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Sommaire

1. Préambule
2. 1. Article premier Modifications du règlement (CE) no 1272/2008
   2. Article 2 Entrée en vigueur et application
3. ANNEX
4. ANNEXE

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006, et notamment son article 37, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1) Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses, établie sur la base des critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.

(2) Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’Agence), conformément à l’article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques de l’Agence (CER) a adopté des avis sur ces propositions, après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées. Lesdits avis du CER sont les suivants:

avis du 15 mars 2019 concernant le 1,2,4-triazole,

avis du 15 mars 2019 concernant le 1,4-dioxane,

avis du 15 mars 2019 concernant le salicylate de benzyle,

avis du 15 mars 2019 concernant la flumioxacine (ISO),

avis du 15 mars 2019 concernant le mancozèbe (ISO),

avis du 15 mars 2019 sur les facteurs M de danger à long terme pour le milieu aquatique en ce qui concerne les composés du cuivre énumérés dans le règlement (UE) 2016/1179 de la Commission,

avis du 15 mars 2019 concernant le N-{2-[[1,1’-bi(cyclopropyl)]-2-yl]phényl}-3-(difluorométhyl)-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; sédaxane,

avis du 15 mars 2019 concernant le N-méthoxy-N-[1-méthyl-2-(2,4,6-trichlorophényl)-éthyl]-3-(difluorométhyl)-1-méthylpyrazole-4-carboxamide; pydiflumétofène,

avis du 15 mars 2019 concernant le p-cymène; 1-isopropyl-4-méthylbenzène,

avis du 15 mars 2019 concernant le p-mentha-1,3-diène; alpha-terpinène 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène,

avis du 15 mars 2019 concernant le prothioconazole,

avis du 15 mars 2019 concernant le (R)-p-mentha-1,8-diène; d-limonène,

avis du 15 mars 2019 concernant le thiophanate-méthyle,

avis du 15 mars 2019 concernant le tolclofos-méthyle (ISO); thiophosphate de O-(2,6-dichloro-p-tolyle) et de O,O-diméthyle,

avis du 15 mars 2019 concernant le tolpyralate,

avis du 15 mars 2019 concernant le disulfure de trinickel,

avis du 13 juin 2019 concernant l’azaméthiphos,

avis du 13 juin 2019 concernant le 2-phénoxyéthanol,

avis 13 juin 2019 concernant le 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide,

avis du 13 juin 2019 concernant le 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine,

avis du 13 juin 2019 concernant le 6,6’-di-tert-butyl-2,2’-méthylènedi-p-crésol,

avis du 13 juin 2019 concernant le diflufénican (ISO) N-(2,4-difluorophényl)-2-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]-3-pyridinecarboxamide,

avis du 13 juin 2019 concernant l’imidaclopride (ISO); 1-(6-chloropyridin-3-ylméthyl)-N-nitroimidazolidin-2-ylidènamine,

avis du 13 juin 2019 concernant la pyriofénone,

avis du 13 juin 2019 concernant l’acide S-abscissique,

avis du 13 juin 2019 concernant le biphosphate de tétrakis(2,6-diméthylphényl)-m-phénylène,

avis du 20 septembre 2019 concernant le 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane,

avis du 20 septembre 2019 concernant le 4-méthylpentan-2-one,

avis du 20 septembre 2019 concernant l’acide borique; trioxyde de dibore; heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate; tétraborate de disodium, anhydre; acide orthoborique, sel de sodium; tétraborate de disodium, décahydrate; tétraborate de disodium, pentahydrate,

avis du 20 septembre 2019 concernant l’acide citrique,

avis du 20 septembre 2019 concernant la clomazone,

avis du 20 septembre 2019 concernant le desmédiphame,

avis du 20 septembre 2019 concernant le diméthomorphe,

avis du 20 septembre 2019 concernant le benzoate d’emamectine,

avis du 20 septembre 2019 concernant l’esfenvalérate (ISO); (S)-α-cyano-3-phénoxybenzyl-(S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate,

