Recommandation (UE) 2016/1319 de la Commission du 29 juillet 2016 modifiant la recommandation 2006/576/CE en ce qui concerne le déoxynivalénol, la zéaralénone et l'ochratoxine A dans les aliments pour animaux familiers (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Note B
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Adresse https://gelex.eu/eli/EU/act/oj/L/2016/1319@2016-07-29/fr
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 292,
considérant ce qui suit:
(1) La recommandation 2006/576/CE de la Commission établit des teneurs maximales recommandées pour le déoxynivalénol, la zéaralénone, l'ochratoxine A, les fumonisines B1 et B2 et les toxines T-2 et HT-2 dans les matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux, ainsi que dans les aliments composés pour animaux.
(2) Actuellement, la valeur de référence pour le déoxynivalénol présent dans les aliments pour chiens est de 5 mg/kg. Des informations récentes concernant la toxicité du déoxynivalénol dans les aliments pour chiens et l'avis de l'EFSA sur le déoxynivalénol dans l'alimentation animale indiquent que la valeur de référence actuelle n'offre pas de garanties suffisantes en ce qui concerne la santé des chiens; il convient donc d'abaisser la valeur de référence pour cette substance dans les aliments destinés aux chiens.
(3) Des informations récentes concernant la toxicité de la zéaralénone dans les aliments pour chiens et chats indiquent qu'une valeur de référence doit être établie pour cette substance dans les aliments pour chiens et chats afin que des garanties puissent être fournies concernant la santé de ces animaux, en attendant l'évaluation des risques actualisée que doit réaliser l'EFSA sur les risques zoosanitaires possibles liés à la présence de zéaralénone dans l'alimentation animale.
(4) Des informations récentes concernant la toxicité de l'ochratoxine A dans les aliments pour chiens et chats et l'avis de l'EFSA sur l'ochratoxine A dans l'alimentation animale indiquent qu'une valeur de référence doit être établie pour cette substance dans les aliments pour chiens et chats afin que des garanties puissent être fournies concernant la santé de ces animaux.
(5) Afin de préserver la lisibilité des dispositions de la recommandation, il convient de remplacer l'annexe de celle-ci par une nouvelle annexe,
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE RECOMMANDATION: L'annexe de la recommandation 2006/576/CE est remplacée par l'annexe de la présente recommandation. Fait à Bruxelles, le 29 juillet 2016. Par la Commission Vytenis Andriukaitis Membre de la Commission
ANNEX
ANNEXE TENEURS MAXIMALES RECOMMANDÉES ———————————————————
Mycotoxine Produits destinés à l'alimentation animale Teneur maximale recommandée en mg/kg (ppm) pour un aliment pour animaux ayant un taux d'humidité de 12 % Déoxynivalénol Matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux les céréales et produits à base de céréales, excepté les sous-produits du maïs 8 les sous-produits du maïs 12 Aliments composés excepté: 5 les aliments composés pour les porcs 0,9 les aliments composés pour les les veaux (< 4 mois), les agneaux, les chevreaux et les chiens 2 Zéaralénone Matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux les céréales et produits à base de céréales, excepté les sous-produits du maïs 2 les sous-produits du maïs 3 Aliments composés pour: les porcelets, les jeunes truies, les chiots, les chatons, les chiens et chats destinés à la reproduction 0,1 les chiens et chats adultes autres que ceux destinés à la reproduction 0,2 les truies et les porcs d'engraissement 0,25 les veaux, le bétail laitier, les ovins (y compris les agneaux) et les caprins (y compris les chevreaux) 0,5 Ochratoxine A Matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux les céréales et produits à base de céréales 0,25 Aliments composés pour: les porcs 0,05 la volaille 0,1 les chats et les chiens 0,01 Fumonisine B1 + B2 Matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux le maïs et les produits à base de maïs 60 Aliments composés pour: les porcs, les équidés, les lapins et les animaux familiers 5 les poissons 10 la volaille, les veaux (< 4 mois), les agneaux et les chevreaux 20 les ruminants adultes (> 4 mois) et les visons 50 Toxines T-2 et HT-2 Aliments composés pour les chats 0,05