Règlement d’exécution (UE) 2023/2087 de la Commission du 28 septembre 2023 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Lysoform IPA Surface conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueurVersion 2023-09-28depuis le 2023-10-19

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Sommaire

Préambule
1. Article premier
2. Article 2
ANNEX
ANNEXE Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides Lysoform IPA Surface Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants) Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants) Numéro de l’autorisation: EU-0030790-0000 Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0030790-0000
PARTIE I PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
1.
2.
PARTIE II DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP
Méta-RCP 1
1.
2.
4.
4.1. Tableau 1 Utiliser # 1 – désinfection des surfaces - pulvérisation
4.2. Tableau 2 Utiliser # 2 – désinfection des surfaces - essuyage
4.3. Tableau 3 Utiliser # 3 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation
4.4. Tableau 4 Utiliser # 4 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage
5.
7.
Méta-RCP 2
1.
2.
4.
4.1. Tableau 5 Utiliser # 1 – désinfection des surfaces - essuyage
4.2. Tableau 6 Utiliser # 2 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage
5.
7.

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1) Le 25 novembre 2022, la société Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’Agence), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 et à l’article 4 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013 de la Commission, une demande d’autorisation concernant une famille de mêmes produits biocides, telle que visée à l’article 1er du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, dénommée Lysoform IPA Surface et relevant des types de produits 2 et 4 tels que décrits à l’annexe V du règlement (UE) no 528/2012. La demande a été inscrite sous le numéro BC-DP082158-26 dans le registre des produits biocides (ci-après le registre). La demande mentionnait également le numéro de la demande relative à la famille de produits biocides de référence, Lyso IPA Surface Disinfection, inscrite au registre sous le numéro BC-GX025200-35.

(2) La substance active contenue dans la famille de mêmes produits biocides Lysoform IPA Surface est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 2 et 4.

(3) Le 31 mars 2023, conformément à l’article 6 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, l’Agence a soumis à la Commission son avis et le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le RCP) concernant Lysoform IPA Surface.

(4) Dans cet avis, l’Agence conclut que les différences proposées entre la famille de mêmes produits biocides et la famille de produits biocides de référence concernent simplement des informations qui peuvent faire l’objet d’une modification administrative conformément au règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission et que, sur la base de l’évaluation de la famille de produits biocides de référence, Lyso IPA Surface Disinfection, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de mêmes produits biocides remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, du règlement (UE) no 528/2012.

(5) Le 31 mars 2023, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(6) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de mêmes produits biocides Lysoform IPA Surface.

(7) La date d’expiration de la présente autorisation est alignée sur la date d’expiration de la famille de produits biocides de référence Lyso IPA Surface Disinfection.

(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0030790-0000, à la société Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de mêmes produits biocides Lysoform IPA Surface, conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe. L’autorisation de l’Union est valable du 19 octobre 2023 au 30 novembre 2030.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 28 septembre 2023. Par la Commission La présidente Ursula von der Leyen

ANNEX

ANNEXE Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides Lysoform IPA Surface Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants) Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants) Numéro de l’autorisation: EU-0030790-0000 Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0030790-0000

PARTIE I PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.

1.1. Nom Nom Lysoform IPA Surface

1.2. Type(s) de produit Type(s) de produit TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3. Titulaire de l’autorisation Nom et adresse du titulaire de l’autorisation Nom Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH Adresse Kaiser-Wilhelm-Str. 133, 12247 Berlin Allemagne Numéro de l’autorisation EU-0030790-0000 Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0030790-0000 Date de l’autorisation 19 octobre 2023 Date d’expiration de l’autorisation 30 novembre 2030

1.4. Fabricant(s) des produits biocides Nom du fabricant Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH Adresse du fabricant Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne Emplacement des sites de fabrication Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne Nom du fabricant Imeco Adresse du fabricant Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne Emplacement des sites de fabrication Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne Neue Straße 2-4, 09471 Köningswalde Allemagne Nom du fabricant A.F.P. GmbH Adresse du fabricant Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne Emplacement des sites de fabrication Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne Nom du fabricant Sterisol AB Adresse du fabricant Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède Emplacement des sites de fabrication Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède Nom du fabricant WHR GmbH Adresse du fabricant Am Galgenturm 2, 97638 Mellrichstadt Allemagne Emplacement des sites de fabrication Am Galgenturm 2, 97638 Mellrichstadt Allemagne Nom du fabricant Hygan GmbH | Srl Adresse du fabricant Meucci-Str. 5, 39055 Leifers | Laives (BZ) Italie Emplacement des sites de fabrication Meucci-Str. 5, 39055 Leifers | Laives (BZ) Italie Nom du fabricant Laboratoire Sarbec SA Adresse du fabricant 10 rue du Vertuquet, 59960 Neuville-en-Ferrain France Emplacement des sites de fabrication 10 rue du Vertuquet, 59960 Neuville-en-Ferrain France Nom du fabricant Dr. Schumacher GmbH Adresse du fabricant Am Roggenfeld 3, 34323 Malsfeld Allemagne Emplacement des sites de fabrication Am Roggenfeld 3, 34323 Malsfeld Allemagne Jeleniogórska 12, 59-800 Lubań Pologne