avis du 20 septembre 2019 concernant l’éthamétsulfuron-méthyle (ISO),

avis du 20 septembre 2019 concernant le mécoprop-P(ISO); acide (R)-2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique et ses sels,

avis du 20 septembre 2019 concernant le salicylate de méthyle,

avis du 20 septembre 2019 concernant le phenmédipham (ISO),

avis du 20 septembre 2019 concernant la trifloxystrobine (ISO),

avis du 20 septembre 2019 concernant le triticonazole,

avis du 5 décembre 2019 concernant le 1,4-diméthylnaphtalène,

avis du 5 décembre 2019 concernant la (3aS,5S,6R,7aR,7bS,9aS,10R,12aS,12bS)-10-[(2S,3R,4R,5R)-3,4-dihydroxy-5,6-diméthylheptan-2-yl]-5,6-dihydroxy-7a,9a-diméthylhexadécahydro-3H-benzo[c]indéno[5,4-e]oxépin-3-one; 24-épibrassinolide,

avis du 5 décembre 2019 concernant le 3-méthylpyrazole,

avis du 5 décembre 2019 concernant le carbendazime (ISO); benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle,

avis du 5 décembre 2019 concernant la cyperméthrine cis/trans +/- 40/60; (1RS,3RS;1RS,3SR)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de (RS)-α-cyano-3-phénoxybenzyle,

avis du 5 décembre 2019 concernant l’imazamox (ISO); acide (RS)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-5-méthoxyméthylnicotinique,

avis du 5 décembre 2019 concernant le triticonazole,

avis du 5 décembre 2019 concernant le thiaméthoxame (ISO); 3-(2-chloro-thiazol-5-ylméthyl)-5-méthyl[1,3,5]oxadiazinan-4-ylidène-N-nitroamine,

avis du 5 décembre 2019 concernant le trinéxapac-éthyle (ISO); 4-[cyclopropyl(hydroxy)méthylène]-3,5-dioxocyclohexanecarboxylate d’éthyle.

(3) Les estimations de la toxicité aiguë (ETA) servent principalement à déterminer la classification, en termes de toxicité aiguë pour la santé humaine, des mélanges qui contiennent des substances classées comme présentant une toxicité aiguë. L’ajout de valeurs harmonisées d’ETA dans les entrées figurant à l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 facilite l’harmonisation de la classification des mélanges ainsi que la tâche des autorités chargées de faire appliquer la législation. À la suite de nouvelles évaluations scientifiques de certaines substances, l’Agence a établi des valeurs d’ETA pour l’oxyde de dicuivre, l’hexahydroxysulfate de tétracuivre, l’hexahydroxysulfate de tétracuivre hydraté, les paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique), le mélange (1:1) carbonate de cuivre (II) -- hydroxyde de cuivre (II), le dihydroxyde de cuivre; l’hydroxyde de cuivre (II), bouillie bordelaise; les produits de la réaction du sulfate de cuivre avec le dihydroxyde de calcium, et le sulfate de cuivre pentahydraté, en plus de celles proposées dans les avis du CER pour d’autres substances. Ces valeurs d’ETA devraient être ajoutées dans l’avant-dernière colonne du tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008.

(4) La Commission a reçu des informations complémentaires contestant l’analyse scientifique exposée dans les avis du CER du 15 mars 2019 concernant le mancozèbe, du 20 septembre 2019 concernant le 4-méthylpentan-2-one et du 20 septembre 2019 concernant le diméthomorphe. La Commission a évalué ces informations et ne les a pas jugées suffisantes pour mettre en doute l’analyse scientifique contenue dans les avis du CER.

(5) Elle estime donc approprié d’instaurer, d’actualiser ou de supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines substances.

(6) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1272/2008 en conséquence.

(7) Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou révisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures qui s’imposent pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Ces exigences peuvent inclure celles énoncées à l’article 22, paragraphe 1, point f), du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil ou celles énoncées à l’article 50 du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil. Il convient toutefois de donner aux fournisseurs qui le souhaitent la possibilité d’appliquer les classifications harmonisées nouvelles ou actualisées et d’adapter en conséquence l’étiquetage et l’emballage avant la date d’application du présent règlement et à compter de sa date d’entrée en vigueur, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement et d’offrir une flexibilité suffisante aux fournisseurs.

