005,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-11:2001, y compris A1:2005,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-17:2005, y compris AC:2007,
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-17:2005, y compris AC:2007,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-17:2005, y compris AC:2007,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-18:2005, y compris AC:2007,
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-18:2005, y compris AC:2007,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-18:2005, y compris AC:2007,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
EN 60332-1-2:2004,
CEI 60092-376:2003,
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
EN 60332-1-2:2004,
CEI 60092-376:2003,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015,
CEI 60092-376:2017,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015,
CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.
CEI 60092-376:2017,
CEI 60331-1:2009 ou CEI 60331-2:2009,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015,
CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015 et A11:2016,
CEI 60092-376:2017,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015,
CEI 60092-376:2017,
CEI 60331-1:2018 ou CEI 60331-2:2018,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015,
CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
EN 1866-1:2007,
EN 1866-2:2014.
EN 1866-1:2007,
EN 1866-3:2013.
ISO 11601:2008.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
EN 1866-1:2007,
EN 1866-2:2014.
EN 1866-1:2007,
EN 1866-3:2013.
ISO 11601:2017.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
EN 54-3:2001, y compris A1:2002 et A2:2006,
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
EN 54-3:2014,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.
EN 54-3:2014, y compris A1:2019,
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,
Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.
CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
CEI 60533:1999.
a)
Catégorie 4: (zone de sécurité),
EN 50104:2010.
b)
Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),
EN 50104:2010,
EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
EN 60079-29-1:2007.
Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
a)
Catégorie 4: (zone de sécurité),
EN 50104:2010.
b)
Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),
EN 50104:2010,
EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
EN 60079-29-1:2007.
Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
a)
Catégorie 4: (zone de sécurité),
EN 50104:2010.
b)
Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),
EN 50104:2010,
EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
EN 60079-29-1:2016.
Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.
CEI 60092-504:2016,
CEI 60533:2015.
a)
Catégorie 4: (zone de sécurité),
EN 50104:2010.
b)
Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),
EN 50104:2010,
EN CEI 60079-0:2018,
EN 60079-29-1:2016.
Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Lances à main destinées aux services d’incendie - diffuseurs mixtes PN 16:
EN 15182-1:2007, y compris A1:2009,
EN 15182-2:2007, y compris A1:2009.
Lances à main destinées aux services d’incendie - lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16:
EN 15182-1:2007, y compris A1:2009,
EN 15182-3:2007, y compris A1:2009.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
Lances à main destinées aux services d’incendie - diffuseurs mixtes PN 16:
EN 15182-1:2019,
EN 15182-2:2019.
Lances à main destinées aux services d’incendie - lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16:
EN 15182-1:2019,
EN 15182-3:2019.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
EN 671-1:2012.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
Circulaire MSC/Circ.798 de l’OMI.
Règ. II-2/10.8.1 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,
Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,
Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.
Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,
MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11.
Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,
Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.
MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11,
Circulaire MSC/Circ.553 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,
Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l’OMI.
Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
4403 autres dispositions ne sont pas affichées ici ; chacune a sa propre adresse.