1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s) Substance active Propane-2-ol Nom du fabricant Ineos Solvents Germany GmbH (anciennement Sasol) Adresse du fabricant Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne Emplacement des sites de fabrication Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne Shamrockstr. 88, 44643 Herne Allemagne Substance active Propane-2-ol Nom du fabricant Shell Chemicals Europe B.V. Adresse du fabricant Postbus 2334, 3000 CH Rotterdam Pays-Bas Emplacement des sites de fabrication Shell Nederland Raffinaderij B.V., Vondelingenweg 601, 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas

2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille Nom commun Nom IUPAC Fonction Numéro CAS Numéro CE Teneur (%) Min Max Propane-2-ol Substance active 67-63-0 200-661-7 63,1 63,1

2.2. Type(s) de formulation Formulation(s) Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

PARTIE II DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

Méta-RCP 1

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES META-RCP 1

1.

1.1. Identificateur de méta-RCP 1 Identificateur Superficid®

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation Numéro 1-1

1.3. Type(s) de produit Type(s) de produit TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2. COMPOSITION DES META-RCP 1

2.

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1 Nom commun Nom IUPAC Fonction Numéro CAS Numéro CE Teneur (%) Min Max Propane-2-ol Substance active 67-63-0 200-661-7 63,1 63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 1 Formulation(s) Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES META-RCP 1 Mention de danger Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. Conseils de prudence Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception. Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant. Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles. Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques. Éviter de respirer les vapeurs. Éviter de respirer les aérosols. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise. Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin. Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin. En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction. Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. UTILISATION(S) AUTORISEE(S) DES META-RCP 1

4. 4.1. Tableau 1 Utiliser # 1 – désinfection des surfaces - pulvérisation

Description de l’utilisation Type de produit TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée - Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: - Domaine d’utilisation Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B) Méthode(s) d’application Méthode d’application: Pulvérisation Description détaillée: Le produit sera pulvérisé directement sur la surface. Fréquence d’application et dose(s) à appliquer Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: - Catégorie(s) d’utilisateurs Industriel Professionnel Dimensions et matériaux d’emballage Flacon: 125-1000 ml matériau d’emballage: HDPE Matériau du bouchon de fermeture: PP; Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable); Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur les surfaces et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Tableau 2 Utiliser # 2 – désinfection des surfaces - essuyage

Description de l’utilisation Type de produit TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée - Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: - Domaine d’utilisation Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B) Méthode(s) d’application Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Fréquence d’application et dose(s) à appliquer Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: - Catégorie(s) d’utilisateurs Industriel Professionnel Dimensions et matériaux d’emballage Flacon: 125-1000 ml matériau d’emballage: HDPE Matériau du bouchon à clapet: PP Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable); Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée) Bidon: 5-30 L matériau d’emballage: HDPE matériau de fermeture: HDPE

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3. Tableau 3 Utiliser # 3 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation

Description de l’utilisation Type de produit TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée - Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Virus Nom commun: - Stade de développement: - Domaine d’utilisation Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B) Méthode(s) d’application Méthode d’application: Pulvérisation Description détaillée: Le produit sera pulvérisé directement sur la surface. Fréquence d’application et dose(s) à appliquer Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: - Catégorie(s) d’utilisateurs Industriel Professionnel Dimensions et matériaux d’emballage Flacon: 125-1000 ml matériau d’emballage: HDPE Matériau du bouchon à clapet: PP Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable) Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4. Tableau 4 Utiliser # 4 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Description de l’utilisation Type de produit TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée - Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Virus Nom commun: - Stade de développement: - Domaine d’utilisation Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B) Méthode(s) d’application Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Fréquence d’application et dose(s) à appliquer Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: - Catégorie(s) d’utilisateurs Industriel Professionnel Dimensions et matériaux d’emballage Flacon: 125-1000 ml matériau d’emballage: HDPE Matériau du bouchon à clapet: PP Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable) Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée) Bidon: 5-30 L matériau d’emballage: HDPE matériau de fermeture: HDPE

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage Voir les instructions générales d’utilisation.