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier Modifications du règlement (CE) no 1272/2008

Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 est modifié conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2 Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Il est applicable à partir du 17 décembre 2022. Par dérogation au deuxième alinéa du présent article, les substances et les mélanges peuvent être classés, étiquetés et emballés conformément au présent règlement à compter de sa date d’entrée en vigueur.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 11 mars 2021. Par la Commission La présidente Ursula von der Leyen

ANNEX

ANNEXE

À l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008, dans la partie 3, le tableau 3 est modifié comme suit:

1) les entrées suivantes sont insérées: Numéro index Nom chimique Numéro CE Numéro CAS Classification Étiquetage Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA Notes Code(s) des classes et catégories de danger Code(s) des mentions de danger Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement Code(s) des mentions de danger Code(s) des mentions additionnelles de danger 601-093-00-6 1,4-diméthylnaphtalène 209-335-9 571-58-4 Acute Tox. 4 Asp. Tox. 1 Eye Irrit. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 3 H302 H304 H319 H400 H412 GHS07 GHS08 GHS09 Dgr H302 H304 H319 H410 oral: ETA = 1300 mg/kg pc M = 1 601-094-00-1 1-isopropyl-4-méthylbenzène; p-cymène 202-796-7 99-87-6 Flam. Liq. 3 Acute Tox. 3 Asp. Tox. 1 Aquatic Chronic 2 H226 H331 H304 H411 GHS02 GHS06 GHS08 GHS09 Dgr H226 H331 H304 H411 inhalation: ETA = 3 mg/l (vapeurs) 601-095-00-7 p-mentha-1,3-diène; 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène; alpha-terpinène 202-795-1 99-86-5 Flam. Liq. 3 Acute Tox. 4 Skin Sens. 1 Asp. Tox. 1 Aquatic Chronic 2 H226 H302 H317 H304 H411 GHS02 GHS07 GHS08 GHS09 Dgr H226 H302 H317 H304 H411 oral: ETA = 1680 mg/kg pc 602-110-00-X tétrafluoroéthylène 204-126-9 116-14-3 Carc. 1B H350 GHS08 Dgr H350 604-095-00-5 6,6’-di-tert-butyl-2,2’-méthylènedi-p-crésol; [DBMC] 204-327-1 119-47-1 Repr. 1B H360F GHS08 Dgr H360F 606-152-00-X (5-chloro-2-méthoxy-4-méthyl-3-pyridyl)(4,5,6-triméthoxy-o-tolyl)méthanone; pyriofénone - 688046-61-9 Carc. 2 Aquatic Chronic 1 H351 H410 GHS08 GHS09 Wng H351 H410 M = 1 607-747-00-7 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide [DBNPA] 233-539-7 10222-01-2 Acute Tox. 2 Acute Tox. 3 STOT RE 1 Skin Irrit. 2 Eye Dam. 1 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H330 H301 H372 (voies respiratoires) (inhalation) H315 H318 H317 H400 H410 GHS06 GHS08 GHS05 GHS09 Dgr H330 H301 H372 (voies respiratoires) (inhalation) H315 H318 H317 H410 inhalation: ETA = 0,24 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 118 mg/kg pc M = 1 M = 1 607-748-00-2 Acide [S-(Z, E)]-5-(1-hydroxy-2,6,6-triméthyl-4-oxocyclohex-2-én-1-yl)-3-méthylpenta-2,4-diénoïque; acide S-abscissique 244-319-5 21293-29-8 Nom chimique Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H400 H410 GHS09 Wng H410 M = 1 M = 1 607-749-00-8 salicylate de méthyle 204-317-7 119-36-8 Repr. 2 Acute Tox. 4 Skin Sens. 1B Aquatic Chronic 3 H361d H302 H317 H412 GHS07 GHS08 Wng H361d H302 H317 H412 oral: ETA = 890 mg/kg pc 607-750-00-3 acide citrique 201-069-1 77-92-9 Eye Irrit. 2 STOT SE 3 H319 H335 GHS07 Wng H319 H335 607-751-00-9 éthamétsulfuron-méthyle (ISO); 2-({[4-éthoxy-6-(méthylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]carbamoyl}sulfamoyl)benzoate de méthyle - 97780-06-8 Eye Irrit. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H319 H400 H410 GHS07 GHS09 Wng H319 H410 M = 1000 M = 100 607-752-00-4 trinéxapac-éthyle (ISO); 4-[cyclopropyl(hydroxy)méthylène]-3,5-dioxocyclohexanecarboxylate d’éthyle; - 95266-40-3 STOT RE 2 Skin Sens. 1B Aquatic Chronic 1 H373 (tractus gastro-intestinal) H317 H410 GHS08 GHS07 GHS09 Wng H373 (tractus gastro-intestinal) H317 H410 M = 1 607-753-00-X (3aS,5S,6R,7aR,7bS,9aS,10R,12aS,12bS)-10-[(2S,3R,4R,5R)-3,4-dihydroxy-5,6-diméthylheptan-2-yl]-5,6-dihydroxy-7a,9a-diméthylhexadécahydro-3H-benzo[c]indéno[5,4-e]oxépin-3-one; 24-épibrassinolide; - 78821-43-9 Aquatic Chronic 4 H413 H413 607-754-00-5 Salicylate de benzyle 204-262-9 118-58-1 Skin Sens. 1B H317 GHS07 Wng H317 607-755-00-0 carbonate de (RS)-1-{1-éthyl-4-[4-mesyl-3-(2-méthoxyéthoxy)-o-toluoyl]pyrazol-5-yloxy}éthyle et de méthyle; tolpyralate - 1101132-67-5 Carc. 2 Repr. 2 STOT RE 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H351 H361fd H373 (yeux) H400 H410 GHS08 GHS09 Wng H351 H361fd H373 (yeux) H410 M = 10 M = 100 613-337-00-9 prothioconazole (ISO); 2-[2-(1-chlorocyclopropyl)-3-(2-chlorophényl)-2-hydroxypropyl]-2,4-dihydro-3H-1,2,4-triazole-3-thione - 178928-70-6 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H400 H410 GHS09 Wng H410 M = 10 M = 1 613-338-00-4 azaméthiphos (ISO); thiophosphate de S-[(6-chloro-2-oxooxazolo[4,5-b]pyridin-3(2H)-yl)méthyle] et de de O,O-diméthyle 252-626-0 35575-96-3 Carc. 2 Acute Tox. 3 Acute Tox. 4 STOT SE 1 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H351 H331 H302 H370 (système nerveux) H317 H400 H410 GHS06 GHS08 GHS09 Dgr H351 H331 H302 H370 (système nerveux) H317 H410 inhalation: ETA = 0,5 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 1000 M = 1000 613-339-00-X 3-méthylpyrazole 215-925-7 1453-58-3 Repr. 1B Acute Tox. 4 STOT RE 2 Skin Corr. 1 Eye Dam. 1 H360D H302 H373 (poumon) H314 H318 GHS08 GHS07 GHS05 Dgr H360D H302 H373 (poumon) H314 oral: ETA = 500 mg/kg pc 613-340-00-5 clomazone (ISO); 2- (2-chlorobenzyl) -4,4-diméthyl-1,2-oxazolidin-3-one - 81777-89-1 Acute Tox. 4 Acute Tox. 4 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H332 H302 H400 H410 GHS07 GHS09 Wng H332 H302 H410 inhalation: ETA = 4,85 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 768 mg/kg pc M = 1 M = 1 614-030-00-2 benzoate d’emamectine (ISO); benzoate de (-4”R) -désoxy-4”-(méthylamino)avermectine B1 - 155569-91-8 Acute Tox. 3 Acute Tox. 3 Acute Tox. 3 STOT SE 1 STOT RE 1 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H331 H311 H301 H370 (système nerveux) H372 (système nerveux) H318 H400 H410 GHS06 GHS05 GHS08 GHS09 Dgr H331 H311 H301 H370 (système nerveux) H372 (système nerveux) H318 H410 inhalation: ETA = 0,663 mg/l (poussières ou brouillards) dermal: ETA = 300 mg/kg pc oral: ETA = 60 mg/kg pc STOT RE 1; H372: C ≥ 5 %; STOT RE 2; H373: 0,5 % ≤ C < 5 % M = 10000 M = 10000 616-234-00-7 N-méthoxy-N-[1-méthyl-2-(2,4,6-trichlorophényl)-éthyl]-3-(difluorométhyl)-1-méthylpyrazole-4-carboxamide; pydiflumétofène; - 1228284-64-7 Carc. 2 Repr. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H351 H361f H400 H410 GHS08 GHS09 Wng H351 H361f H410 M = 1 M = 1 616-235-00-2 N-{2-[[1,1’-bi(cyclopropyl)]-2-yl]phényl}-3-(difluorométhyl)-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; sédaxane; - 874967-67-6 Carc. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 2 H351 H400 H411 GHS08 GHS09 Wng H351 H410 M = 1