5. MODE D’EMPLOI GENERAL DES META-RCP 1

5.

5.1. Consignes d’utilisation Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation. Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. Veiller à mouiller complètement les surfaces. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces. Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives. Éviter le contact avec les yeux. Utiliser un entonnoir pour le remplissage. Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques. Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement Premiers soins: En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin. EN CAS D’INHALATION: Sortir le sujet à l’air libre et le mettre au repos en position demi-assise. En cas de contact avec la peau: Enlever les vêtements et les chaussures contaminés et laver abondamment la partie contaminée avec de l’eau. En cas d’apparition de signes d’irritation/brûlures, contacter le centre antipoison. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer abondamment les yeux à l’eau tiède en maintenant les paupières écartées puis continuer le rinçage sous un filet d’eau tiède pendant 10 min. En cas de port de lentilles: rincer immédiatement à l’eau tiède puis enlever les lentille s’il n’existe pas de contre-indication et continuer le rinçage sous un mince filet d’eau tiède pendant 10 min. En cas de persistance des signes d’irritation ou d’apparition de troubles de la vision, consulter un médecin. EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche avec de l’eau et contacter le centre antipoison ou appeler le 15/112. Ne pas faire boire ni vomir.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage -

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage Durée de conservation: 36 mois Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans un endroit bien ventilé. Protéger du rayonnement solaire. Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6. AUTRES INFORMATIONS Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7. TROISIEME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES META-RCP 1

7.

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel Nom commercial Superficid® Marché: EU Desocid rapid Marché: EU Neoseptin rapid Marché: EU Novosept rapid Marché: EU Novoseptin rapid Marché: EU Lyorthol rapid Marché: EU Cosmo rapid Marché: EU Fordesin rapid Marché: EU Saltero rapid Marché: EU Prop70 rapid Marché: EU Aldovet rapid Marché: EU Vetfarm rapid Marché: EU MDI rapid Marché: EU Antiseptica rapid Marché: EU Sterisol Surface Marché: EU MENNO® I-QUICK plus Marché: EU Numéro de l’autorisation EU-0030790-0001 1-1 Nom commun Nom IUPAC Fonction Numéro CAS Numéro CE Teneur (%) Propane-2-ol Substance active 67-63-0 200-661-7 63,1

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel Nom commercial Superficid® pure Marché: EU Desocid rapid pure Marché: EU Neoseptin rapid pure Marché: EU Novosept rapid pure Marché: EU Novoseptin rapid pure Marché: EU Lyorthol rapid pure Marché: EU Cosmo rapid pure Marché: EU Fordesin rapid pure Marché: EU Saltero rapid pure Marché: EU Prop70 rapid pure Marché: EU Aldovet rapid pure Marché: EU Vetfarm rapid pure Marché: EU MDI rapid pure Marché: EU Antiseptica rapid pure Marché: EU Sterisol Surface pure Marché: EU BTS 6000 Marché: EU MENNO® I-QUICK Marché: EU EWA® DES ready Marché: EU Kiehl-Rapinol Marché: EU Des A Marché: EU Numéro de l’autorisation EU-0030790-0002 1-1 Nom commun Nom IUPAC Fonction Numéro CAS Numéro CE Teneur (%) Propane-2-ol Substance active 67-63-0 200-661-7 63,1

Méta-RCP 2

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES META-RCP 2

1.

1.1. Identificateur de méta-RCP 2 Identificateur Descorapid®

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation Numéro 1-2

2. COMPOSITION DES META-RCP 2

2.