2) les entrées correspondant aux numéros index 005-007-00-2; 005-008-00-8; 005-011-00-4; 005-011-01-1; 005-011-02-9; 006-069-00-3; 006-076-00-1; 015-113-00-0; 028-007-00-4; 029-002-00-X; 029-015-00-0; 029-016-00-6; 029-017-00-1; 029-018-00-7; 029-019-01-X; 029-020-00-8; 029-021-00-3; 029-022-00-9; 029-023-00-4; 601-029-00-7; 601-096-00-2; 603-024-00-5; 603-066-00-4; 603-098-00-9; 606-004-00-4; 607-421-00-4; 607-424-00-0; 607-434-00-5; 608-058-00-4; 612-067-00-9; 612-252-00-4; 613-048-00-8; 613-102-00-0; 613-111-00-X; 613-166-00-X; 613-208-00-7; 613-267-00-9; 613-282-00-0; 616-032-00-9; 616-106-00-0 et 616-113-00-9 sont respectivement remplacées par les entrées suivantes: Numéro index Nom chimique Numéro CE Numéro CAS Classification Étiquetage Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA Notes Code(s) des classes et catégories de danger Code(s) des mentions de danger Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement Code(s) des mentions de danger Code(s) des mentions additionnelles de danger 005-007-00-2 acide borique [1] acide borique [2] 233-139-2 [1] 234-343-4 [2] 10043-35-3 [1] 11113-50-1 [2] Repr. 1B H360FD GHS08 Dgr H360FD 005-008-00-8 trioxyde de dibore 215-125-8 1303-86-2 Repr. 1B H360FD GHS08 Dgr H360FD 005-011-00-4 heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate; [1] tétraborate de disodium, anhydre; [2] acide orthoborique, sel de sodium [3] tétraborate de disodium, décahydrate [4] tétraborate de disodium, pentahydrate [5] 235-541-3 [1] 215-540-4 [2] 237-560-2 [3] 215-540-4 [4] 215-540-4 [5] 12267-73-1 [1] 1330-43-4 [2] 13840-56-7 [3] 1303-96-4 [4] 12179-04-3 [5] Repr. 1B H360FD GHS08 Dgr H360FD 006-069-00-3 thiophanate-méthyle (ISO); (1,2-phénylènedicarbamothioyl)biscarbamate de diméthyle; 4,4′-(o-phénylène)bis(3-thioallophanate) de diméthyle 245-740-7 23564-05-8 Carc. 2 Muta. 2 Acute Tox. 4 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H351 H341 H332 H317 H400 H410 GHS08 GHS07 GHS09 Wng H351 H341 H332 H317 H410 inhalation: ETA = 1,7 mg/l (poussières et brouillards) M = 10 M = 10 006-076-00-1 mancozèbe (ISO); complexe (polymère) d’éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse avec sel de zinc - 8018-01-7 Carc. 2 Repr. 1B STOT RE 2 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H351 H360D H373 (thyroïde, système nerveux) H317 H400 H410 GHS08 GHS07 GHS09 Dgr H351 H360D H373 (thyroïde, système nerveux) H317 H410 M = 10 M = 10 015-113-00-0 tolclofos-méthyle (ISO); thiophosphate de O-(2,6-dichloro-p-tolyl)-O,O-diméthyle 260-515-3 57018-04-9 Skin Sens. 1B Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H317 H400 H410 GHS07 GHS09 Wng H317 H410 M = 1 M = 1 028-007-00-4 disulfure de trinickel; sous-sulfure de nickel; [1] heazlewoodite [2] 234-829-6 [1] - [2] 12035-72-2 [1] 12035-71-1 [2] Carc. 1A Muta. 2 Acute Tox. 3 STOT RE 1 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H350i H341 H331 H372** H317 H400 H410 GHS08 GHS06 GHS09 Dgr H350i H341 H331 H372** H317 H410 inhalation: ETA = 0,92 mg/l (poussières ou brouillards) 029-002-00-X oxyde de dicuivre; oxyde