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2 Nom commun Nom IUPAC Fonction Numéro CAS Numéro CE Teneur (%) Min Max Propane-2-ol Substance active 67-63-0 200-661-7 63,1 63,1

2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 2 Formulation(s) Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES META-RCP 2 Mention de danger Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. Conseils de prudence Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception. Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant. Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles. Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques. Éviter de respirer les vapeurs. Éviter de respirer les aérosols. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise. Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin. Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin. En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction. Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4. UTILISATION(S) AUTORISEE(S) DES META-RCP 2

4. 4.1. Tableau 5 Utiliser # 1 – désinfection des surfaces - essuyage

Description de l’utilisation Type de produit TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée - Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: - Domaine d’utilisation Intérieur Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B) Méthode(s) d’application Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Le produit sera essuyé directement sur la surface. Fréquence d’application et dose(s) à appliquer Taux d’application: Lingettes prêtes à l’emploi Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: - Catégorie(s) d’utilisateurs Industriel Professionnel Dimensions et matériaux d’emballage Boîte distributrice/distributeur: 100-150 lingettes Emballage: HDPE Matériau de fermeture: HDPE Pack: 100-150 lingettes Emballage: PET/PE

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2. Tableau 6 Utiliser # 2 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Description de l’utilisation Type de produit TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée - Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) Nom scientifique: Bactéries Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: - Stade de développement: - Nom scientifique: Virus Nom commun: - Stade de développement: - Domaine d’utilisation Intérieur Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B) Méthode(s) d’application Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Le produit sera essuyé directement sur la surface. Fréquence d’application et dose(s) à appliquer Taux d’application: Lingettes prêtes à l’emploi Dilution (%): - Nombre et fréquence des applications: - Catégorie(s) d’utilisateurs Industriel Professionnel Dimensions et matériaux d’emballage Boîte distributrice/distributeur: 100-150 lingettes Emballage: HDPE Matériau de fermeture: HDPE Pack: 100-150 lingettes Emballage: PET/PE

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage Voir les instructions générales d’utilisation.

5. MODE D’EMPLOI GENERAL DES META-RCP 2

5.

5.1. Consignes d’utilisation Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation. Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection. Veiller à mouiller complètement les surfaces. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2. Mesures de gestion des risques Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces. Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives. Éviter le contact avec les yeux. Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques. Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage -

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage Durée de conservation: 24 mois Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans un endroit bien ventilé. Protéger du rayonnement solaire. Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

7. TROISIEME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES META-RCP 2

7.

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel Nom commercial Descorapid® Tücher Marché: EU Desocid Tücher Marché: EU Neoseptin Tücher Marché: EU Novosept Tücher Marché: EU Novoseptin Tücher Marché: EU Lyorthol Tücher Marché: EU Cosmo Tücher Marché: EU Fordesin Tücher Marché: EU Saltero Tücher Marché: EU Prop70 Tücher Marché: EU Manosafe Tücher Marché: EU Dermoguard Tücher Marché: EU Dermosafe Tücher Marché: EU Aldovet Tücher Marché: EU Vetfarm Tücher Marché: EU MDI Tücher Marché: EU Antiseptica Tücher Marché: EU Antiseptica wipes Marché: EU MENNO®WIP Marché: EU Descorapid® wipes Marché: EU Desocid wipes Marché: EU Neoseptin wipes Marché: EU Novosept wipes Marché: EU Novoseptin wipes Marché: EU Lyorthol wipes Marché: EU Cosmo wipes Marché: EU Fordesin wipes Marché: EU Saltero wipes Marché: EU Prop70 wipes Marché: EU Manosafe wipes Marché: EU Dermoguard wipes Marché: EU Dermosafe wipes Marché: EU Aldovet wipes Marché: EU Vetfarm wipes Marché: EU MDI wipes Marché: EU Antiseptica wipes Marché: EU Numéro de l’autorisation EU-0030790-0003 1-2 Nom commun Nom IUPAC Fonction Numéro CAS Numéro CE Teneur (%) Propane-2-ol Substance active 67-63-0 200-661-7 63,1

7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel Nom commercial Superficid® pure wipes Marché: EU Desocid rapid pure wipes Marché: EU Neoseptin rapid pure wipes Marché: EU Novosept rapid pure wipes Marché: EU Novoseptin rapid pure wipes Marché: EU Lyorthol rapid pure wipes Marché: EU Cosmo rapid pure wipes Marché: EU Fordesin rapid pure wipes Marché: EU Saltero rapid pure wipes Marché: EU Prop70 rapid pure wipes Marché: EU Aldovet rapid pure wipes Marché: EU Vetfarm rapid pure wipes Marché: EU MDI rapid pure wipes Marché: EU Antiseptica rapid pure wipes Marché: EU Numéro de l’autorisation EU-0030790-0004 1-2 Nom commun Nom IUPAC Fonction Numéro CAS Numéro CE Teneur (%) Propane-2-ol Substance active 67-63-0 200-661-7 63,1

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2023-09-28