de cuivre (I) 215-270-7 1317-39-1 Acute Tox. 4 Acute Tox. 4 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H332 H302 H318 H400 H410 GHS07 GHS05 GHS09 Dgr H332 H302 H318 H410 inhalation: ETA = 3,34 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 100 M = 10 029-015-00-0 thiocyanate de cuivre 214-183-1 1111-67-7 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H400 H410 GHS09 Wng H410 EUH032 M = 10 M = 10 029-016-00-6 oxyde de cuivre(II) 215-269-1 1317-38-0 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H400 H410 GHS09 Wng H410 M = 100 M = 10 029-017-00-1 trihydroxychlorure de dicuivre 215-572-9 1332-65-6 Acute Tox. 4 Acute Tox. 3 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H332 H301 H400 H410 GHS06 GHS09 Dgr H332 H301 H410 inhalation: ETA = 2,83 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 299 mg/kg pc M = 10 M = 10 029-018-00-7 hexahydroxysulfate de tétracuivre; [1] hexahydroxysulfate de tétracuivre hydraté [2] 215-582-3 [1] 215-582-3 [2] 1333-22-8 [1] 12527-76-3 [2] Acute Tox. 4 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H302 H400 H410 GHS07 GHS09 Wng H302 H410 oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 10 M = 10 029-019-01-X paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique) - - Acute Tox. 3 Acute Tox. 4 Eye Irrit. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H331 H302 H319 H400 H410 GHS06 GHS09 Dgr H331 H302 H319 H410 inhalation: ETA = 0,733 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 10 M = 10 029-020-00-8 carbonate de cuivre(II) -- hydroxyde de cuivre(II) (1:1) 235-113-6 12069-69-1 Acute Tox. 4 Acute Tox. 4 Eye Irrit. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H332 H302 H319 H400 H410 GHS07 GHS09 Wng H332 H302 H319 H410 inhalation: ETA = 1,2 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 10 M = 10 029-021-00-3 dihydroxyde de cuivre hydroxyde de cuivre(II) 243-815-9 20427-59-2 Acute Tox. 2 Acute Tox. 4 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H330 H302 H318 H400 H410 GHS06 GHS05 GHS09 Dgr H330 H302 H318 H410 inhalation: ETA = 0,47 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 500 mg/kg pc M = 10 M = 10 029-022-00-9 bouillie bordelaise; produits de la réaction du sulfate de cuivre avec le dihydroxyde de calcium - 8011-63-0 Acute Tox. 4 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H332 H318 H400 H410 GHS07 GHS05 GHS09 Dgr H332 H318 H410 inhalation: ETA = 1,97 mg/l (poussières ou brouillards) M = 10 M = 1 029-023-00-4 sulfate de cuivre pentahydraté 231-847-6 7758-99-8 Nom chimique Acute Tox. 4 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H302 H318 H400 H410 GHS07 GHS05 GHS09 Dgr H302 H318 H410 oral: ETA = 481 mg/kg pc M = 10 M = 1 601-029-00-7 dipentène; limonène [1] (S)-p-mentha-1,8-diène; l-limonène [2] trans-1-méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexène; [3] (±)-1-méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexène [4] 205-341-0 [1] 227-815-6 [2] 229-977-3 [3] 231-732-0 [4] 138-86-3 [1] 5989-54-8 [2] 6876-12-6 [3] 7705-14-8 [4] Flam. Liq. 3 Skin Irrit. 2 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H226 H315 H317 H400 H410 GHS02 GHS07 GHS09 Wng H226 H315 H317 H410 C 601-096-00-2 (R)-p-mentha-1,8-diène; d-limonène; 227-813-5 5989-27-5 Flam. Liq. 3 Skin Irrit. 2 Skin Sens. 1B Asp. Tox. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 3 H226 H315 H317 H304 H400 H412 GHS02 GHS07 GHS08 GHS09 Dgr H226 H315 H317 H304 H410 M = 1 603-024-00-5 1,4-dioxane 204-661-8 123-91-1 Flam. Liq. 2 Carc. 1B STOT SE 3 Eye Irrit. 2 H225 H350 H335 H319 GHS02 GHS08 GHS07 Dgr H225 H350 H335 H319 EUH019 EUH066 D 603-066-00-4 7-oxa-3-oxiranylbicyclo[4.1.0]heptane; 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène 203-437-7 106-87-6 Carc. 1B Muta. 2 Repr. 1B Acute Tox. 3 Acute Tox. 4 H350 H341 H360F H331 H302 GHS08 GHS06 Dgr H350 H341 H360F H331 H302 inhalation: ETA = 0,5 mg/l (poussières ou brouillards) oral: ETA = 1847 mg/kg pc 603-098-00-9 2-phénoxyéthanol 204-589-7 122-99-6 Acute Tox. 4 STOT SE 3 Eye Dam. 1 H302 H335 H318 GHS05 GHS07 Dgr H302 H335 H318 oral: ETA = 1394 mg/kg pc 606-004-00-4 4-méthylpentan-2-one isobutylméthylcétone 203-550-1 108-10-1 Flam. Liq. 2 Carc. 2 Acute Tox. 4 STOT SE 3 Eye Irrit. 2 H225 H351 H332 H336 H319 GHS02 GHS07 GHS08 Dgr H225 H351 H332 H336 H319 EUH066 inhalation: ETA = 11 mg/l (vapeurs) 607-421-00-4 cyperméthrine (ISO); 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de α-cyano-3-phénoxybenzyle cyperméthrine cis/trans +/- 40/60 257-842-9 52315-07-8 Acute Tox. 4 Acute Tox. 4 STOT SE 3 STOT RE 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H332 H302 H335 H373 (système nerveux) H400 H410 GHS07 GHS08 GHS09 Wng H332 H302 H335 H373 (système nerveux) H410 oral; ETA = 500 mg/kg pc inhalation; ETA = 3,3 mg/l (poussières ou brouillards) M = 100000 M = 100000 607-424-00-0 trifloxystrobine (ISO); (E)-méthoxyimino-{(E)-α-[1-(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)éthylidèneaminooxyl]-o-tolyl}acétate de méthyle - 141517-21-7 Lact. Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H362 H317 H400 H410 GHS07 GHS09 Wng H362 H317 H410 M = 100 M = 10 607-434-00-5 mécoprop-P (ISO) [1] et ses sels; acide (R)-2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique [1] et ses sels; 240-539-0 [1] 16484-77-8 [1] Acute Tox. 4 Eye Dam. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H302 H318 H400 H410 GHS07 GHS05 GHS09 Dgr H302 H318 H410 oral: ETA = 431 mg/kg pc M = 10 M = 10 608-058-00-4 esfenvalérate (ISO); (S)-α-cyano-3-phénoxybenzyl-(S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate - 66230-04-4 Acute Tox. 3 Acute Tox. 3 STOT SE 1 STOT RE 2 Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H331 H301 H370 (système nerveux) H373 H317 H400 H410 GHS06 GHS08 GHS09 Dgr H331 H301 H370 (système nerveux) H373 H317 H410 oral; ETA = 88,5 mg/kg pc inhalation; ETA = 0,53 mg/l (poussières ou brouillards) M = 10000 M = 10000 612-067-00-9 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine 220-666-8 2855-13-2 Acute Tox. 4 Skin Corr. 1 B Eye Dam. 1 Skin Sens. 1A H302 H314 H318 H317 GHS05 GHS07 Dgr H302 H314 H317 oral: ETA = 1030 mg/kg pc Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,001 % 612-252-00-4 imidaclopride (ISO); (E)-1-(6-chloro-3-pyridylméthyl)-N-nitroimidazolidin-2-ylidènamine; (2E)-1-[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl]-N-nitroimidazolidin-2-imine 428-040-8 138261-41-3 Acute Tox. 3 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H301 H400 H410 GHS06 GHS09 Dgr H301 H410 oral: ETA = 131 mg/kg pc M = 100 M = 1000 613-048-00-8 carbendazime (ISO); benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle; 234-232-0 10605-21-7 Muta. 1B Repr. 1B Skin Sens. 1 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H340 H360FD H317 H400 H410 GHS07 GHS08 GHS09 Dgr H340 H360FD H317 H410 M = 10 M = 10 613-102-00-0 diméthomorphe (ISO); (E,Z)-4-(3-(4-chlorophényl)-3-(3,4-diméthoxyphényl)acryloyl)morpholine 404-200-2 110488-70-5 Repr. 1B Aquatic Chronic 2 H360F H411 GHS08 GHS09 Dgr H360F H411 613-111-00-X 1,2,4-triazole 206-022-9 288-88-0 Repr. 1B Acute Tox. 4 Eye Irrit. 2 H360FD H302 H319 GHS08 GHS07 Dgr H360FD H302 H319 oral: ETA = 1320 mg/kg pc 613-166-00-X flumioxazine (ISO); N-(7-fluoro-3,4-dihydro- 3-oxo-4-prop-2-ynyl-2H-1,4-benzoxazin-6-yl)cyclohex-1-ène-1,2-dicarboximide - 103361-09-7 Repr. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H361d H400 H410 GHS08 GHS09 Wng H361d H410 M = 1000 M = 1000 613-208-00-7 imazamox (ISO); acide (RS)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-5-méthoxyméthylnicotinique; - 114311-32-9 Repr. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H361d H400 H410 GHS08 GHS09 Wng H361d H410 M = 10 M = 10 613-267-00-9 thiaméthoxame (ISO); 3-(2-chloro-thiazol-5-ylméthyl)-5-méthyl[1,3,5]oxadiazinan-4-ylidène-N-nitroamine; 428-650-4 153719-23-4 Repr. 2 Acute Tox. 4 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H361fd H302 H400 H410 GHS07 GHS08 GHS09 Wng H361fd H302 H410 oral: ETA = 780 mg/kg pc M = 10 M = 10 613-282-00-0 triticonazole (ISO); (RS)-(E)-5-(4-chlorobenzylidène)-2,2-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-méthyl)cyclopentanol - 138182-18-0 Repr. 2 STOT RE 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H361f H373 H400 H410 GHS08 GHS09 Wng H361f H373 H410 M = 1 M = 1 616-032-00-9 diflufénican (ISO); N-(2,4-difluorophényl)-2-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]-3-pyridinecarboxamide; 2′,4′-difluoro-2-(α, α,α-trifluoro-m-tolyloxy)nicotinanilide - 83164-33-4 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H400 H410 GHS09 Wng H410 M = 10000 M = 1000 616-106-00-0 phenmédiphame (ISO); 3-(3-méthylcarbaniloyloxy)carbanilate de méthyle 237-199-0 13684-63-4 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H400 H410 GHS09 Wng H410 M = 10 M = 10 616-113-00-9 desmédiphame (ISO); 3-Phénylcarbamoyloxyphénylcarbamate d’éthyle 237-198-5 13684-56-5 Repr. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1 H361d H400 H410 GHS08 GHS09 Wng H361d H410 M = 10 M = 10

3) l’entrée correspondant au numéro index 015-192-00-1 est supprimée.

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1. 2021-03-11